CONSEIL MUNICIPAL

• mardi 17 juin 2025
• 20H30
• salle du Conseil de la Mairie.

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour :

Mardi 17 juin 2025 - 20h30

Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

- Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 22 avril 2025.

- Décisions du Maire

1. Tarifs restaurant scolaire et périscolaire 2025/2026

2. Règlement cimetière : modification des horaires d’ouverture

3. Composition du futur conseil communautaire de la CCALS - Proposition d’accord local

4. Avis de la commune de DURTAL sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031

5. ONF Placement sous régime forestier parcelle D649 Forêt communale de Chambiers

6. Demande de subvention animations grand public ENS - RDV nature en Anjou 2026

7. Tarifs busage

8. Remboursement frais d’actes Etat-civil – Commune du Bailleul, année 2022

9. Provisions pour Compte Epargne Temps

10.Dispositif « Argent de poche »

11.Versement d’un fonds de concours au SIEML pour le remplacement d’une lanterne Rue Saint Léonard

12.Signature acte notarié acquisition terrain SODEPI

- Questions orales