CM 20-06-2024-Liste des délibérations

Conseil Municipal du 20/06/2024 - Liste des délibérations

2024-004 DA-Virement de crédits - action BUXIA - LEG

2024-004 - Virement de crédits - action BUXIA

CM 17-10-2024-Liste des délibérations

CM 17-10-2024-Liste des délibrations

PC 038-084-24-20007_JEANNIOT_Maison Individuelle et piscine

PC 038-084-24-20010_RODRIGUEZ_Balcon

DÉLIBÉRATION 2024-049- LEG -RESTITUTION AUX COMMUNES PAR LA CAPV DE LA COMPÉTENCE CRÉATION ET GESTION DE CRÉMATORIUM //

DÉLIBÉRATION 2024–050- LEG -AUTORISATION D’ATTRIBUTION ET DE SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX POUR LES LOTS N°2 À 14 DU PROJET « MAISON DES VERGERS » //

DÉLIBÉRATION 2024–051- LEG - AUGMENTATION DU PRIX DES REPAS PORTÉS À DOMICILE //

DÉLIBÉRATION 2024–052- DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CAPV POUR LA MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERRÉES

Délibération 2024–049.pdf

Délibération 2024–050.pdf

Délibération 2024–051.pdf

Délibération 2024–052.pdf

Délibérations du conseil municipal du 17/10/2024

DP 038-084-24-20045-JOSSERAND Marie-Aimée Cloture

DP 038-084-24-20046-JOSSERAND Christelle Cloture

2024-101-Arrêté d'occupation du domaine public-Modification horaire du Marché du vendredi 01-11-2024

2024-102-Arrêté de police circulation - Refection du parvis de l'école, de la mairie et des salles d

2024-102-Arrêté de police circulation - Refection du parvis de l'école, de la mairie et des salles des fêtes-oct 2024 à 2025

PC 038-084-24-20012 MEARY Quentin-Maison et piscine

DP 038-084-24-20047-DOMOSOLARIS-AUDEMARD-Panneaux Photovoltaiques

2024-104-Arrêté police stationnement cantine-07-11- 2024-tampon

DA2024-005-Virement complémentaire de crédits - action BUXIA-tampon ok

DP 038-084-24-20045-JOSSERAND Marie Aimée-Mur de  Clotures

DP 038-084-24-20046-JOSSERAND  Christelle-Mur de Clotures

DP 038-084-24-20048-ISSARD Philippe-Isolation par l'extérieur

2024-107-Occupation du domaine public-Pompiers-24-11-24

2024-108-Arrêté de police-Débit temporaire de boissons-Pompiers-24-11-24

Matinée moules-frites de l'amicale des pompiers

2024-109-Arrêté de police circulation-Réparation conduite-Constructel-Maréchales-11-2024

2024-110-Arrêté de police circulation-Refection du parvis-nov-dec-2024

DP 038-084-24-20049-SOLOMAS Jean-Panneaux Photovoltaiques

2024-112-Occupation du domaine public-Sou des écoles-08-12-24

2024-113-Arrêté de police-Débit temporaire de boissons-Sou des écoles-08-12-2024

Matinée conviviale organisée par le Sou des écoles le 8/12/2024

2024-116-Arrêté de police-Suppression provisoire place de stationnement-Route des Maréchales

DP 038-084-24-20047-DOMOSOLARIS-AUDEMARD- panneaux photovoltaiques

DP 038-084-24-20049-DOMOSOLARIS-SOLOMAS-Panneaux photovoltaiques

38084-CHARNECLES-LD-20241122171631

Elections chambre d'agriculture - liste des électeurs individuels

DP 038-084-24-20050-COCOLON Guy-Véranda

CCAS 27-11-2024-Liste des délibérations

Conseil d'Administration du CCAS du 27/11/2024 - Liste des délibérations

Délibération 2024-014 portant sur le choix des prestataires et la fixation des tarifs pour le repas des aînés

Délibération 2024-15 portant sur le choix des prestataires et la fixation des tarifs pour le colis de Noël

Délibération 2024-016 portant sur la signature d’une convention de partenariat 
pluriannuelle et multipartite avec l’association maison des jeunes et de la culture (MJC) de Rives – 2024-2027

Délibération 2024-014 CCAS

Délibération 2024-015 CCAS

Délibération 2024-016 CCAS

Délibération du conseil d'administration du CCAS du 27/11/2024

DP 038-084-24-20051-EYMARD-RIZZON-Reconstruction de la toiture

DP 038-084-24-20048-ISARD Philippe- isolation par l'extérieur

2024-110-Arrêté de police circulation-Prolongation-Refection du parvis-nov-dec-2024

DP 038-084-24-20052-LUMENSOL-BRESSOT Sophie-Panneaux Photovoltaiques

PC 038-084-24-20013-SCOLARI création garage-changement destination et isolation extérieur

DP 038-084-24-20053-Vercors Solaire-Joubert-Panneaux photovoltaiques

DA2024-006-Virement de crédits - adhésion AFL-tampon ok

CM 18-12-2024-Liste des délibérations

DÉLIBÉRATION 2024–053-SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE SCOLARISATION EN CLASSE ULIS DE TULLINS – ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

