CONSEIL MUNICIPAL

Prochain Conseil municipal : jeudi 29 octobre 2026 à 18h30, salle du Pastel, à l’espace du Berjean

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 septembre 2026

NUMÉRIQUE – Rapporteur : Guillaume MORLAS

• Convention d’accès à la centrale d’achats GIGALIS

RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY

• Promotion interne 1er semestre 2026 – Création de postes
• Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’agent d’entretien des locaux scolaires et de restauration
• Recensement 2027 : recrutement d’agents recenseurs vacataires et désignation d’un coordonnateur communal

MARCHÉ PUBLIC – Rapporteur : Françoise DOISY

• Gestion de l’École de musique EIMSET 2025-006 – Avenant N°1

SERVICES TECHNIQUES – Rapporteurs : Jean-Luc TRONCO et Marc-Olivier BEN SACI

• SPL Enova Aménagement – Approbation du rapport annuel 2025
• SDEHG – Rapport d’activité 2025 du Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne
• SDEHG – Rénovation de l’éclairage public hors service Coursive CIP (Réf. 4 WB 24)

ACCESSIBILITÉ – Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI

• Présentation du rapport annuel 2025 de la Commission Communale pour l’Accessibilité

VIE LOCALE – Rapporteur : Frédéric VERGÈS

• Convention d’occupation précaire d’un logement communal à titre gracieux – 5 avenue de la Mairie

FINANCES – Rapporteurs : Françoise DOISY et Brice BAESSA

• Attributions de compensation 2026
• Décision modificative n°2
• Refacturation de charges 2024 au CCAS
• Admissions en non-valeur et créances éteintes
• Changement d’imputation comptable et amortissement unique poteaux incendie

QUESTIONS ORALES