CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 18 DÉCEMBRE

Prochain Conseil municipal : Jeudi 18 décembre 2025 à 18h30, salle du Pastel, à l’espace du Berjean

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2025

AFFAIRES GÉNÉRALES – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO

• Présentation du rapport d’activité 2024 du Sicoval
• Transfert de la piscine intercommunale Tournesol à la commune de Saint-Orens-de-Gameville
• Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail accordée par le Maire pour 2026

FINANCES – Rapporteur : Françoise DOISY

• Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2026 de la commune
• Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour certaines manifestations organisées par les associations sur le territorial communal en 2026

RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY

• Mise en place de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
• Modification du tableau des emplois non permanents pour l’année 2026
• Autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service

CULTURE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE

• SPL Altigone – Présentation du rapport d’activité 2024

VIE LOCALE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE

• Convention d’occupation précaire d’un logement communal à titre gracieux avec les associations APIE et Ski Club
• Demande d’aide à la diffusion de proximité – Spectacle ‘’Bleu comme la feuille de l’arbre’’ dans le cadre de la Fête de la Nature 2026

SERVICES TECHNIQUES – Rapporteur : Marc-Olivier BEN SACI

• Demande de rétrocession d’une tombe au Cimetière de l’Occitanie – Tombe T 007
• Demande de rétrocession d’une tombe au Cimetière de l’Occitanie – Columbarium B 3

QUESTIONS ORALES