Déclaration triennale de piégeage LÉZÉ Jean Claude

Déclaration triennale de piégeage MOMAS Jean Claude

Déclaration triennale de piégeage BEEUWSAERT Patrick

Déclarations triennales de Piégeage

Arrêté fixant les dates d'ouverture et de clôture de la chasse pour 2024/2025

Annexe

Arrêté portant désignation d'une conseillère municipale pour remplacer une conseillère communautaire

Arrêté n°2024-1080 réglementant les prélèvements d'eau et les usages de l'eau dans le département de

Arrêté n°2024-1080 réglementant les prélèvements d'eau et les usages de l'eau dans le département des Landes sur le bassin versant de l'Adour

Délibération 01

Délibération 02

Délibération 03

Délibération 04

Délibération 05

Délibération 06

Délibération 07

Délibération 08

Délibérations du Conseil Municipal du 26 Juin 2024

Avis aux électeurs individuels

Avis aux groupements professionnels agricoles

Élections 2025 des membres des chambres d'agriculture - Révision des listes électorales

Arrêté autorisant les ACCA a réguler à tir des animaux nuisibles

Arrêté fixant la liste des animaux nuisibles relevant du 3ème groupe

Arrêté portant régulation des animaux classés nuisible par un lieutenant de louveterie

Information sur les traitements de données personnelles

Arrêté n°2024/1092 portant autorisation d’organiser des opérations de destruction de spécimens d'esp

Arrêté n°2024/1092 portant autorisation d’organiser des opérations de destruction de spécimens d'espèces non domestiques par le lieutenant de louveterie sur la commune de SAINT-PERDON

Contrôle sanitaire des eaux juillet 2024

Arrêté 2024-1123 réglementant les prélèvements d'eau

Convocation CM du 28 août 2024

DP04028024F0030

DP04028024F0031

DP04028024F0032

DP04028024F0033

DP04028024F033

CU04028024F0022

CU04028024F0023

CU04028024F0024

CU04028024F0025

DIA04028024F0010

DIA04028024F0012

DIA04028024F0011

PA04028024F0001

DIA04028024F0013

Arrêté 2024-1141_AC Adour_signé

Arrêté RD824

Arrêté Route Départementale RD824

CU04028024F0026

CU04028024F0027

CU04028024F0028

Arrêté 2024-1172 prélèvements d'eau

Arrêté 2024/1029 modifiant et complétant le schéma départemental de gestion cynégétique 2021-2027

Arrêté préfectoral réglementant les prélèvements d'eau et les usages d'eau sur le versant de l'Adour

DIA04028024F0014

DP04028024F0036

DP04028024F0034

DP04028024F0037

Arrêté portant réglementation de la circulation routière

Arrêté portant fermeture du parking des écoles et de la rue du Stade en raison du marché nocturne

Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons de 3ème catégorie et Licence IV

Arrêté portant désignation d'une conseillère municipale pour remplacer la conseillère municipale à la commission culture

Arrêté portant désignation d'une conseillère municipale pour remplacer la conseillère municipale à l

Arrêté portant interdiction temporaire d'utiliser le fronton

Arrêté 2024-1229 règlementant les prélèvements d'eau sur le bassin versant de l'Adour

Délibérations du Conseil Municipal du 28 Août 2024

Règlementation de la circulation pour l'entreprise ENSIO SUD

Arrêté n° 2024-1250 réglementant les prélèvements d'eau et usages de l'eau

Arrêté n° 2024-1250 réglementant lesprélèvements d'eau et les usages de l'eau dans le département des Landes sur le bassin versant de l'Adour

Arrêté 2024/77 portant délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil

Arrêté 2024/77 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil

Contrôle sanitaire des eaux 08/2024

Avis d'affichage

Liste provisoire électeurs individuels

Élections 2025 des membres des Chambres d'Agriculture

Arrêté 2024-1107 Indice fermages

Affiche du Conseil Municipal

Convocation du conseil municipal 09 Octobre 2024

Arrêté n° 2024/85

Arrêté n°2024/86

Arrêté n°2024/87

Arrêtés de circulation

DIA04028024F0017

DIA04028024F0015

DIA04028024F0016

PC04028024F0008

DP04028024F0038

PC04028024F0004

PC04028024F0005

Retrait du Permis de construire à la demande du pétitionnaire

PC04028022F0011

Délibérations du Conseil Municipal du 09 Octobre 2024

Délibération portant décision modificative

Délibération portant désherbage du fond de la médiathèque

Délibération portant achat de parcelles cadastrées Section AN - Numéros 179-181 et 183

Délibération portant motion de soutien sur l’hôpital de Dax

Arrêté 2024/78 terrain de foot

Arrêté 2024/88 terrain de foot

Arrêté 2024/89 terrain de foot

Arrêtés

Arrêté 2024/79 circulation vide-greniers

Arrêté 2024/80 débit de boissons vide-greniers

Arrêté 2024/81 circulation routière

Arrêté 2024/82 Pelote Basque

Arrêté 2024/83 Petits Lutins

Arrêté 2024/84 vide-greniers

Arrêtés débit de boissons

Publicité pour l'appel à manifestation d'intérêt spontanée pour l'installation d'une centrale solaire sur la toiture de la salle polyvalente

Appel à manifestation d'intérêt spontanée

Appel à manifestation d'intérêt spontanée pour l'installation d'une centrale solaire sur la toiture de la salle polyvalente

Arrêté n°204/91

DP04028024F0040

DP04028024F0041

Arrêté n°2024/90

Tarifs postaux 2024

Conditions et Tarifs au 1er janvier 2024

Arrêté 2024/92 Règlement circulation routière

Arrêté 2024/92 réglementation de la circulation routière

Contrôle sanitaire des eaux septembre 2024

Arrêté 2024/94 portant attribution d'une concession

CU04028024F0038

CU04028024F0037

CU04028024F0036

CU04028024F0035

CU04028024F0034

CU04028024F0033

CU04028024F0032

CU04028024F0031

CU04028024F0029

PC04028024F0007

DP04028024F0043

DP04028024F0045

DIA04028024F0018

DIA04028024F0019

DP04028024F0042

CU04028024F0030

CU04028024F0039

Convocation du conseil municipal 20 Novembre 2024

Arrêté 2024/95 règlementation circulation

Arrêté de circulation 2024/95

Arrêté 2024/96

Arrêté 2024/97

Arrêté 2024/98

Arrêté 2024/99

Arrêté 2024/100

Arrêté 2024/101

Arrêtés d'autorisation débit de boisson lotos 2024/2024

Arrêté 2024/104

Arrêté 2024/103

Arrêté 2024/105

Arrêtés débits de boissons

CU04028024F0040

DIA04028024F0020

Affichage légal - Saint-Perdon