Echo des Voyettes - Octobre 2022

Par la délibération no11-2022, en date du 30 novembre 2022, et conformément à l'article
L.143-28 du Code de l'urbanisme, le Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale
(SCOT) de Lille Métropole a acté l'analyse des résultats de l'application de son document
cadre moins de six ans après sa date d'adoption, le 10 février 2017. Il a également approuvé
à cette occasion le maintien en vigueur du document.

Notice

Bilan - Analyse des résultats

Bilan du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de Lille Métropole

Arrêté préfectoral - Influenza aviaire : mise en place d’une zone de contrôle temporaire sur l’ensemble du département du Nord

Arrêté préfectoral - Influenza aviaire

2023 - P - 047 - Réglementation du régime de circculation par mise en place de feux récompense aux abords du 7-9- et 8-10-rue Nationale

2023 - P - 047

2023 - P - 048 - Réglementation du régime de circulation par la mise en place de feux récompense route d'Houplin

2023 - P - 048

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2023

Décret no 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs

Décret no 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des s

2023 - P - 153 - Vente de muguet le 1er mai

Vente de muguet

2023 - P - 152 - Braderie de l'UMG

Braderie de l'UMG

Convention de partenariat avec le GALAC

Subvention aux associations locales

Convention pour l'organisation des classes découvertes de l'école J. Prévert

Défilé du 8 mai 2023

Budget 2023 - Compte administratif - Budget Primitif - Rapport d'Orientation Budgétaire

Echo des Voyettes -  Mai 2023

Elections sénatoriales - Arrêté fixant le mode de scrutin

Elections sénatoriales - Arrêté fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués

Procès verbal de l'élection des délégués et suppléants pour la commune de GONDECOURT en vue des élections sénatoriales du 24 septembre

Procès verbal de l'élection des délégués et suppléants pour la commune de GONDECOURT en vue des élec

Festivités du 13 juillet : défilé

FEstivités du 13 juillet : stationnement - feux d'artifice

CM du 19 septembre - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

conseil Municipal du 19 septembre 2023

2023 - P - 370 - Arrêté permanent BOUYGUES ENERGIE ET SERVICES

2023 - P - 377 - Interdiction de stationnement parking salle polyvalente le 25_10_2023

Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 4 octobre 2019 portant approbation des réserves
de chasse et de faune sauvage et fixant les règles d'exploitation de la chasse
sur le domaine public fluvial du département du Nord pour la période 2019-2028

Avenant_AP_signe_reserves_chasse_DPF_2019-2028

Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 4 octobre 2019 portant approbation des réserves de chasse

2023 - T - 374 - Autorisation pour démolition de l'aire de jeu dite la butte

2023 - T - 372 - Permission de voirie Rotel chez Image rue Gay Lussac

Arrêté portant sur la conduite à tenir par les propriétaire d'animaux domestiques.
_Divagation,
_Déjections,
_Tenue en laisse,
_Aboiements,
_Chien catégorisés, 1ère et2ème catégorie.

2016 - P - 91 ARRETE+PORTANT+SUR+LA+CONDUITE+A+TENIR+PAR+LES+PROPRIETAIRES+D'ANIMAUX+DOMES

2016 - P - 91 Conduite à tenir par les propriétaires d'animaux domestiques

Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.

2016 - P - 0092 -  LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE

Déneigement et obligation de garder dans un état de propreté les trottoirs et caniveaux par les administrés.

2013 - P - 0013 - Déneigement et propreté trottoirs

2013 - P - 0013 - Déneigement et propreté des trottoirs

2023 - P - 378 - Débit de boisson temporaire CSG Fête de la Bière

2023 - P - 379 - Débit de boisson temporaire " Rocktenbulles " Bourse aux disques

2023 - P - 379 - Débit de boisson temporaire Rocktenbulles Bourse aux disques

2023 - T - 382 - EIFFAGE requalification de la Place du Général de Gaulle et rue Jeanne d'Arc Phase 1

2023 - T - 382 - EIFFAGE requalification de la Place du Général de Gaulle et rue Jeanne d'Arc Phase

2023 - P - 383 - arrêté travaux parking salle Polyvalente

2023 - P - 383 - arreté travaux parking salle Polyvalente

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023

2023 - T - 384 - ENSIO rue Nationale tirage fibre

2023 - T - 386 - SBTP rue Lalo  Verdun

2023 - P - 385 - Lignes jaunes rue Rabelais

2023 - P - 387 - Lignes jaunes rue Gustave Mélantois angle rue Gambetta

Défilé de la Commémoration du 11 novembre 1918.

2023 - P - 388 - Commémoration du 11 novembre 1918

2023 - P - 358 - Course pédestre- LA 147-

2023 - P - 392 - Débit de boisson temporaire - ON FAIT UN JEU -

2023 - P - 390 - ODP Food truck 1 La 147

2023 - P - 393 - Stationnement interdit parking cimetière le 15-11-2023

2023 - P - 395 - Stationnement interdit parking stade Lagrené le 18-11-2023

2023 - P - 397 - ODP Food Truc 2 la 147

2023 - T - 391 - Régularisation d'arrêté TNRV

2023 - T - 398 - Installation base vie Eiffage et INRA parking arrière de l'église

2023 - T - 399 - Ets Colas autorisation de déviation sur Gondecourt

2023 - T - 394 - Réféction voirie rue Germain Delebecque

Annule et remplace le précédent arrêté enregistré sous le n° 2023/T394.

2023 - T - 401 - Réfection voirie rue Germain Delebecque rue Carnot.

2023 - T - 401 - Réféction voirie rue Germain Delebecque rue Carnot.

2023 - T - 393 - BOUYGUES E&S-TPRE terrassement de pose de candélabre rue Jeanne d'Arc

Le stationnement sur le parking arrière de la Mairie est interdit du 27 novembre au 10 décembre 2023 en raison des travaux de diagnostic archéologique.

2023 - P - 404 - Stationnement interdit Parking arrière Mairie

2023 - P - 407 - Débit de boisson temporaire GALAC Festivités de Noël

2023 - P - 408 - Débit de boisson temporaire GALAC Téléthon

2023 - T - 402 - Branchement GAZ 40 rue Jean-Baptiste Marquant

2023 - T - 403 - Branchement Gaz 2 place du Général de Gaulle rue Carnot

2023 - T - 409 - SADE remplacement d'appui télécom rue Gay Lussac

2023 - P - 406 - ODP Déménagement 9 rue Gustave Mélantois

2023 - P - 411 - Débit de boisson temporaire ATL

2023 - P - 415 - Pose illuminations de Noël

2023 - T - 417 -Noréade Van Eecke remise a niveau de plaques fonte assainissement rue Nationale

2023 - T - 416 - DS travaux Branchement GAZ 6 rue Faidherbe

2023 - T - 419 - ets Gomile changement d'appui télécom rue de la barre angle rue Edouard Branly

Affichage légal - Gondecourt