2025-01 Election du secrétaire de séance

2025- 02 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

2025-02 Annexe

2025-02 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

2025-03 Compte-rendu des délégations du maire

2025-08 Demande de subvention pour des aménagements de sécurité réducteurs de vitesse sur l'avenue P

2025-08 Annexe délibération

2025-08 Demande de subvention pour des aménagements de sécurité réducteurs de vitesse sur l'avenue Philippe Courtial

2025-09 Demande de subvention : réaménagement de la voirie rue Robert Weiss

2025-09 Annexe délibération

2025-10 Demande de subvention : travaux de rénovation énergétique à l'ancienne mairie

2025-10 Annexe délibération

2025-11 Demande de subvention : réaménagement de la rue Dorée - 2éme partie

2025-11 Annexe délibération

2025-12 Adhésion à la Mission Locale Centre Oise

2025-13 Bilan des acquisitions foncières 2024

2025-15 Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit : adhésion de la commune à la compétence optionnelle vid

2025-15 Annexe délibération

2025-15 Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit : adhésion de la commune à la compétence optionnelle vidéoprotection - modifications

2025-04 Modélité de publication des actes

2025-05 Correspondant inendie et secours - désignation suite à vacance

2025-06 Annexe délibération

2025-06 Syndicat d'Electricité de l'Oise (SE60) - Extension éclairage public - Impasse Beuregard

2025-07 Syndicat d'Electricité de l'Oise (SE60) - Extension éclairage public - rue du 17 juin 1944 -

2025-07 Annexe délibération

2025-07 Syndicat d'Electricité de l'Oise (SE60) - Extension éclairage public - rue du 17 juin 1944 - rue du Cimetière

2025-16 Reconduction du dispositif Pass Permis - année 2025

DECISION 2025-01 Demande de subvention pour le réaménagement de la rue Robert Weiss

DECISION 2025-02 Demande de subvention pour le réaménagement de la rue Dorée phase n°2

DECISION 2025-03 Demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique - Ancienne Mairie

2024-51 Annexe Convention chantier d'insertion "Emulsion et Fil à Plomb"

2024-51 Annexe Convention chantier d'insertion "Environnement - Centre Oise"

2024-51 Annexes

2024-49 Annexe Avenant à la convention d'Objectifs et de Financement Periscolaire

2024-49 Annexe Avenant à la convention d'Objectifs et de Financement Extrascolaire

2024-49 Annexes

Arrêté municipal n°29/2025 Autorisant l'ouverture temporaire d'un établissement recevant du public

Arrêté municipal n°31/2025 Autorisant l'ouverture définitive d'un établissement recevant du public

Décision 2025-04 Demande de subvention pour les travaux d'aménagements routiers de sécurité réducteu

Décision 2025-04 Demande de subvention pour les travaux d'aménagements routiers de sécurité réducteurs de vitesse sur l'Avenue Philippe Courtial

Décision 2025-05 Demande de subvention pour les travaux d'aménagements routiers de sécurité réducteu

Décision 2025-05 Demande de subvention pour les travaux d'aménagements routiers de sécurité réducteurs de vitesse sur l'Avenue Philippe Courtial

Décision 2025-06 Demande de subvention pour les travaux d'aménagements routiers de sécurité réducteu

Décision 2025-06 Demande de subvention pour les travaux d'aménagements routiers de sécurité réducteurs de vitesse sur l'Avenue Philippe Courtial

Arrêté municipal n°38/2025 - Arrêté de mainlevée de mise en sécurité

Arrêté municipal n°43/2025 portant modification du cheminement des piétons rue Bernard Laurent

Arrêté municipal n°44/2025 Arrêté de mise en sécurité - Procédure ordinaire

2025-28 Contraction d'un emprunt

2025-30 Location de la salle du Parc - modification du règlement

Arrêté municipal n°2025-47 relatif à la modification du règlement intérieur de la "Salle du Parc"

Arrêté municipal n°48/2025 Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente 397 rue Bernard Laurent

Annexe Arrêté municipal n°48/2025 Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente 397 rue Bernard Lau

