Vous trouverez ci-joint les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2020

Séance du 31 janvier 2020

Séance du 28 mai 2020

Séance du 23 juin 2020

Séance du 10 juillet 2020

Séance du 27 juillet 2020

Séance du 08 septembre 2020

Séance du 18 novembre 2020

Année 2020 - Procès Verbaux

Vous trouverez ci-dessous les Compte-Rendus des Séances du Conseil Municipal pour l'année 2021

Séance du 13 février 2021

Séance du 29 mars 2021

Séance du 22 juin 2021

Séance du 18 aout 2021

Séance du 10 novembre 2021

Année 2021 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-joint les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2022

Séance du 17 janvier 2022

Séance du 21 février 2022

Séance du 22 mars 2022

Séance du 11 juillet 2022

Séance du 3 octobre 2022

Séance du 5 décembre 2022

Année 2022 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-dessous les listes des délibérations du Conseil Municipal pour l'année 2023.

Séance du 16 janvier 2023

Séance du 03 avril 2023

Séance du 22 mai 2023

Séance du 31 juillet 2023

Séance du 09 octobre 2023

Séance du 27 octobre 2023

Séance du 20 novembre 2023

Année 2023 - Listes des Délibérations

Vous trouverez ci-dessous les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal de Rorschwihr pour l'année 2023.

Année 2023 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-dessous les listes des délibérations du Conseil Municipal pour l'année 2024.

Séance du 15 janvier 2024

Séance du 12 février 2024

Séance du 15 avril 2024

Séance du 15 juillet 2024

Séance du 30 septembre 2024

Séance du 21 octobre 2024

Séance du 09 décembre 2024

Année 2024 - Listes des Délibérations

Vous trouverez ci-joint les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal pour l'année 2024

Année 2024 - Procès-Verbaux

Vous trouverez ci-dessous la Liste des Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025.

Séance du 24 février 2025

2025 - Séance du 24 février

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 7 avril 2025.

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 07 avril 2025.



Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Séance du 07 avril 2025

2025 - Séance du 07 avril

Vous trouverez ci-joint l'arrêté 281/2022 portant modification du règlement municipal des constructions

Arrêté 281/2022 portant modification du règlement municipal des constructions

Urbanisme - Règlement Municipal des Constructions

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté 07/2024 concernant les horaires d'extinction de l'éclairage public nocturne

Arrêté 07/2024 - Extinction éclairage public nocturne

Extinction éclairage public nocturne

Ci-joint l'arrêté 35/2024 réglementant le nettoyage et le déneigement des trottoirs.

Arrêté 35/2024 portant obligation de nettoyage et déneigement des trottoirs

Nettoyage et Déneigement des trottoirs

Vous trouverez ci-joint :
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le Haut-Rhin pour la campagne 2025-2026,
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixe la liste et les modalités de destruction à tir des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts en application de l'article R.427-6 du code de l'environnement pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 dans le Haut-Rhin,
- l'arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant le plan de chasse grand gibier pour la saison 2025-2026.

AP du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse

AP du 9 mai 2025 fixe liste et modalités de tir espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

arrêté préfectoral du 9 mai 2025 fixant le plan de chasse grand gibier

Saison de chasse 2025/2026

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance

Liste des Délibérations du 30 juin 2025

Séance du 30 juin 2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 30 juin 2025.

Séance du 7 avril 2025

Avis de dépôt d'une demande de modification d'une autorisation délivrée en cours de validité

AVIS DE DEPOT

Avis de dépôt du 11/07/2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté municipal permanent n°25/2025 réglementant la vitesse dans le village.

ARRETE 25/2025 réglementant la vitesse

Arrêté n° 25 2025 Limitation vitesse

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 28 juillet 2025.

Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal, lors de sa prochaine séance.

Liste des délibérations - séance du 28 juillet

Séance du 28 juillet 2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 28 juillet 2025.

Procès-Verbal de Conseil Municipal

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500006

ARRETE FAVORABLE DP 25.06

Arrêté Favorable du 18/07/2025

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500011

ARRETE FAVORABLE DP 25.11

Arrêté Favorable du 25/07/2025

Avis de dépôt d'une demande de travaux DP 25.15

Avis de dépôt du 31/07/2025

Avis de dépôt d'une demande de travaux DP 25.16

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté préfectoral en date du 01/08/2025 portant abrogation des restrictions temporaires de certains usages de l’eau de la zone d'alerte «Doller amont, Fecht, Weiss, Lauch» La levée des restriction sera applicable à compter de la date de publication au Recueil des Actes Administratifs (RAA).

