Délibérations du Conseil Municipal du 02 mars 2026

Convocation

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2025

Répertoire des délibérations

Délibération n°01 - Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération n°02 - Reprise des résultats constatés par anticipation au BP 2026

Délibération n°03 - Fixation des taux d'imposition 2026

Délibération n°04 - Subventions aux associations 2026

Délibération n°05 - Budget primitif 2026

Délibération n°06 - Détermination des taux d'avancement de grade 2026

Délibération n°07 - Modification du tableau des emplois

Délibération n°08 - Cession de parcelle

Conseil Municipal du 02 mars 2026

Convocation à l'installation du Conseil Municipal et à l'élection du Maire et des Adjoints du 27/03/2026

Annexe - CGCT Chapitre III - Conditions d'exercice des mandats municipaux

Annexe - Charte de l'élu local

Conseil Municipal du 27/03/2026

Convocation au Conseil Municipal du 08 avril 2026 à 19h

Conseil Municipal du 08 avril 2026

Prélèvement - Le Pont Maillet - 28 janvier 2026

Résultats - Prélèvement - Le Pont Maillet - 28 janvier 2026

Résultats d'analyses du contrôle sanitaire des eaux

Prélèvement - Centre village rue Antoine Marminia - 16 février 2026

Arrêté permanent règlementant l'entretien des trottoirs en période hivernale

Arrêté municipal n°2026-001

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue de Coivrel le 19 janvier 2026

Arrêté municipal n°2026-002

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue de l'Ecu de France à compter du 19 janvier 2026 et jusqu'à la fin des travaux

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue de l'Ecu de France

Arrêté municipal n°2026-003

Interdiction d'utiliser les terrains de football des stades Georges Normand et Minigrip les 17 et 18 janvier 2026

Interdiction d'utiliser les terrains de football des stades Georges Normand et Minigrip

Arrêté municipal n°2026-004

Arrêté permanent d'interdiction relatif à l'utilisation des bougies incandescentes ou flammes nues, cierges magiques, des artifices de divertissement, des articles pyrotechniques ou accessoires assimilés dans l'enceinte des bâtiments communaux et de ses abords

Arrêté permanent d'interdiction relatif à l'utilisation des bougies incandescentes ou flammes nues

Arrêté municipal n°2026-005

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue Médard du 20 au 21 janvier 2026

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue Médard du 20 au 21 janvier

Arrêté municipal n°2026-006

Autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise RS SONNECK pour le stationnement d'une toupie de béton sur le trottoir devant la propriété du 89 rue de la Madeleine le 27 janvier 2026

Autorisation d'occupation pour le stationnement devant la propriété du 89 rue de la Madeleine

Arrêté municipal n°2026-007

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue Marceau Objois et route de Coivrel le 27 janvier 2026

Arrêté règlementant le stationnement et la circulation rue Marceau Objois et route de Coivrel

Arrêté municipal n°2026-008

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation place du Général de Gaulle à compter du 16 février 2026 et jusqu'à la fin des travaux

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation place du Général de Gaulle

Arrêté municipal n°2026-009

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue de Coivrel le 6 février 2026

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation rue de Coivrel

Arrêté municipal n°2026-010 - Annule et remplace le n°2026-002

Arrêté permanent pour la création et la pose de panneau signalant un passage piéton rue François Mitterrand

Arrêté permanent pour la création et la pose de panneau signalant passage piéton rue Mitterrand

Arrêté municipal n°2026-011

Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue du Cimetière à l'occasion des activités Aire Terrestre Educative le lundi 9 mars 2026

Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue du Cimetière

Arrêté municipal n°2026-012

Arrêté provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue de Sains et rue de Crèvecœur le 21 mars 2026

Arrêté provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue de Sains et rue de Crèvecœur

Arrêté municipal n°2026-013

Arrêté provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue de l'Eglise et rue du 8 Mai le 4 mars 2026

Arrêté provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue de l'Eglise et rue du 8 Mai

Arrêté municipal n°2026-014

Arrêté portant autorisation de mise en circulation et de stationnement d'un véhicule "taxi"

Arrêté municipal n°2026-015

Arrêté règlementant les emplacements "arrêt minute" situés devant les 48/50 rue de la Madeleine, le 19 rue du Général Leclerc, les 16/18 rue Georges Normand, le 10 et les 12/13 place du Général de Gaulle

Arrêté règlementant les emplacements "arrêt minute"

Arrêté municipal n°2026-016

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue d'Audivillers à compter du 23 mars 2026 pour une durée de 15 jours

Arrêté temporaire de circulation et stationnement Rue d'Audivillers à compter du 23 mars

Arrêté municipal n°2026-017

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue de l'Ecu de France à compter du 31 mars 2026 et pour une durée de 90 jours

