Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation de la séance du Conseil Municipal du jeudi 9 octobre 2025 à 20h00, ainsi que l'ordre du jour s'y référant.

CONVOC202509

Convocation du Conseil Municipal du jeudi 9 octobre 2025

Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint, la liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 septembre 2025.

LISTEDCM202508

Liste des délibérations - Séance du 5 septembre 2025

PV202506

Procès-verbal de la séance du 20 juin 2025

PV202503

Procès-verbal de la séance du 7 mars 2025

PV202502

Procès-verbal de la séance du 7 février 2025

PV202501

Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2025

PV202504

Procès-verbal de la séance du 4 avril 2025

PV202505

Procès-verbal de la séance du 16 mai 2025

PV202507

Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2025

PVCCPCG202509

Procès-verbal de la séance communautaire du 30 septembre 2025

PV202508

Procès-verbal de la séance du 5 septembre 2025

Tarifs de location des salles communales - Année 2026

DCM2025-101

Tarifs du Camping du Bac - Année 2026

DCM2025-102

Tarifs du cimetière - Année 2026

DCM2025-103

Admission en non-valeur

DCM2025-104

Subvention - Classe de neige 2026

DCM2025-105

Vente de la parcelle cadastrée B 1861

DCM2025-106

Vente de la parcelle cadastrée B 1862

DCM2025-107

Inscription d'un chemin au titre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

DCM2025-108

Remplacement des portails - Camping du Bac

DCM2025-109

Demande de subvention au titre des Contrats de Territoire - Remplacement des portails du Camping

DCM2025-110

Protection Sociale Complémentaire - Volet "Santé" - Participation de la collectivité

DCM2025-111

Renouvellement de lignes Internet

DCM2025-112

Droit de Préemption Urbain - 7, Route de la Jaille-Yvon

DCM2025-113

Bulletin municipal - Choix de l'imprimeur

DCM2025-114

LISTEDELIB202509

Liste des délibérations - Séance du 9 octobre 2025

CONVOC202510

Convocation du Conseil Municipal du 28 novembre 2025

DCM2025-115

DCM2025-116

DCM2025-117

DCM2025-118

DCM2025-120

DCM2025-121

DCM2025-122

DCM2025-123

DCM2025-124

DCM2025-125

LISTEDELIB202510

Liste des délibérations - Séance du 28 novembre 2025

DCM2025-119

PV202509

Procès-verbal de la séance du 9 octobre 2025

PV202510

Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2025

DCM2025-126

DCM2025-127

DCM2025-128

DCM2025-129

DCM2025-130

CONVOC2512

Convocation du Conseil Municipal du 12 décembre 2025

LISTEDELIB2512

Liste des délibérations du 12 décembre 2025

Affichage légal - Ménil