Il est rappelé que chaque usager de la ressource en eau (particulier, collectivité, entreprise et exploitant agricole) peut également consulter l'arrêté sur le site internet "https://vigieau.gouv.fr/" .

Arrêté préfectoral abrogeant certaines restrictions d'eau

Arrêté préfectoral portant abrogation des restrictions de certains usages de l'eau

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500007

Arrêté favorable DP 25.07

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 27 octobre 2025 à 20h en la salle du Conseil.

Séance du 27 octobre 2025 - Ordre du Jour

Prochaine séance du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 27 octobre 2025.



Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Liste des délibérations - séance du 27 octobre

Séance du 27 octobre 2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 juillet 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 27 octobre 2025.

PV Conseil Municipal Séance du 28 juillet 2025

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 juillet 2025

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la mise en place du sapin de Noël

Arrêté 29/2025 réglementant le stationnement et la circulation

Arrêté n° 29/2025 Pose du Sapin

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 08 décembre 2025 à 20h en salle du Conseil.

Séance du 08 décembre 2025

Vous trouverez ci-joint l'arrêté 35 2025 réglementant la circulation et le stationnement pour travaux chemin dit "Waeschweg"

Arrêté 35 2025 réglementant circulation Waeschweg

Arrêté n° 35-2025

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 08 Décembre 2025.

Information:
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance, selon réglementation.

Séance du 08 Décembre 2025

Séance du Conseil Municipal du 08 Décembre 2025

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la séance du 08 décembre 2025

PV Conseil Municipal Séance du 27 Octobre 2025

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 Octobre 2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 octobre 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 08 décembre 2025.

Ci-joint : 
- l'Arrêté préfectoral n°BSI-2025-345-03 du 11 décembre 2025
portant interdiction de la vente et de la consommation
d’alcool sur la voie publique pour la St-Sylvestre dans le Haut-Rhin
- l'Arrêté préfectoral n°BSI-2025-345-04 du 11 décembre 2025
portant interdiction de distribution, d’achat, de vente à emporter et de transport de carburant et combustibles au détail dans le département du Haut-Rhin

AP RAA interdisant la vente et la consommation d'alcool VP 2025

AP RAA interdisant vente et transport d'essence 2025

Arrêtés Préfectoraux - Saint Sylvestre

AVIS de CONSULTATION du PUBLIC : portant ouverture d'une consultation du public au titre des installations classées, pour une demande d'enregistrement présentée par la cave BIECHER pour un projet d'exploitation d'une installation de conditionnement de vins sur la commune de Saint-Hippolyte

AVIS de CONSULTATION du PUBLIC

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la désinstallation du sapin de Noël

Arrêté n° 02/2026 Désinstallation Sapin de Noël

Arrêté n° 02/2026 Désinstallation du Sapin

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 19 janvier 2026 à 20h en salle du Conseil.

Séance du 19 janvier 2026

Le département du Haut-Rhin passera demain en seuil d'alerte de niveau 1 pollution de type "combustion", caractérisé par des niveaux élevés en particules fines (PM10).

Dans ce cadre, le préfet du Haut-Rhin a décidé la mise en œuvre de mesures d'urgence à compter de ce lundi 26 janvier 2026 à 00h00.

Si l’épisode de pollution se prolonge, ces mesures seront maintenues et renforcées dès le mardi 27 janvier 2026 minuit (cf arrêté en PJ).
Elles seront levées à l'issue de l'épisode de pollution, nous vous en informerons dès lors.

Nous vous prions de trouver ci-joint, pour votre information, l’arrêté préfectoral afférent ainsi que le communiqué de presse de la préfecture du Haut-Rhin reprenant ces mesures.

Lien dernier communiqué ATMO Grand-Est : https://www.atmo-grandest.eu/episodes-de-pollution

Arrêté Préfectoral du 26.01.2026 - Pollution de l'air (PM10)

Communiqué de Presse - 26.01.2026

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2026



Information réglementation :
Le Procès-Verbal de la séance sera affiché réglementairement après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Liste des délibération séance du 19 janvier 2026

Délibération Séance du 19 janvier 2026

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 décembre 2025, adopté à l'unanimité lors de la séance du 19 janvier 2026.

