Arrêté interdisant provisoirement les usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le mardi 20 décembre 2022 à 13h00 sur la commune de SAINT-LEGER

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 30 novembre 2022

Procès-Verbal de la séance du 30 novembre 2022

Arrêté d'alignement de Mr LUCAZEAU, parcelle B1141

Arrêté ALIG2022-05

Déclaration préalable de Mr PEYCHES Paul

DP01744122S0033

Déclaration préalable n° DP01744122S0033

Arrêté interdisant provisoirement les usages de l'eau dans le département de la Charente Maritime

Arrêté  n°23EB003  interdisant provisoirement les usages de l'eau dans le département de la Charente

Arrêté n°23EB003

Récépissé dépôt PC n°1 de Mr BODIOU

Récépissé dépot PC01744123S0001

Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2022

Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 11 janvier 2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le lundi 16 janvier 2023 à 10h56 sur la commune de SAINT-LEGER

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 23 janvier 2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le lundi 16 janvier 2023 à 10h19 sur la commune de MONTILS

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine BIS du 23 janvier 2023

Récépissé dépôt de la DP n°1 de TDF

Récépissé dépot DP01744123S0001

Récépissé de dépot DP01744123S0001

Récépissé dépôt DP n°2 de Mr DUCEPS et Mme BREMONT

Récépissé de dépôt DP01744123S0002

Récépissé de dépot DP01744123S0002

Permis de construire n° PC01744123S0001 de Mr BODIOU

PC01744123S0001

Permis de construire n° PC01744123S0001

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le mardi 24 janvier 2023 à 12h30 sur la commune de COLOMBIERS

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 1er février 2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le jeudi 02 février 2023 à 09h52 sur la commune de PREGUILLAC

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 7 février 2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélevé le jeudi 02 février 2023 à 10h24 sur la commune de BERNEUIL

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 7 février 2023 BIS

Déclaration préalable de Mr DUCEPS et Mme BREMONT

DP01744123S0002

Déclaration préalable n° DP01744123S0002

Bancs mariage DUSOLLE-BURIN

Publication de Mariage

Déclaration préalable n° DP01744123S0004

Récépissé de dépôt Déclaration préalable n° DP01744123S0005

Récépissé de dépôt de Permis de Construire n°PC01744123S0003

Récépissé de dépôt Permis de Construire N°PC01744123S0003

Récépissé de dépôt Permis de construire n° PC01744123S0003

Récépissé de dépôt Déclaration préalable n° DP01744123S0006 SDEER

Déclaration préalable n° DP01744123S0005 GARANDEAU

DP01744123S0005 GARANDEAU

Procès Verbal de la Réunion de conseil Municipal du 11 janvier 2023

PV Réunion CM du 11/01/2023

PV réunion CM du 11/01/2023

Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 22 février 2023

Liste des délibérations prises le 22 février 2023

Publication mariage Aubin-Bougeois

Procès Verbal de la Réunion de conseil Municipal du 22 février 2023

PV Réunion CM du 22/02/2023

PV réunion CM du 22/02/2023

Récépissé de dépôt du PC01744123S0004 RATIER

PC01744123S0004 Récépissé dépôt

Récépissé de dépôt Permis de construire n° PC01744123S0004

DP01744123S0001 TDF

Déclaration Préalable n° DP01744123S0001 TDF

Liste des délibérations prises le 03 mars 2023

Liste des délibérations prises le 08 mars 2023

Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 08 mars 2023

Récépissé de dépôt DP01744123S0007 SARL CFEN pour pose de panneaux photovoltaïques

Récépissé de dépôt Déclaration préalable n° DP01744123S0007 SARL CFEN

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 09.03.2023

Arrêté ministériel reconnaissant la calamité agricole Gel 2022

Arrété ministériel de reconnaissance gel 2022

Récépissé de dépôt Déclaration préalable n° DP01744123S0008 AIR & VERT Environnement pour pose panneaux photovoltaïques sur toiture

DP01744123S0008 Air & Vert Environnement

Récépissé de dépôt Déclaration préalable n° DP01744123S0008 AIR & VERT Environnement

Déclaration Préalable n° DP01744123S0007 CFEN

DP01744123S0007 CFEN

Récépissé de dépôt Déclaration préalable n° DP01744123S0009 HUMBERT

Affichage légal