AP 2007  reglement bruits voisinage

Arrêté préfectoral du 13 juillet 2007 règlementant les bruits de voisinage dans les Deux-Sèvres

Déclaration préalable au vol en zone peuplée d'un aéronef circulant sans personne à bord le 21-11-2023 au 3 Avenue de la Fontaine à Paul.

Déclaration préalable au vol en zone peuplée d'un aéronef circulant sans personne à bord

Délibération du 05/07/2023

Campagne colis de Noël 2023

Délibération du 06/11/2023

Convocation Conseil Municipal du 29/11/2023

Demande de secours Mme HAMADA

Délibération D.378

Délibération D.379

Élection vice-président délégué

Délibération D.380

Décision modificative du budget primitif 2023

Délibération D.381

D.79 Campagne colis de Noël 2023

CCAS D.79 Campagne colis de Noël 2023

CCAS D.380 Élections du vice-président délégué

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF 2023

CCAS D.381 DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF 2023

Arrêté préfectoral déterminant une zone de contrôle renforcée en raison du risque influenza aviaire hautement pathogène et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté préfectoral risque Influenza aviaire

Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 10/10/2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Parthenay

Arrêté - nominations des membres des commissions de contrôle - Listes électorales

Plan d'urgence hivernal à compter du 08/01/2024

Plan d'urgence hivernal

Convocation Conseil Municipal du 17/01/2024

Convocation CCAS du 15/01/2024

l'avis de consultation du public concernant la candidature à la mission d'organisme unique de gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation (OUGC Saintonge) dela chambre interdépartementale d'agriculture de Charente-Maritime et Deux-Sèvres en date du 16 janvier 2024.

AVIS CONSULTATION DU PUBLIC OUGC Saintonge

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC

Arrêté zonal d'interdiction de circulation sur l'autoroute A10 entre les échangeurs 28 et 31 ainsi que les déviations mises en place

Arrêté zonal d'interdiction de circulation sur l'autoroute A10

D.382 CCAS - Election du vice-président délégué

D.384 CCAS -Passage à la M57 nomenclature abrégée

Arrêté préfectoral d'interdiction de circulation sur la RN10 sur l'axe RN10 à partir de l'échangeur des Maisons Blanches.

Arrêté préfectoral d'interdiction de circulation sur la RN10

D.4185 Passage à la M57 nomenclature abrégée

D.4187 Autorisation du maire à liquider les dépenses d'investissement engagées de l'exercice 2024 av

D.4187 Autorisation du maire à liquider les dépenses d'investissement engagées de l'exercice 2024 avant le vote du Budget Primitif

D.4188 Centre de Gestion - Marché prévoyance

D.4189 Centre de Gestion - Le service intérim

D.4190 Centre de Gestion - Formation assistance du personnel

D.4191 Centre de Gestion - Gestion de la paie déléguée à partir du 1er janvier 2024

D.4192 CSC-MPT - Convention de mise à dispo gracieuse de locaux publics à partir du 1er janvie

12. CSC-MPT - convention de locaux publics

D.4192 CSC-MPT - Convention de mise à disposition gracieuse de locaux publics à partir du 1er janvier 2024

D.4193 CSC-MPT - Convention de mise à disposition gracieuse du personnel de restauration à partir du

13. CSC-MPT - convention du personnel de restauration

D.4193 CSC-MPT - Convention de mise à disposition gracieuse du personnel de restauration à partir du 1er janvier 2024

D.4194 Révision du règlement intérieur des locations des salles

Réglement intérieur location salles

Convention location salles associations

Convention location salles particuliers

D.4195 PLH - Programme Local de l'Habitat

D.4196 ZAENR - Synthèse suite à l'enquête publique et à la réunion du 15-01-24

ZAENR

D.4197 Périmètre délimité aux abords de la Maison Dieu

CST - Proposition de périmètre délimité des abords

D.4198 Dispositif argent de poche

D.4199 Restaurant scolaire - Convention à renouveler

D.4200 CNAS - élection d'un élu délégué

Arrêté préfectoral d'interdiction de circulation et mise en place d'une déviation sur la RN10 à partir de l'échangeur des Maisons Blanches

DECLARATION DE PIEGEAGE MR MORIN AIMÉ

DECLARATION DE PIEGEAGE

Contrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine décembre 2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à l'alimentation humaine janvier 2024

Arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle du 31.01.2024

Annexe 2 deux- sèvres arrêtés 31.01.2024

Arrêté tarif taxi 2024

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 13/03/2024

Convocation CCAS du 28032024

PVCM 18.01.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 18/01/2023

PVCM 01.03.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 01/03/2023

PVCM 29.03.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 29/03/2023

PVCM 31.05.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 31/05/2023

PVCM 04.07.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 04/07/2023

PVCM 30.08.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 30/08/2023

PVCM 18.10.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 18/10/2023

PVCM 29.11.2023 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 29/11/2023

PVCM 17.01.2024 signé

Procès-verbal Conseil municipal du 17/01/2024

D.4186 Création d'un budget annexe avec option TVA pour la zone d'activité LE PARNASSE

Délibération 4186 Création d'un budget annexe avec option TVA pour la zone d'activité LE PARNASSE

D.4201 VALIDATION DU MARCHE PUBLIC POUR LA SALLE MULTI-ACTIVITES

D.4201 Validation du marché public pour la salle multi-activités

D.4202 REMBOURSEMENT DU FONDS D'AMORCAGE

D.4202 Remboursement du fonds d'amorçage

D.4203 MARCHE ATELIERS DU BOCAGE - AUGMENTATIONS

D.4203 Marché Ateliers du Bocage - Augmentations

D.4204 MODIFICATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS

D.4204 Modification au tableau des effectifs

D.4205 PAIE A FACON

D.4205 Paie à façon

CONVOCATION CM DU 27.03.2024

Convocation Conseil municipal du 27/03/2024

Convocation CCAS du 8/04/2024

Annule et remplace la délibération du 20/03/2024.

D.4205-2 Paie à façon

D.4205-2 PAIE A FACON

D.4206 Budget principal - adoption du compte de gestion 2023

D.4207 Budget principal - adoption du compte administratif 2023

D.4208 Budget principal - affectation du résultat 2023 sur le budget principal 2024

D.4209 Budget annexe quartier de la Treille - adoption du compte de gestion 2023

D.4210 Budget annexe quartier de la Treille - adoption du compte administratif 2023

D.4211 Attribution des subventions aux associations pour 2024

D.4212 Taxes Directes Locales : vote des taux pour 2024

D.4213 Buget principal - adoption du budget primitif 2024

D.4214 Budget annexe quartier de la Treille - adoption du budget primitif 2024

D.4215 Fongibilité des crédits en M57

D.4216 Convention police municipale 2024

Convention financière concernant la police pluricommunale - 2024

D.386 CCAS Compte de gestion de l'exercice 2023

D.387 CCAS Approbation du compte administratif de l'excercice 2023

D.387 CCAS  Approbation du compte administratif de l'excercice 2023

D.388 CCAS Vote du budget primitif 2024

D.389 CCAS Fongibilité des crédits en M57

procès-verbal CA CCAS 08-04-24

Procès-verbal Conseil d'administration du CCAS du 08/04/2024

Convocation CM 15.05.2024

Convocation Conseil municipal du 15/05/2024

D.4217 Annulation du budget annexe "zone d'activités Le Parnasse"

D.4217 Annulation du budget annexe "Zone d'Activités Le Parnasse"

D.4218 Prime du pouvoir d'achat

D.4219 La journée de solidarité

D.4220 Cycle de travail spécifique des agents du service technique

D.4221 Horaires de travail du service technique - clarification

D.4222 Convention Centre de Gestion 79 "collectivité" relative à l'adhésion du service mobilités et

D.4222 Convention Centre de Gestion 79 "collectivité" relative à l'adhésion du service mobilités et évolution professionnelle

D.4223 Subvention exceptionnelle pour l'association "Attelage Départemental 79"

D.4224 Terrain de Moncoutant - Parcelle AZ située au 5 avenue de la Morinière

D.4225 Avenir de la copropriété "Le Parnasse"

D.4226 Projet d'étude pour la suite de l'aménagement "Jeunes" après la construction de la salle mult

D.4226 Projet d'étude pour la suite de l'aménagement "Jeunes" après la construction de la salle multi-activités

D.4227 Service commun ADS "Autorisation du Droit des Sols"

D.4228 Motion de soutien communes d'Amailloux et de Chiché

Avis de dépôt DP 079080 24 P0033
Parcelle AX125

Avis de dépôt DP 079080 24 P0033

PVCM 27.03.24

Procès-verbal du Conseil municipal du 27/03/2024

PVCM 13.03.24

Procès-verbal du Conseil municipal du 13/03/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Prélèvement du 03/06/2024 - Centre Bourg

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

2024-07-04 Convocation CM

Convocation Conseil municipal du 04/07/2024

D.4229 Festival des Eurochetries 2024

Affichage légal - Châtillon sur Thouet