PV du CA du 1er juin 2023

Conseil d'Administration du CCAS en date du 1er juin 2023

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS en date du 21 septembre 2023

PV du CA du CCAS du 21 septembre 2023

Conseil d'Administration du CCAS en date du 21 septembre 2023

Vous trouverez ci-joint la déclaration d'ouverture de chantier pour la construction du centre technique municipal

PC 7656122M0032 - Construction centre technique municipal

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 8 février 2024

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 7 décembre 2023

Dans le cadre de ses fonctions, la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) a missionnée le Conservatoire Botanique Normandie (CBN)  afin de réaliser des prospections et inventaires scientifiques de la faune et de la flore sur notre territoire.
Vous trouverez ci-joint l'arrêté portant autorisation de pénétrer accompagné des plans s'y référents.

Arrêté du 26/02/2024 - portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 28 mars 2024

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 28 mars 2024

Arrêté désignant les emplacements réservés à l'affichage électoral (élections politiques de toutes natures)

Désignation des emplacements réservés à l'affichage électoral - Arrêté n°ELEC-2024-0063 du 22 avril

Désignation des emplacements réservés à l'affichage électoral - Arrêté n°ELEC-2024-0063 du 22 avril 2024

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 13 juin 2024

Obligations des riverains en matière de propreté et salubrité des voies et/ou terrains, ainsi qu'en matière de sécurité, en date du 29 août 2024
- abroge l'arrêté n°DGS / 2011 / 0069 du 11 octobre 2011

Obligations des riverains en matière de propreté, salubrité et sécurité - Arrêté n°JUR / 2024 / 0157

Déclaration de piégeage des animaux nuisibles sur certaines parcelles appartenant à la Ville, pour la période du 09 août 2024 au 08 août 2025.

Déclaration de piégeage des animaux nuisibles 2024-2025

Déclaration de piégeage des animaux nuisibles

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 3 octobre 2024

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 12 décembre 2024

Vous trouverez ci-joint le rapport d'enquête publique relatif à la 8ème modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal.

Ce rapport est consultable également à l'accueil de la Mairie.

Rapport d'enquête publique relatif à la modification n°8 du PLU intercommunal (PLUi)

Conclusions et avis de la commission d'enquête

Gestion des objets trouvés sur le territoire communal et amenés à l'Hôtel de Ville

Arrêté n°DGS-2025-001 du 03 janvier 2025

Gestion des objets trouvés - Arrêté n°DGS-2025-001 en date du 03 janvier 2025

Interdiction de consommation et de vente aux mineurs de protoxyde d'azote, interdiction de dépôt de capsules et/ou bouteilles d'aluminium sur la voie publique, interdictions valables jusqu'au 31 juillet 2025

Arrêté n°JUR-2025-008 du 24 janvier 2025

Protoxyde d'azote : interdiction de consommation et de vente aux mineurs - Arrêté n°JUR-2025-008 du 24 janvier 2025

Interdiction de vente et de transport d'alcool dans le quartier des Feugrais, tous les jours, de 19h30 à 06h00. Interdiction valable jusqu'au 31 juillet 2025.

Arrêté n°JUR-2025-0009 du 24 janvier 2025

Interdiction de vente et de transport d'alcool aux Feugrais - Arrêté n°JUR-2025-0009

Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique, en certains lieux sur le territoire communal, de 17h00 à 02h00. Interdiction valable jusqu'au 31 juillet 2025.

Arrêté n°JUR-2025-0010 du 24 janvier 2025

Interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique  Arrêté n°JUR-2025-0010

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 6 février 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 31 mars 2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux cités en titre

DP 765612500048 - HAVRET - remplacement menuiseries et volets roulants - 10 rue des Myosotis

DP 765612500049 - CARPENTIER - Réfection de toiture - 2 rue André Gantois

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux de remplacement de la clôture.

DP 765612500051 - DELCROIX - Clôture - 153 rue de Freneuse

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux de remplacement de la clôture et du portail, portillon.

DP 765612500052 - DEULEY - Clôtures - 4 rue Anatole France

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux de réfection de la toiture des courts de tennis couverts.

DP 765612500053 - VILLE DE SAINT AUBIN LES ELBEUF - Réfection toiture courts de tennis

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux de réfection de la toiture.

DP 765612500025 - BACQUET - Réfection toiture - 13 rue Prévost

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif à la pose d'un abri de jardin.

DP 765612500032 - ANTHOR - Abri de jardin - 47 rue Georges Clemenceau

Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif aux travaux cités en titre.

DP 765612500050 - CARPENTIER - Ravalement façade garage - 2 rue André Gantois

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de certificat d'urbanisme opérationnel pour une division parcellaire non réalisable.

CU 765612500036 - Me QUESNEE - Division parcellaire - 19 chemin des Feugrais

CU 0765612500036-Me QUESNEE-division parcellaire-19 chemin des Feugrais-AVIS SERVICES

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux cités en titre.

DP 765612500047 - GADET - Pose de fenêtres de toit - 20 rue de la République

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de certificat d'urbanisme opérationnel favorable pour l’opération de division du terrain sis 11 rue Anatole France.