Arrêté temporaire de circulation et stationnement Rue de l'Ecu de France à compter du 31 mars 2026

Arrêté municipal n°2026-018

Arrêté de délégation de Mme Marie-Christine LOISEL

Arrêté de délégation

Arrêté municipal n°2026-019

Arrêté de délégation de M. Dominique LEFRANC

Arrêté municipal n°2026-020

Arrêté de délégation de Mme Vanessa GARANT

Arrêté municipal n°2026-021

Arrêté de délégation de M. Cédric DELAME

Arrêté municipal n°2026-022

Arrêté de délégation de Mme Cindy RUDELIN

Arrêté municipal n°2026-023

Arrêté de délégation de M. Florian FLAMENT

Arrêté municipal n°2026-024

Arrêté de délégation de M. Maxime BLANGY

Arrêté municipal n°2026-025

Arrêté provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue de Sains et rue de Crèvecœur le 18 avril 2026 de 9h à 20h

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement rue de Sains et rue de Crèvecœur

Arrêté municipal n°2026-026

Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue Marceau Objois à compter du 13 avril 2026 pour une durée de 60 jours

Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Rue Marceau Objois à compter du 13 avril 2026

Arrêté municipal n°2026-027

Arrêté temporaire de stationnement au 17 rue Georges Normand le 10 avril 2026 de 8h à 18h

Arrêté temporaire de stationnement 17 rue Georges Normand le 10 avril 2026 de 8H00 à 18H00

Arrêté municipal n°2026-028

Arrêté règlementant le stationnement et la circulation lors de l'épreuve cyclo sportive "Les Routes de l'Oise" le samedi 23 mai 2026

Arrêté règlementant le stationnement et la circulation lors de l'épreuve cyclo sportive

Arrêté municipal n°2026-029

Arrêté règlementant le stationnement et la circulation lors du challenge Georges Normand et de la coupe Chivot le 1er mai 2026 de 8h à 20h

Arrêté règlementant le stationnement et la circulation lors du challenge Georges Normand

Arrêté municipal n°2026-030

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue Edmond Geffroy à compter du 20 avril 2026 et pour une durée de 60 jours

Arrêté temporaire de circulation et stationnement Rue de Edmond Geoffroy à compter 20 avril 2026

Arrêté municipal n°2026-031

Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de Sains (D47) à compter du 20 avril 2026 et pour une durée de 60 jours

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue de Sains (D47) à compter du 20 avril 2026

Arrêté municipal n°2026-032

Autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'entreprise Belya Telecom pour des travaux liés au déploiement du réseau de la fibre à partir du 20 avril 2026 pour une durée de 30 jours

Autorisation d'occupation du domaine public à l'entreprise Belya Telecom pour des travaux de fibre

Arrêté municipal n°2026-033

Arrêté provisoire règlementant le stationnement et la circulation place du Général de Gaulle le mercredi 6 mai 2026 de 9h à 15h

Plan de l'arrêté 2026-034

Arrêté municipal n°2026-034

Travaux d'élagage et d'abattage pour l'entretien des lignes électriques du 30 mars 2026 au 30 septembre 2026 par RTE - Groupe Maintenance Réseaux Nord Ouest

Travaux d'élagage et d'abattage pour l'entretien des lignes électriques

Avis de travaux d'élagage et d'abattage pour l'entretien des lignes électriques

Projet de la société PE ELEMENTS 13 de parc éolien sur la commune de Le Ployron - Consultation du public du mercredi 15 avril 2026 au mercredi 15 juillet 2026

Projet de la société PE ELEMENTS 13 de parc éolien sur la commune de Le Ployron

Avis de consultation du public par voie électronique

Projet de la société ENERTRAG PLATEAU PICARD VI pour un parc éolien Les Moulins de Méry à Méry-la-Bataille du mercredi 22 avril 2026 au mercredi 22 juillet 2026

Projet de la société ENERTRAG PLATEAU PICARD VI pour un parc éolien à Méry-la-Bataille

Autorisation d'occupation du domaine public accordée à Mme Corinne Caplin lors de son emménagement au 51 rue de la Madeleine les 1er et 2 mai 2026

Autorisation d'occupation du domaine public accordée à Mme Corinne Caplin

Arrêté municipal n°2026-035

Nomination des membres du Conseil d'Administration du CCAS

Arrêté municipal n°2026-036

Délibération n°02 - Fixation du nombre d'adjoints

Tableau du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2026

Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026

Délibération n°01 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026

Délibération n°02 - Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération n°03 - Exercice 2025 - approbation du compte financier unique

