D.4089

CM_19/10/2022 Modification du réglement intérieur du conseil Municipal

D.4090

CM_19/10/2022 Projet de construction d'un Bosquet Ball

D.4091

CM_19/10/2022 Projet de construction d'une salle multi activités

D.4092

CM_19/10/2022  Projet de rénovation des locaux du centre socioculturel Maison Pour Tous CSC-MPT

D.4093

CM_19/10/2022 Projet d'achat de la maison médicale

D.4094

CM_19/10/2022 SDIS Service Départemental d'Incendie et de secours: convention de mise à disposition d'un bâtiment ou d'un site en vue de la pratique de stages ou d'exercices en milieu réel

D.4095

CM_19/10/2022 Cession d'une réserve d'incendie

D.4096

CM_19/10/2022  Adoption du rapport d'activité 2021

D.4097

CM_19/10/2022  SMEG Syndicat Mixte des Eaux de Gâtine : convention de servitude

D.4098

CM_19/10/2022 CDG79 - Centre de gestion des Deux-Sèvres : contrat de groupe d'assurance des risques statutaires - mandatement pour participation à la mise en concurrence

D.4099

CM_19/10/2022  Compte Facebook communal : adoption d'une charte

D.4100

CM_19/10/2022  Intramuros : adhésion à l'application

D.4101

CM_19/10/2022  Centre socioculturel Maison Pour Tous CSC-MPT - convention de mise à disposition des locaux du restaurant scolaire

D.4102

CM_19/10/2022  Redevance d'occupation du domaine public

D.4103

CM_19/10/2022 Clôture de la régie des recettes des salles communales

D.4104

CM_19/10/2022  France Alzheimer : adhésion à la charte "ville aidante"

Convocation conseil municipal du 19102022

Conseil Municipal du 19 octobre 2022

Convocation Conseil Municipal du 30/11/2022

Délibérations du 30112022

Délibérations du 30/11/2022

Convocation Conseil Municipal du mercredi 18 janvier 2023 à 20h salle du Conseil municipal à la Mairie

Convocation Conseil Municipal du 18/01/2023

Délibérations du 18/01/2023

Délibérations du 18/01/23

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- Marché de maîtrise d'oeuvre à procédure adaptée (MAPA)
- Attribution du marché
- Choix des entreprises

D.4117

Salle multi-activités

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- Baux professionnels maison médicale pluridisciplinaire

D.4118

Maison médicale pluridisciplinaire

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- achat de bâtiments et d'un parking zone commerciale du Parnasse

D.4119

Zone commerciale du Parnasse

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023

D.4120

Autorisation du maire

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- Ville de Parthenay - adoption d'une convention relative à la mise en place d'une police pluri-communale

D.4121

Ville de Parthenay - Police pluri-communale

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- CCPG - acquisition de matériels informatiques - convention constitutive d'un groupement de commandes

D.4122

CCPG - Matériels informatiques

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- CDG79 - adoption d'un avenant à la convention de formation d'assistance au personnel

D.4123

CDG79

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- Mise à iour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023

D.4124

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023

Conseil Municipal du 16 janvier 2023
- Achat parcelle AZ0044 quartier maison dieu

D.4116

Achat parcelle AZ0044

Convocation Conseil Municipal du 01/03/2023

adhésion à l'association voie rapide 147-149

CDG79 hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires -

CDG79 hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - signature d'un avenant n°2 à la convention

salle multi activités adoption du plan de financement

salle multi-activités adoption du plan de financement

CCPG adhésion au réseau de coopération des médiathèques ou l'union fait la force

Convocation Conseil Municipal du 29/03/2023

D.4129-29.03.2023 - Indemnité de gardiennage de l'église communale pour 2022 et 2023

Dispositif argent de poche

DEMOSOL  adoption d’une convention pour l’occupation de la toiture de la salle multi-activités pour

DEMOSOL  adoption d’une convention pour l’occupation de la toiture de la salle multi-activités pour l’implantation d’une production photovoltaïque

Requalification urbaine de la zone commerciale du Parnasse  le projet et la recherche de financement

Requalification urbaine de la zone commerciale du Parnasse  le projet et la recherche de financements

Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à raison de 1535ème

Attribution de subventions aux associations pour 2023

Taxes directes locales  vote des taux

Budget principal -  approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022

Budget principal -  approbation du compte administratif de l’exercice 2022

Budget principal -  affectation du résultat2022 sur le budget principal 2023

Budget principal -  adoption du budget primitif 2023

Budget annexe quartier de la Treille -  approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022

Budget annexe quartier de la Treille -  approbation du compte administratif de l’exercice 2022

Budget annexe quartier de la Treille - résultat 2022

Budget annexe quartier de la Treille -  adoption du budget primitif 2023

Constitution de provisions pour risques et charges  créances douteuses

1) Présentations des nouveaux arrivants.
2) Adoption du Procés-Verbal du Conseil Municipal du 18.01.2023.
3) Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
4) Adhésion à l'association voie rapide 147-149. CDG79 - hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - signature d'un avenant n°2 à la convention.
5) Salle multi-activités: adoption du plan de financement.
6) CCPG - adhésion au réseau de coopération des médiathèques ou l'union des forces.
7) Questions diverses

PVCM 01032023

BUDGET ANNEXE QUARTIER DE LA TREILLE

BUDGET QUARTIER DE LA TREILLE 2022

BUDGET PRIMITIF COMMUNE DE CHATILLON SUR THOUET 2023

BUDGET COMMUNE DE CHATILLON SUR THOUET 2022

BUDGET CCAS DE CHATILLON SUR THOUET 2022

BUDGET CCAS DE CHATILLON SUR THOUET 2023

Convocation CM 31/05/23

Convocation Conseil Municipal du 31/05/2023

AP 2007  reglement bruits voisinage

Arrêté préfectoral du 13 juillet 2007 règlementant les bruits de voisinage dans les Deux-Sèvres

1) Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 01.03.2023.
2) Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
3) Indemnité de gardiennage de l'église communale pour 2022.
4) DEMOSOL: adoption d'une convention pour l'occupation de la toiture de la salle multi-activités et pour l'implantation d'une production photovoltaïque.
5) Requalification urbaine de la zone commerciale du Parnasse: le projet et la recherche de financements.
6) Rappel sur la notion de conflit d'intérêts.
7) Attribution des subventions aux associations pour 2023.
8) Taxes directes locales: vote des taux pour 2023.
9) Budget principal - approbation du compte administratif de l'exercice 2022.
10) Budget principal - affectation du résultat 2022 sur le budget principal 2023.
11) Budget annexe quartier de la treille - approbation du compte administratif de l'exercice 2022.
12) Budget annexe quartier de la treille - résultat 2022.
13) Question diverses.

PVCM 29032023

Arrêtés interdiction de feux préfecture 22 Mai 2023

Délibérations compte de gestion de l'exercice 2022 CCAS

Délibération approbation du compte administratif de l'excercice 2022

Délibération vote du budget primitif CCAS 2023

Délibérations 31/05/2023

Arrêté préfectoral fixant la liste des communes du département des Deux-Sèvres où des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup pourront être mises en œuvre au titre de l'année 2023.

Arrêté préfectoral prédation du loup 2023

définition des cercles prédations du loup 2023

Arrêté préfectoral fixant la liste des communes du département des Deux-Sèvres où des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup.

Avis de dépôt DP 079080 23 P0027
Parcelle AP119 - 9 Chemin du Chailois 79200 CHATILLON SUR THOUET

Avis de dépôt DP 079080 23 P0027

Avis de Dépôt DP 079080 23 P0027

ABROGATION PC 079080 21 P0009
11 route de Bressuire - 79200 Châtillon-sur-Thouet.
AX 150

PC 079080 21 P009 - ABROGATION

Demande de changement d'enseigne de la Pharmacie de Châtillon

AP 079080 23 P002

Certificat de non opposition tacite DP 079080 23 P0018
Parcelle AV18

ARRETE DP 079080 23 P0018

DP 079080 23 P0018

Arrêté de non opposition DP 079080 23 P0022
Parcelle AP66

DP 079080 23 P0022

Avis de dépôt CUa 079080 23 P0025
Parcelle AT103

CUa 079080 23 P0025

Avis de dépôt CUa 079080 23 P0025

Affichage légal - Châtillon-sur-Thouet