DÉLIBÉRATION 2024–054-SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES COMMUNES DU COEUR VERT POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE COMMUNICATION DU FORUM DES ASSOCIATIONS

DÉLIBÉRATION 2024–055-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

DÉLIBÉRATION 2024–056-AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE DANS LA LIMITE DE 7.5%

DÉLIBÉRATION 2024–057-MONTANT DE LA SUBVENTION VERSÉE AU CCAS AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DÉLIBÉRATION 2024–058-SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L’ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DE DEPENSES RELATIVES A L'EQUIPEMENT ASSOCIATIF

DÉLIBÉRATION 2024–059-ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE

DÉLIBÉRATION 2024–060-DÉLÉGATIONS PERMANENTES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

DÉLIBÉRATION 2024–061-CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE

DÉLIBÉRATION 2024–062-ATTRIBUTION D’UN CADEAU POUR LE NOEL DES EMPLOYÉS COMMUNAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

DÉLIBÉRATION 2024–053

DÉLIBÉRATION 2024–054

DÉLIBÉRATION 2024–055

DÉLIBÉRATION 2024–056

DÉLIBÉRATION 2024–057

DÉLIBÉRATION 2024–058

DÉLIBÉRATION 2024–059

DÉLIBÉRATION 2024–060

DÉLIBÉRATION 2024–061

DÉLIBÉRATION 2024–062

Délibérations du conseil municipal du 18/12/2024

DP 038-084-24-20051-EYMARD Stéphane et Pascale- reconstruction du toit

DP 038-084-24-20054-WATT&HOME-Maison Ribeaud-Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-24-20053-ACBAT-TEMILLI Ali-Remplacement des 12 panneaux photovoltaïques

DP 038-084-24-20057-GROUPE ROY ENERGIE-VASSARD Stéphane- panneaux photovoltaïques.

DP 038-084-24-20057-GROUPE ROY ENERGIE-VASSARD Stéphane-panneaux photovoltaïques

DP 038-084-24-20050-COCOLON Jean-Véranda

DP 038-084-24-20052-BRESSOT Sophie-Panneaux photovoltaiques

2025-001-Arrêté de police circulation - Chantier mobile emplacement chambre télécom-fibre - Travaux

2025-001-Arrêté de police circulation - Chantier mobile emplacement chambre télécom-fibre - Travaux ERT Technologie

2025-002-Arrêté de police circulation- Tvx Raccordement  fibre -ERT-CARRIOT TP-route des Picottes

PC 038-084-24-20008_SEVEN_AT_HOME-Maisons jumelées

2025-003-Arrêté de police-Débit temporaire de boissons-ciné concert du 12-01-25

DP 038-084-25-20001-GEHARD Samuel-Installation panneaux photovoltaïques

DP 038-084-25-20002-BOIZOT Michel-Installation panneaux photovoltaïques

DP 038-084-25-20003-FAROUZ-Piscine

DP 038-084-25-20004-LUMENSOL-FONT-Panneaux Photovoltaiques

DP 038-084-25-20005-PUGLIESE-Abri de terrasse

DP 038-084-24-20054-WATT ET HOME Maisons Ribeaud-Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-24-20056- ACBAT-TEMILLI-Panneaux photovoltaiques

2025-008-Arrêté de police circulation-Renouvellement d'une canalisation d'hydrocarbure -SPMR

2025-008-Arrêté de police circulation-Renouvellement d'une canalisation d'hydrocarbure-SPMR Chemin rural de la Gouterie

2025-007-Arrêté d'occupation du domaine public-Bibliothèque-Visite Lavoir Puits Barral du 29 janvier

2025-007-Arrêté d'occupation du domaine public-Bibliothèque-Visite Lavoir Puits Barral du 29 janvier 2025

Certificat accord tacite DP 038-084-24-20053-JOUBERT Yvette-panneaux photovoltaiques

DP 038-084-24-20057-GROUPE ROY ENERGIE-Vassard Stéphane-Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-25-20006-HABAZ-panneaux photovoltaiques

2025-009-Arrêté de police circulation-Travaux de VRD Maison des vergers-Routiere CHAMBARD-29-01-2025

2025-011-Arrêté de police-Débit temporaire de boissons-ACCA-vente de Diots et caillettes du 09-02-25

2025-012-Arrêté d'occupation du domaine public-ACCA-vente de diots et caillettes du 09-02-2025

ACCA-Vente de diots et caillettes du 09-02-2025

DP 038-084-24-20055-SAPORITO Roger-Extension SDP

CM 23-01-2025-Liste des délibérations

DP 038-084-25-20007-KUBIAK-Réfection toiture

DP 038-084-25-20008- CARRE Jacques-Cloture

DP 038-084-25-20009-CHATROUX-pose de 4 velux

DÉLIBÉRATION 2025–001 : OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE POUR L’ANNÉE 2025 

DÉLIBÉRATION 2025–002 : DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DU PROJET DE RÉHABILITATION DE LA MAISON DES VERGERS 