2025-17 Election du secrétaire de séance

2025-18 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2025

2025-18 Annexe

2025-19 Compte-rendu des délégations au maire

2025-20 Délégation de maîtrise d'ouvrage - rue Robert Weiss

2025-21 Acceptation d'un don

2025-21 Annexe

2025-22 Approbation du compte financier unique 2024

2025-22 Annexe

2025-23 Affectation de résultat 2024

2025-24 Vote des taux d'imposition 2025

2025-26 Vote des subventions aux associations 2025

2025-27 Vote de la subvention au CCAS 2025

2025-29 Crédits alloués aux écoles

2025-31 Participation au capital de la société publique local ADTO-SAO

2025-32 Délégation du service public d'accueil périscolaire, ALSH et restauration scolaire - mission

2025-32 Annexe

2025-32 Délégation du service public d'accueil périscolaire, ALSH et restauration scolaire - mission d'assistance à la proc2dure de renouvellement du contrat de concession

2025-33 PLUI-HM (Plan Local Urbanisme Intercommunal - Habitat/Mobilité)

2025-33 Annexe

2025-34 Demande de subvention au conseil départemental de l'Oise

2025-34 Annexe

Arrêté municipal n°49/2025 Réduction de circulation sur une seule voie avec alternat lors des travau

Arrêté municipal n°49/2025 Réduction de circulation sur une seule voie avec alternat lors des travaux prévus dans l'arrêté 48-2025 de mise en sécurité - Procédure urgente au 397 rue Bernard Laurent

2025-25 Approbation du budget primitif 2025

2025-25 ANNEXE

Arrêté municipal n°50/2025 arreêté temporaire octroyant une autorisation d'occupation du domaine pub

Arrêté municipal n°50/2025 arreêté temporaire octroyant une autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation des forains et règlementant le stationnement et la circulation

Décision Municipal 2025-07 Demande de subvention pour l'aide à l'animation local - Agnetz Estival

Décision Municipal 2025-07 Demande de subvention pour l'aide à l'animation local - Agnetz Estival - 06 au 10 août 2025

Arrêté municipal n°2025-57 règlementant la vente du muguet à l'occasion du 1er mai 2025

Arrêté 2025-57

Arrêté municipal n°2025-57 règlementant la vente du muguet le 1er mai 2025

Arrêté 2025-59 relatif à une route barrée et une occupation du domaine public - 229 rue Charles Morenvillé

Arrêté 2025-59

Arrêté 2025-59 relatif à une route barrée et une occupation du domaine public  le 6 mai 2025 - 229 rue Charles Morenvillé

Arrêté municipal 63/2025 Autorisation d'occupation du domaine public Fête des Voisins

Arrêté municipal 60-2025 de débit temporaire de boissons

Arrêté municipal 58-2025 relatif à une permission de voirie restriction de circulation et interdicti

Arrêté municipal 58-2025 relatif à une permission de voirie restriction de circulation et interdiction de stationner

Décision Municipale 2025-08 Application de la redevance du domaine public pour les ouvrages des rése

Décision Municipale 2025-08 Application de la redevance du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité 2025

Convention assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'ADTO/SAO pour le renouvellement de la délégation de service public périscolaire, ALSH et restauration scolaire

Annexe 2025-32

2025-32A - Convention AMO ADTO/SAO - renouvellement DSP

Arrêté municipal 64-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal 65-2025 Relatif à une occupation du domaine public rue Georges Hardivillé

Arrêté municipal 66-2025 Relatif à une permission de voirie restriction de circulation et autorisati

Arrêté municipal 66-2025 Relatif à une permission de voirie restriction de circulation et autorisation de stationner

Arrêté municipal 67-2025 Relatif à une route barrée et occupation du domaine public.

Arrêté municipal 68-2025 provisoire permission d'occupation du domaine public et restriction de circ

Arrêté municipal 68-2025 provisoire permission d'occupation du domaine public et restriction de circulation

Arrêté municipal n°70-2025 provisoire permission d'occupation du domaine public et restriction de ci

Arrêté municipal n°70-2025 provisoire permission d'occupation du domaine public et restriction de circulation

Arrêté municipal n°72-2025 de main levée de l'arrêté n°45/2025 de mise en sécurité - Procédure urgen

Arrêté municipal n°72-2025 - Annexe

Arrêté municipal n°72-2025 de main levée de l'arrêté n°45/2025 de mise en sécurité - Procédure urgente