CU 765612500062 - CALDEA - Division parcellaire - 11 rue Anatole France

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'opposition à la demande citée en titre

DP 765612500038 - RESONORM - ITE - 230 Chemin du Halage

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux d'isolation thermique par l'extérieur.

DP 765612500042 - COURTEUX - ITE - 31 rue de Freneuse

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 22 mai 2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de certificat d'urbanisme opérationnel pour la division d'un terrain sis 102 rue de Maréchal Leclerc.

CU 765612500069 - GEOSEINE - 102 rue du Maréchal Leclerc - division parcellaire

CU 765612500069 - GEOSEINE - 102 rue du Maréchal Leclerc - avis des services

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux de réhabilitation énergétique de la résidence des Novales.

DP 765612500057 - HABITAT 76 - Réhabilitation énergétique - Les Novales

DP 765612500058 - HABITAT 76 - Réhabilitation énergétique - Les Novales

DP 765612500063 - LUCO - Isolation Thermique Extérieure - 11 rue des Capucines

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux de régularisation d'une pergola.

DP 765612500037 - HIBERT - Régularisation pergola - 1 rue des Fougères

PC 765612500006 - SONOLUB - Réalisation de vestiaires (batiment modulaire) - 91 rue de la Paix

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme.

PC 7656123M0016M01 - Maison individuelle - Modification façade - 16 C rue du Maréchal Leclerc

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif aux travaux d'isolation thermique par l'extérieur et le changement de couleur du ravalement de façade.

DP 765612500068 - SAS E2R - Isolation Thermique par l'Extérieur (ITE) - 2 rue Robert Schumann

DP 765612500064 - CONGREGATION du Sacré Coeur de Jésus - Remplacement des toitures - 130 rue de Fren

DP 765612500064 - CONGREGATION du Sacré Coeur de Jésus - Remplacement des toitures - 130 rue de Freneuse

Vous trouverez ci-joint l'arrêté d'autorisation d'urbanisme relatif à la construction d'un préau dans la cour de l'école Saint Joseph.

PC 765612500008 - OGEC Ecole Saint Joseph - Construction d'un préau - 1 rue Henri Wallon

DP 765612500054 - TEURQUETY - Aménagement des combles - 24 B rue François Raspail

DP 765612500041 - DARRE - Terrasse surélevée - 23 rue de Freneuse

DP 765612500018 - MODESTE - Isolation Thermique Exterieure (ITE) - 8 rue du Maréchal Leclerc

DP 765612500021 - FICHEUX - Panneaux photovoltaïques - 8 rue de Strasbourg

Vous trouverez ci-joint l'arrêter d'autorisation d'urbanisme.

DP 765612500065 - DIONISI - Remplacement de fenêtres, porte d'entrée - 37 rue de la Côte

DP 765612500065 - DIONISI - Remplacement de fenêtres, porte d'entrée, volets roulants - 37 rue de la Côte

DP 765612500070 - JARDINERIE DESJARDINS - Modification façade - Rue du Docteur Villers

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 19 juin 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration exceptionnel du CCAS du 19 juin 2025

DP 765612500060 - SARL AMIDRIC BOULANGERIE DE LA GARE - Modification de façades

DP 765612500062 - BENDJEBARA - Remplacement portail - 1 rue Denfert Rochereau

Publication de mariage - DEMAEGDT - BECHADE

DP 765612500056 - DOUCET - Changement d'usage et création de logements - 16 rue Maréchal Leclerc

DP 765612500073 - BLUET - Portail et portillon - 11 rue Bachelet Damville

Publication de mariage - BECQUART - LEVAVASSEUR

Publication de mariage - GEFFROY - COCOLEA

Publication de Mariage - MASCOT / LELOUTRE

Publication de mariage - BLANCHARD - FIANT

1) Arrêté préfectoral en date du 09 juillet 2025 portant interdiction temporaire de la consommation ou de la détention sur la voie publique et les terrains publics de toutes boissons alcooliques ou alcoolisées dans le département de la Seine-Maritime pour les fêtes du 14 juillet 2025

2) Arrêté préfectoral en date du 09 juillet 2025 instituant des mesures temporaires de police administrative relatives aux artifices de divertissement, articles pyrothechniques et substances dangereuses dans le département de la Seine-Maritime, du mercredi 09 juillet 2025 au mardi 15 juillet 2025

Arrêté préfectoral du 09 juillet 2025 - Interdiction temporaire conso et détention alcool

Arrêté préfectoral du 09 juillet 2025 - Règlementation pyrotechnie

Festivités du 14 juillet 2025 - Arrêtés préfectoraux

Publication de Mariage - HAUTOT / CHAFI

Publication de Mariage - ABBASSI / SEMIDA

Publication de Mariage - BAEHREL / VANACKER

Arrêté municipal permanent de création d'emplacements (longitudinaux en créneau) de stationnement gratuit sur un côté de la rue Victor Hugo, sur une section comprise entre la rue Gantois et l'esplanade de Pattensen, dans le sens rue Gantois vers la rue de République

Arrêté n°JUR / 2025 / 0151 en date du 08 août 2025

Création d'emplacements de stationnement gratuits sur une section de la rue Victor Hugo - Arrêté n°JUR / 2025 / 0151

Bonjour,

Vous trouverez ci-joint l'arrêter de fermeture administrative de l'établissement sis 20 rue Jean Jaurès dénommé Petit Marché, épicerie et bazar.