DÉLIBÉRATION 2025–003 : SOLLICITATION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS DANS LE CADRE DU PROJET DE PARVIS  

DÉLIBÉRATION 2025–004 : SOLLICITATION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS DANS LE CADRE DU PROJET « MAISON DES VERGERS »  

DÉLIBÉRATION 2025–005 : RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ELUS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 

DÉLIBÉRATION 2025–006 : BILAN TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS 2021-2022-2023 

DÉLIBÉRATION 2025–007 : RÈGLEMENT ET TARIFICATION DES SALLES MUNICIPALES 

DÉLIBÉRATION 2025–008 : CRÉATION D’UNE POLICE MUNICIPALE PLURI-COMMUNALE

DÉLIBÉRATION 2025–001

DÉLIBÉRATION 2025–002

DÉLIBÉRATION 2025–003

DÉLIBÉRATION 2025–004

DÉLIBÉRATION 2025–005

DÉLIBÉRATION 2025–006

DÉLIBÉRATION 2025–007

DÉLIBÉRATION 2025–008

Délibérations du conseil municipal du 23/01/2025

2025-013-Arrêté de police circulation-SAS SECA-Détection des réseaux enterrés pour GRDF 02-2025

DP 038-084-25-20010-ZAFFANELLA-Piscine

DP 038-084-25-20011-SAPORITO-Création d'une pièce pour une chaufferie

DP 038-084-25-20012-FERRARI Pierre-Mur de cloture

DP 038-084-25-20013-GUDYKA-Transformation carport en garage

DP 038-084-25-20014-LUMENSOL-POULLE-Panneaux photovoltaiques

PC 038-084-24-20011_ALP_INVEST_2_Extension

PC 038-084-22-20005-M02 FERRARI JC-Remplacement abri de voiture par garage

DP 038-084-25-20015-JOUFFRAY-Cloture

DP 038-084-25-20016-BOUDIL Juliette-Pergola

2025-016-Arrêté de police circulation-prolongation-Grenaillage des enrobés parvis-février 2025

DP 038-084-25-20002-VICAT-BOIZOT-Panneaux photovoltaiques

Certificat Tacite Favorable-GEHARD-11-02-2025-Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-25-20004 LUMENSOL-FONT-Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-25-20011-SAPORITO-Création d'une pièce pour installation chaufferie

DP 038-084-25-20017-MARTINEZ-Création d'une pièce

DP 038-084-25-20018-FRANCE RENOVATION-NUNES-Panneaux photovoltaiques

CM 20-02-2025-Liste des délibérations

PC 038-084-25-20001-GUIGAL-Aménagement des combles

2025-020-Arrêté de police circulation-Construction 2 batiments-SARL BOTTA-Le Penon-02à08-25

2025-021-Arrêté de police circulation-Canalisation hydrocarbure -SPAC-SPMR-CR de la Gouterie

2025-022-Arrêté de police circulation-Déchargement engins-SPAC-SPMR-Vieille Cure-02-25

2025-023-Arrêté de police circulation annuel-Réparation poteaux télécom-Constructel

CUB 038-084-25-20006-PRETOTTO-Division

DÉLIBÉRATION 2025-009 : SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS CŒUR DE VILLAGE POUR LE PROJET DE PARVIS

DÉLIBÉRATION 2025–010 : SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS CŒUR DE VILLAGE POUR LE PROJET DE MAISON DES VERGERS

DÉLIBÉRATION 2025–011 : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA CAPV - MISSION D'ARCHIVAGE

DÉLIBÉRATION 2025–012 : APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA CAPV - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉS AU SMMAG

DÉLIBÉRATION 2025–013 : SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE AU CHANGEMENT DE GRADE D'UN AGENT

DÉLIBÉRATION 2025-014 : ATTRIBUTION D’UN CADEAU DE NAISSANCE A UNE EMPLOYÉE COMMUNALE

DÉLIBÉRATION 2025-009

DÉLIBÉRATION 2025-010

DÉLIBÉRATION 2025-011

DÉLIBÉRATION 2025-012

DÉLIBÉRATION 2025-013

DÉLIBÉRATION 2025-014

Délibérations du conseil municipal du 20/02/2025

DP 038-084-25-20019-BRAS-Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-25-20013-GUDYKA-Transformation d'un carport en garage

DP 038-084-25-20014-POULLE Monique-pannneaux photovoltaiques

Certificat tacite Favorable-PUGLIESE-25-02-2025

Certificat tacite Favorable Kubiak 25-02-2025

Certificat tacite Favorable Habaz 25-02-2025

Certificat tacite Favorable Ferrari Pierre 25-02-2025

Certificat tacite Favorable Chatroux 25-02-2025

Certificat tacite Favorable Carre 25-02-2025

Certificat tacite Favorable-FAROUZ-25-02-2025

Certificats accord tacite en date du 25-02-2025

2025-024-Arrêté de police circulation-Branchement Enedis-SOBECA-CYR-03-25

2025-025-Arrêté de police circulation-Réparation AEP-CAPV-02-25

DP 038-084-25-20021-HELLO WATT RENOVATION-KAYA-panneaux photovoltaiques

Affichage légal - Charnècles