PV Conseil Municipal Séance du 08 Décembre 2025

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 08 Décembre 2025

Arrêté préfectoral et calendrier des journées nationales d’appel public à la générosité 2026

Déviation circulation - Travaux route de Sélestat / Route du Vin
Mercredi 4 février 2026

Arrêté 10 2026 Déviation circulation - Travaux

Déviation circulation - Travaux

Arrêté municipal concernant la verbalisation dépôt déchets sauvages

Arrêté verbalisation dépôt déchets sauvages

Arrêté préfectoral n° 2026-037-SPAE-039 du 6 février 2026 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et le comportement canins pour le département du Haut-Rhin.

Arrêté préfectoral n° 2026-037-SPAE-039

Arrêté préfectoral n° 2026-037-SPAE-039 du 6 février 2026 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et le comportement canins

CU 25.17 Certificat opérationnel 09_02_26

CU Opérationnel du 09/02/2026

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852600001

Arrêté favorable DP 26.01

Arrêté Favorable du 17/02/2026

Arrêté favorable Demande de Travaux DP 0682852500021

Arrêté favorable DP 25.21

Arrêté Favorable du 06/02/2026

Avis de mise à jour des listes électorales suite CCLE

Avis de mise à jour des listes électorales suite à la CCLE du 19/02/2026

Arrêté favorable Permis de Construire PC 0682852500004

Arrêté favorable PC 25.04

Arrêté Favorable du 26/02/2026

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le 9 mars 2026 à 20h, en salle du Conseil.

Ordre du jour 09.03.2026

Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour pour le Conseil municipal d’installation faisant suite aux élections municipales. 
Cette séance se tiendra le vendredi 20 mars à 20h00 en salle des fêtes.

Ordre du jour Conseil municipal d’installation

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 09 mars 2026.


Le Procès-Verbal de la séance sera affiché après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Liste des délibération séance du 09 mars 2026

Délibérations Séance du 09 mars 2026

récépissé arrêté préfectoral

Spring Ride 2026 - récépissé arrêté préfectoral

AP portant interdiction d'une manifestation de type rave party dans le Haut-Rhin

AP RAA 2026-076-01 portant interdiction d'une manifestation de type rave party dans le Haut-Rhin.pdf

Arrêté Préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave party dans le Haut-Rhin

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 mars 2026, adopté à l'unanimité lors de la séance du 20 mars 2026.

PV Conseil Municipal du 09 mars 2026

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2026

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 Janvier 2026, adopté à l'unanimité lors de la séance du 09 mars 2026.

PV Conseil Municipal du 19 janvier 2026

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026

Travaux rue du Silberberg : mercredi 25 et jeudi 26 mars 2026.

Arrêté 15 2026  portant travaux rue du Silberberg

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026.


Le Procès-Verbal de la séance sera affiché après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Délibérations Séance du 20 mars 2026

Arrêté réglementant la circulation route de Sélestat

Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour pour le prochain Conseil municipal.
Cette séance se tiendra le mardi 28 Avril 2026, en salle du Conseil.

Ordre du jour Conseil du 28 / 04 / 2026

Prochaine séance du Conseil Municipal - 28 / 04 / 2026

Arrêté du 17 avril 2026 portant enregistrement à la société Vins Biecher pour ses activités de préparation et conditionnement de vin sises à Saint-Hippolyte

Arrêté du 17 avril 2026 - Vins Biecher

Arrêté  préfectoral - Vins Biecher

Arrêté préfectoral du 27 avril 2026 portant autorisation de procéder au déplacement des faons de cervidés, de levrauts et de nichées d'oiseaux sauvages chassables en vue de leur sauvetage.

Arrêté préfectoral du 27 avril 2026

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 28 Avril 2026.


Le Procès-Verbal de la séance sera affiché après approbation du Conseil Municipal lors de sa prochaine séance.

Délibérations de la Séance du Conseil Municipal du 28 Avril 2026

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026, adopté à l'unanimité lors de la séance du 28 avril 2026.

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026

Arrêté préfectoral du 27 avril 2026 portant autorisation de procéder au déplacement des faons de cervidés, de levrauts et de nichées d'oiseaux sauvages chassables en vue de leur sauvetage

AP - portant autorisation de procéder au déplacement des faons de cervidés, de levrauts et de nichées d'oiseaux sauvages chassables

Arrêté préfectoral du 27 avril 2026 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le Haut-Rhin pour la saison 2026-2027

Affichage légal - Rorschwihr