2026.04.23-PV-de-seance

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2026

2026.04.09-PV-de-seance

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2026

2026.03.20-PV-de-seance

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

2026.03.23-PV-de-seance

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2026

Interdiction de stationnement place de la République du vendredi 12 juin 2026 19h00 au mardi 18 aout 2026 20h00

INTERDICTION DE STATIONNEMENT PLACE DE LA REPUBLIQUE

ARRETE STATIONNEMENT PLACE DE LA REPUBLIQUE

INTERDICTION STATIONNEMENT FETE DE LA BLAQUE

ARRETE STATIONNEMENT FETE DE LA BLAQUE

L’équipe municipale a décidé l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde afin de préserver la sécurité des habitants et de protéger au mieux leurs biens et leur environnement. Ce plan a pour objectif de définir les mesures de prévention et de secours prises pour faire face à cette situation de crise. La réalisation du P.C.S. répond par ailleurs à l’obligation réglementaire qui lui est faite.

Ce D.I.C.R.I.M. présente les risques qui menacent notre territoire, rappelle
les consignes de sécurité à respecter, les moyens d’alerte prévus par la commune, les numéros d’urgence et les démarches à suivre si une telle situation survient sur la commune.

DOCUMENT D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS DICRIM

DOCUMENT D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS

Situation de vigilance Sécheresse dans le département du Var

ARRETE PREFECTORAL VIGILANCE SECHERESSE VAR

ARRETE PREFECTORAL SECHERESSE

BULLETIN MUNICIPAL JANVIER 2026

2026.06.05-PV-de-seance

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026

ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)

ARRETE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CCAS

ARRÊTÉ PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

ARRETE PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

DÉCISION DU MAIRE N°2026-004 ESTHER EN JUSTICE

DECISION ESTHER EN JUSTICE

INTERDICTION D'ACCÈS MASSIFS FORESTIER

ARRÊTÉ INTERDICTION D'ACCÈS AUX MASSIFS

ARRETE COMMEMORATION LIBERATION FORCALQUEIRET

ARRÊTÉ DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT

RÉORGANISATION ARRET DE BUS AVENUE ISSOLE

ARRÊTÉ RÉORGANISATION ARRET DE BUS

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/ 045

CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

2026.045 CMJ modification RI

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/045

2026.07.07 PV de séance

CONSEIL MUNICIPALE DU 07 JUILLET 2026

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/ 044

REGULARISATION FRAIS DE SCOLARITE 2025/2026

2026.044 Frais de scolarité

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/044

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/ 043

MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES DE LA COMMUNE DE FORCALQUEIRET A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026 ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE PERISCOLAIRE ET DU TEMPS MERIDIEN

2026.043 Tarifications des différents services périscolaires et adoption RI

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/043

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/042

PRESENTATION ET ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

2026.042 PCS

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/042

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/041

CONVENTION RELATIVE A L’ACCES ET A L’INTERVENTION DES BENEVOLES RCSC-CCFF SUR LES COMMUNES LIMITROPHES

2026.041 Piste DFCI

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/041

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/040

ADHESION AU PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIERES (PEFC) EN PACA

2026.040 Adhésion au PEFC

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/040

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/039

CONVENTION DE PATURAGE

2026.039 Convention paturage

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/039

Séance du 07 JUILLET 2026 – N°2026/038

BUDGET 2026 : AFFECTATION DU RESULTAT 2025
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2026/020

2026.038 Affectation du résultat

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/038

Séance du 07 JUILLET 2026 – N°2026/037

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET SUBVENTIONS – TRAVAUX DE REHABILITATION DE L’ECOLE MATERNELLE FRANÇOISE DOLTO

2026.037 Demande de subvention Ecole maternelle

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/037

Séance du 07 JUILLET 2026 – N°2026/036

FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

2026.036 Modification indemnité de fonction

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/036

Séance du 07 JUILLET 2026 – N°2026/035

CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS

2026.035 Création emploi ATSEM

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/035

Séance du 07 JUILLET 2026 - N°2026/034

CREATIONS D’EMPLOIS AVANCEMENTS DE GRADES

2026.034 Avancement de grade

DELIBERATION DU 07 JUILLET 2026 N°2026/034

Séance du 08 OCTOBRE 2026 - N°2026/050

REGULARISATION DE LA CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE ET DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

Affichage légal - Forcalqueiret