Délibération n°04 - Indemnités de fonction des élus

Délibération n°05 - Délégations attribuées au maire

Délibération n°06 - Composition des commissions communales

Délibération n°07 - Commission d'appel d'offres

Délibération n°08 - Commission délégation de service public

Délibération n°09 - Commission communale des impôts directs

Délibération n°10 - Commission de contrôle des listes électorales

Délibération n°11 - Fixation du nombre de membres au CCAS

Délibération n°12 - Élection des membres du CCAS

Délibération n°13 - Désignation des délégués au Syndicat Scolaire

Délibération n°14 - Désignation des représentants à l'Association Foncière

Délibération n°15 - Désignation des délégués au Conseil d'administration du collège

Délibération n°16 - Désignation des délégués auprès du CNAS

Délibération n°17 - Désignation des représentants auprès du SEZEO

Délibération n°18 - Désignation du référent incendie et secours

Délibération n°19 - Recrutement d'agents contractuels sur emploi permanent

Délibération n°20 - Recrutement d'agents contractuels sur emploi non permanent

Délibération n°21 - Validation des tarifs du séjour ados - été 2026

Délibérations du Conseil Municipal du 08 avril 2026

Arrêté provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue de Sains et rue de Crèvecoeur le 7 mai 2026

Arrêté municipal n°2026-037

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un échafaudage sur le trottoir devant le 140 rue de la Madeleine du 18 au 19 mai 2026

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un échafaudage

Arrêté municipal n°2026-038

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Cimetière à l'occasion des activités "Aire Terrestre Éducative" de l'école Gabriel Bourgeois le 18 mai 2026

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Cimetière le 18 mai 2026

Arrêté municipal n°2026-039

Arrêté règlementant le stationnement place du Général de Gaulle devant le Crédit Agricole le 21 mai 2026

Arrêté règlementant le stationnement place du Général de Gaulle devant le Crédit Agricole le 21 mai

Arrêté municipal n°2026-040

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rues de l'Eglise et du 8 Mai le 2 juin 2026 de 9h à 19h

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rues de l'Eglise et du 8 Mai le 2 juin 2026

Arrêté municipal n°2026-043

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rues François Mitterrand et du Général Leclerc à l'occasion de la brocante le 7 juin 2026 de 6h à 19h

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rues F. Mitterrand et du Général Leclerc

Arrêté municipal n°2026-041

Autorisation d'occupation du domaine public accordée à "L'Amicale du personnel de la mairie de Maignelay-Montigny" pour l'organisation d'une brocante le 7 juin 2026

Autorisation d'occupation du domaine public pour une brocante le 7 juin 2026

Arrêté municipal n°2026-042

Arrêté réglementant la circulation rue du Caurel à l'occasion de la Fête des Voisins le samedi 30 mai 2026

Arrêté réglementant la circulation rue du Caurel à l'occasion de la Fête des Voisins le 30 mai

Arrêté municipal n°2026-045

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route de Crèvecoeur à l'occasion d'un déplacement d'un branchement d'eau à compter du 25 mai 2026 pour une durée de 15 jours

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement route de Crèvecoeur

Arrêté municipal n°2026-044

Arrêté de circulation et stationnement rue d'Audivillers à l'occasion de travaux de renforcement de paroi de fossés à compter du 28 mai 2026 et pendant une semaine de 8h à 17h

Arrêté de circulation et stationnement rue d'Audivillers à l'occasion de travaux

Arrêté municipal n°2026-046

Arrêté n°28/05/2026-1 portant application de mesures propres à limiter l'ampleur et les effets de la pointe de pollution atmosphérique sur la population des départements des Hauts-de-France jusqu'au 29 mai 2026 23h59

Arrêté zonal HDF portant application de mesures propres à limiter la pollution atmosphérique

Arrêté portant interdiction d'organiser un rassemblement festif à caractère musical de type "rave-party", "free-party" ou "teknival" sur l'ensemble du département de l'Oise jusqu'au 23 juin 2026

Arrêté préfectoral d'interdiction des rave-party

Arrêté préfectoral d'interdiction des "rave-party"

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de Godenvillers à l'occasion d'opérations de fauchages du 1er au 15 juin 2026

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de Godenvillers

Arrêté municipal n°2026-047

Arrêté de circulation et stationnement route de Coivrel à l'occasion de travaux d'entretien de voirie à compter du 8 juin 2026 pour une durée de 30 jours

Arrêté de circulation et stationnement route de Coivrel

Arrêté municipal n°2026-048

Arrêté de circulation et stationnement route de Godenvillers à l'occasion de travaux d'entretien de la voirie à compter du 15 juin 2026 pour une durée de 30 jours

Arrêté de circulation et stationnement route de Godenvillers

Arrêté municipal n°2026-049

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue Henri Taurel à l'occasion de travaux de remplacement d'un lampadaire du 8 au 12 juin 2026

Affichage légal - Maignelay-Montigny