CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER : RETROUVEZ L'ORDRE DU JOUR

Prochain Conseil municipal : Jeudi 16 janvier 2025 à 18h30, salle du Pastel, à l’espace du Berjean

Ordre du jour :

MOBILITÉ – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

• Avis de la commune d’Escalquens sur le projet « Jonction-Est » Toulouse

URBANISME / SOCIAL – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

• Approbation du projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030 du Sicoval

RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY

• Modification du tableau des emplois non permanents : création emploi non permanent de catégorie B dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité et suppression d’un emploi non permanent de catégorie A dans le cadre d’un contrat de projet

VIE ASSOCIATIVE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE

• Convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet FRMJC – Commune
• Convention tripartite Commune / MJC / Fédération régionale des MJC

QUESTIONS ORALES