PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 À 19H30

Le mercredi 17 décembre 2025 à 19h30Maison des associations – Salle Rhin Danube.

Ordre du jour de la séance :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2025
2. Approbation des tarifs municipaux applicables à compter du 1^er janvier 2026
3. Approbation des tarifs appliqués dans le cadre de la délégation de service public du port à compter du 1^er janvier 2026.
4. Approbation des tarifs appliqués dans le cadre de la délégation de service public du camping municipal à compter du 1er janvier 2026.
5. Approbation du tableau des effectifs municipaux 2026
6. Avenant au contrat d’assurance statutaire négocié avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie.
7. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement sur l’exercice budgétaire 2026
8. Attribution des Autorisation d’Occupation du domaine public pour
   1. Chalet de natation
   2. Chalets de parapente
   3. Snack de l’atterrissage
9. Participation de la Commune à la Foncière 74 dans le cadre du projet de 4 logements BRS, Route Simon de Verthier
10. Garantie d’emprunt – Opération de logements aidés dans la résidence Lac Almie, route de Lathuile/Rue des cimes.
11. Avenir de la convention d’entente avec la Commune de Faverges-Seythenex pour la fourniture de repas de restauration scolaire.
12. Renouvellement des conventions avec la CCSLA pour l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols
13. Décisions du Maire
14. Questions diverses