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Food Truck : Chez Pascal

La Communauté de communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais est une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Marne.
Cette intercommunalité regroupe 51 communes est en fonction depuis le 1 janvier 1996. La Communauté de Communes représente une population de 8 254 habitants répartie sur une superficie de 760,4 km² soit une densité de 10,9 habitants par km².
Monsieur Jean-Michel RABIET préside la Communauté de communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais qui siège sur la commune du Montsaugeonnais.

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Cusey est une commune française située dans le département de la Haute-Marne, en région Grand Est.

Cusey

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Actualités

AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL 21 MARS 2026

Réunion du Conseil municipal – Samedi 21 mars à 10h00

Procès-verbal du conseil municipal du 09 mars 2026.

PROCES VERBAL DU CM DU 09.03.26

Conseil municipal du 09.03.26

DP 052 158 26 S0002 : Réfection à l'identique de la toiture d'une dépendance

AVIS DE DEPOT

ARRETE DE DECISION

DP 052 158 26 S0002

Liste des délibérations

2026-01

2026-02

2026-03

2026-04

2026-05

Délibérations votées le 21 mars 2026

2026-06

2026-07

2026-08

2026-09

2026-10

2026-11

2026-12

2026-13

2026-14

2026-15

2026-16

Délibérations votées le lundi 09 mars 2026

PV ENVOYE EN PREFECTURE

FEUILLE DE PROCLAMATION

TABLEAU DES CONSEILLERS

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Conseil municipal du 21.03.26

PD 052 158 26 S0001 : Permis de démolition d'une grange

Avis de dépot

PD 052 158 26 S0001

ANNEXES

PC 052 158 25 S0001

DP 052 158 26 S0003 : Rénovation des façades ton pierre

DP 052 158 26 S0003

AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL 06.05.26

Réunion du Conseil municipal – Mercredi 06 mai 2026 à 20h00

PROCES VERBAL

Conseil municipal du 06.05.26

Délibérations votées le mercredi 06 mai 2026

Arrêté municipal

Arrêté n°2026-07 : Autorisation débit boisson le samedi 23 mai 2026

Arrêté n°2026-08 : Autorisation débit boisson le dimanche 7 juin 2026

Arrêté n°2026-09 : Arrêté de police de la circulation - Chemin de la Perche

Arrêté n°2026-10 : Arrêté de police de la circulation - Chemin Rural du Grand Cornot

DP 052 158 26 S0004 : installation de 9 panneaux photovoltaïques

DP 052 158 26 S0004

ARRETE PREFECTORAL CHASSE

Arrêté préfectoral : date d'ouverture et de clôture de la chasse en Haute-Marne 2026-2027

Arrêté n°2026-11 : Arrêté de police de la circulation - Rue de la Grotte aux fées

Arrêté n°2026-12 : Arrêté d'occupation du domaine public - Food Truck

2026-17

2026-18

2026-19

2026-20

2026-21

2026-22

2026-23

2026-24

Installation de panneaux photovoltaïques

DP 052 158 26 S0001

Autorisation administrative tacite d'exploiter des terres agricoles et conformément aux articles R.331-4 et R.331-6 du code rural et de la pêche maritime.

Accusé réception complet

Autorisation administrative d'exploiter des terres agricoles

Arrêté préfectoral n°52-2026-06-00099

Arrêté préfectoral du 16/06/26 plaçant le département en situation de "vigilance sécheresse"

Publication d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole

Demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole

Arrêté préfectoral n°52-2026-06-00152

Arrêté préfectoral du 25/06/26 portant limitation ou suspension des usages de l'eau

DP 052 158 26 S0005 : installation de 18 panneaux photovoltaïques

DP 052 158 26 S0005

Arrêté n°2026-13

Arrêté n°2026-13 : Arrêté de débit boisson - Kermesse de l'école

Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-dessous, le lien du recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Marne portant sur :

- l'encadrement des tirs de feux d’artifice et interdiction des feux festifs, de l’utilisation des artifices de divertissement ou d’articles pyrotechniques ainsi que des barbecues en raison de l’épisode de fortes chaleurs du jeudi 09 juillet à 06h00 au lundi 20 juillet 2026 à 06h00.

- diverses mesures d’interdiction sur l’ensemble du département de la Haute-Marne à l’occasion de la rencontre du quart de finale de la coupe du monde de football 2026
du jeudi 09 juillet 2026.

https://www.haute-marne.gouv.fr/contenu/telechargement/29802/225023/file/RAA%20n%C2%B0%2076%20du%2008-07-2026.pdf

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêtés préfectoraux

Arrêté n°2026-14 : Autorisation débit boisson le mardi 14 juillet 2026

Arrêté préfectoral

Arrêté préfectoral : portant diverses mesures d'interdiction sur l'ensemble du Département

DP 052 158 26 S0006 : Aménagement des containers sur le terrain afin d’y créer des boxes de nuit pour la sécurité des chiens.

DP 052 158 26 S0006

AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal du 23.07.26

Arrêté préfectoral du 20/07/26 plaçant le département en situation de "alerte renforcée"

Affiche

Arrêté municipal de police de la circulation : Rue en Janin

PC 052 158 26 S0001

Arrêté préfectoral : interdiction temporaire de transport, d'utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques, de tir de feux d'artifices et de feux festifs du 15/08 au 31/10/26

Arrêté préfectoral : portant interdiction de feux d'artifices et de feux festifs du 15/08 au 31/10/26

Arrêté préfectoral du 11/08/26 plaçant le département en situation de "crise"

Arrêté préfectoral : Ouverture anticipée de la chasse en battue aux sangliers au 05 août

DP 052 158 26 S0007 : Aménagement de containers sur le terrain afin d'y créer des boxes de nuit pour la sécurités des chiens

DP 052 158 26 S0007

PC 052 158 25 S0002 : Construction d'un garage de 64m2

PC 052 158 25 S0002

Mesdames, Messieurs,

Vous trouverez l'arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la commission de contrôle chargées de la régularisation des listes électorales sur le site internet de la préfecture via le lien suivant : 

https://www.haute-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Elections-vie-citoyenne/Elections/Commissions-de-controle-des-listes-electorales/Arrete-du-06-08-2026-portant-nomination-des-membres

Arrêté Préfectoral portant renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Arrêté préfectoral portant réglementation des feux d'artifices

Avis de concertation préalable du projet HY-FEN

2026-23 ARRETE DE PROROGATION DE PERMISSION DE VOIRIE ORANGE

ARRETE DE PROROGATION DE PERMISSION DE VOIRIE ORANGE

2026-24 ARRETE PORTANT REFUS DU TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE SPECIALE AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUT

ARRETE PORTANT REFUS DU TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE SPECIALE AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Récépissé de déclaration

Chomage du canal

DP 052 158 26 S0007 : Aménagement de containers sur le terrain afin d'y créer des boxes de nuit pour la sécurité des chiens

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement les propriétés privées afin de réaliser des investigations de terrain nécessaires à l'étude du tracé élargi du projet de canalisation de transport d'hydrogène dénommé "HyFen" porté par la société NaTran.

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement les propriétés privées

Liste des délibérations votées le mercredi 30 septembre 2026

PROCES VERBAL DU 23.07.26

Arrêté n°2026-26 de police de la circulation : Chemin rapide à Montormentier

Arrêté n°2026-27 : Arrêté d'occupation du domaine public - Food Truck