Arrêté 2025/0159 - Fermeture administrative ERP - 20 rue Jean Jaurès - Petit Marché

Arrêté du 26/08/2025 portant fermeture administrative d'un ERP - Petit Marché, épicerie et bazar - 20 rue Jean Jaurès

Publication de mariage - DARNANVILLE - BERTHEAU

Publication de mariage - NIANG - WADE

Arrêté préfectoral portant mesures de polices applicables dans le département de la Seine-Maritime, le mercredi 10 septembre 2025, de 05h00 à 23h00

Arrêté préfectoral en date du 09 septembre 2025

Mesures de polices applicables dans le département (76) le mercredi 10 septembre 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 11 septembre 2025

Publication de mariage - MAYEU - SICOT

Publication de mariage - AUDAM - SAINT-DENIS

Publication de mariage - MAURICE - CHOUIKH

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 2 octobre 2025.

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 2 octobre 2025

Reprise des concessions

Bonjour, 
Vous trouverez ci-joint l’arrêté relatif aux travaux accordés.

DP 0765612500101 BLONDEL

Accord DP 0765612500101 BLONDEL

Publication de mariage - BELMILOUD - LANDREAU

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 23 octobre 2025

Publication de mariage - ROPERS - MENDY

Publication de Mariage - LEMEUNIER / ZOLL-PERCEPIED

Bonjour, 
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'accord sous réserve du Cub 0765612500180

Cub 0765612500180

Accord CUb 0765612500180 DAVRANGE rue Gambetta

Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral relatif aux prescriptions des mesures vis-à-vis des rejets de substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) à la société BASF AGRI PRODUCTION.

Arrêté préfectoral du 05/12/2025

Extrait arrêté préfectoral

Arrêté préfectoral du 05/12/2025 portant prescriptions des mesures vis-à-vis des rejets de substances PFAS de la Société BASF AGRI PRODUCTION

1) Arrêté instituant des mesures temporaires de police administrative (interdiction de cession et/ou de transport) relatives aux artifices de divertissement, articles pyrotechniques et substances dangereuses du samedi 20 décembre 2025 au vendredi 02 janvier 2026
2) Arrêté portant interdiction de la vente à emporter et de la consommation d'alcool sur la voie publique et les terrains publics de toutes boissons alcooliques et alcoolisées du mercredi 31 décembre 2025 au jeudi 1er janvier 2026

Arrêté préfectoral du 08 décembre 2025 - Artifices, articles pyrotechnique et substances dangereuses

Arrêté préfectoral en date du 08 décembre 2025 - Boissons fêtes de fin d'année

Arrêtés préfectoraux relatifs aux fêtes de fin d'année 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 8 décembre 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 14 janvier 2026

Publication de Mariage - LASNE / MENDY

Arrêté municipal portant interdiction de consommation et de vente aux mineurs de protoxyde d'azote, et de dépôt de capsules, cartouches et/ou bouteilles d’aluminium sur la voie publique.

Arrêté municipal JUR 2026 003 - Interdiction de consommation & vente de protoxyde azote aux mineurs

Protection des mineurs : interdiction de vente et consommation de protoxyde d'azote - Arrêté n° JUR 2026 / 003

Arrêté municipal portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique de 17h00 à 02h00, dans certains lieux sur le territoire communal

Arrêté municipal JUR 2026 / 006 - Interdiction consommation boissons alcoolisées sur la VP

Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique - Arrêté n° JUR 2026 / 006

Publication de Mariage POMMIER - DEVAUX

Publication de Mariage GESNOT - DESVEAUX

Publication de mariage - MASSON - CHARRON

Publication de mariage - KALKAN - PIOTROWSKI

Publication de mariage - FICADIÈRE - LEBERQUIER

Interdiction de la vente, détention, transport, consommation de protoxyde d'azote sur le territoire de la Seine-Maritime aux particuliers, et limitation d'accès aux professionnels, du 1er au 31 mars 2026

Arrêté préfectoral en date du 26 février 2026 - Accès et usages du protoxyde d'azote

Arrêté préfectoral concernant les usages de protoxyde d'azote, du 1er au 31 mars 2026

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 11 février 2026

Publication de mariage - ZEILER - PETERS

Publication de mariage - SMAÏL - GUETLIN

Publication de mariage - COULIBALY - AÏT-IDIR

Interdiction de la vente, détention, transport, consommation de protoxyde d'azote sur le territoire de la Seine-Maritime aux particuliers, et limitation d'accès aux professionnels, du 1er au 30 avril 2026

Affichage légal - Saint-Aubin-lès-Elbeuf