Arrêté municipal n°73-2025

Arrêté municipal n°73-2025 portant prolongation des restrictions de circulations sur une seule voie avec alternat aux abords du 397 rue Bernard Laurent à Agnetz

Arrêté municipal n°75-2025 Relatif à une restriction de circulation - rue barrée

Arrêté municipal n°76-2025 portant autorisation d'occupation du domaine public - Brocante du dimanch

Arrêté municipal n°76-2025 portant autorisation d'occupation du domaine public - Brocante du dimanche 8 juin 2025

Arrêté municipal n°77-2025 Provisoire relatif à une suspension temporaire de la mise en sens unique

Arrêté municipal n°77-2025 Provisoire relatif à une suspension temporaire de la mise en sens unique de circulation de la rue de la Fontaine Saint Léger

Arrêté municipal n°78-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municIpal n°80-2025 Provisoire de restriction de circulation et de rue en sens unique

Arrêté municipal n°82-2025 Autorisant une occupation du domaine public et la mise en place d'une zon

Arrêté municipal n°82-2025 Autorisant une occupation du domaine public et la mise en place d'une zone d'exclusion des tiers lors d'un vol d'aéronef télépilote (drone)

Arrêté municipal n°83-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°84-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°85-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°86-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°81-2025 Portant prolongation des restrictions de circulation sur une seule voie a

Arrêté municipal n°81-2025 Portant prolongation des restrictions de circulation sur une seule voie avec alternat aux abords du 397 rue BernaRd Laurent à Agnetz

Arrêté municipal n°87-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°88-2025 Provisoire de restriction de circulation relatif à une rue barrée et stat

Arrêté municipal n°88-2025 Provisoire de restriction de circulation relatif à une rue barrée et stationnement interdit

Arrête municipal n°81-2025 Annexes

Arrêté municipal 89-2025 réglementant l'accès au City-Stade

Arrêté municipal n°91-2025 Portant réglementation de la circulation des véhicules, route barrée et s

Arrêté municipal n°91-2025 Portant réglementation de la circulation des véhicules, route barrée et stationnement du domaine public 49 rue de la Montagne Agnetz

Arrêté municipal n°92-2025 Portant réglementation de la circulation des véhicules, route barrrée et

Arrêté municipal n°92-2025 Portant réglementation de la circulation des véhicules, route barrrée et occupation du domaine public 49 rue de la Montagne Agnetz

Décision Municipale 2025-09 Réfection du mur d'enceinte côté rue, au mortier de l'école du Petit Pri

Décision Municipale 2025-09 Réfection du mur d'enceinte côté rue, au mortier de l'école du Petit Prince, 116 rue Bernard Laurent à Agnetz

Arrêté municipal n°90-2025 Restriction de circulation

Arrêté municipal n°93-2025 Relatif à une restriction de circulation rue barrée

Arrêté municipal n°94-2025 Relatif à des restrictions de circulation retraite aux flambeaux

Arrêté municipal n°95-2025 Relatif à l'autorisation de tir d'un feu d'artifice

Arrêté municipal n°96-2025 Autorisant l'organisation d'un bal public

Arrêté municipal n°97-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°98-2025 Octroyant une autorisation d'occupation du domaine public pour l'installa

Arrêté municipal n°98-2025 Octroyant une autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un forain et règlementant le stationnement et la circulation

Arrêté municipal n°99-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°100-2025 Permission d'occupation du domaine public et restriction de circulation

Arrêté municipal n°101-2025 Autorisant l'organisation d'un bal public

Arrêté municipal n°102-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°103-2025 Débit temporaire de boissons

Arrêté municipal n°104-2025 Permission d'occupation du domaine public et restriction de circulation

Arrêté municipal n°105-2025 Permission d'occupation du domaine public et restriction de circulation

Arrêté municipal n°106-2025 Instaurant un sens unique, une zone de rencontre et un double sens cycla

Arrêté municipal n°106-2025 Instaurant un sens unique, une zone de rencontre et un double sens cyclable dans la rue Dorée à Agnetz

Adaptation du temps de travail du personnel communal

Délibération 2025-47

2025-47 - Adaptation du temps de travail du personnel communal

Affichage légal - Agnetz