PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBRIAL DU 29 JANVIER 2025

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le 29 janvier 2025.

L'ordre du jour était le suivant :

• Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 3 décembre 2024
• Approbation règlement des règles de répartition entre la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes, les communes et les administrés sur les différents thèmes en lien avec la gestion de l’eau et de l’assainissement 
• Adoption des zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables avec détail bilan de concertation – Reprise nouvelle délibération
• Délibération Procédure de reprise des tombes en déshérence établissement de la liste des tombes à reprendre et à conserver.
• Délibération don ACCA au titre de 2024 de 343,01 €
• Délibération subvention syndicat scolaire de Cuse projet fin d’année cirque
• Délibération Convention de partenariat relative à la valorisation groupée des Certificats d’Economies d’Energie avec le PETR du Doubs central
• Délibération travaux changement chaudière presbytère
• Entretien des espaces verts de la commune
• Travaux ONF
• Informations diverses : Emprunt existant – journée communale

Le Procès-Verbal de la séance est consultable en téléchargeant le fichier.