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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026

Publié le lundi 21 septembre 2026 - Évenos

Prochaine séance du Conseil Municipal Lundi 21 septembre 2026, à 18 heures,

Salle du Conseil Municipal, en Mairie d’Evenos.

            A/ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22/06/2026

 

ORDRE DU JOUR

  1. Demande de subvention D.E.T.R./ D.S.I.L. – Exercice 2026
  2. Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Var pour le programme suivant : Réhabilitation et extension du groupe scolaire – Création d’une salle polyvalente destinée à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  3. Tarification et fonctionnement de la régie 33 relative aux frais de reproduction et d’envoi de documents administratifs, de location de mobilier et des salles communales – Modification de la délibération                 n° 61/2024 du 02/12/2024 relative aux tarifs de location des salles communales
  4. Désignation de représentants d’Evenos au sein de la CLECT
  5. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Période 2019-2025
  6. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au GIP « Grand Prix de France – Le Castellet »
  7. Approbation du Compte rendu annuel de la concession des Hermittes établi par la SPLM – Exercice 2025
  8. Autorisation des représentants de la Commune d’Evenos à voter favorablement aux décisions des instances de la SPLM visant à instituer une assemblée spéciale
  9. Approbation du rapport annuel du SIVAAD – Exercice 2025
  10. Convention de servitudes entre la Ville et la Société du Canal de Provence
  11. Autorisation d’un mandat spécial pour une représentation de la Commune au Salon des Maires 2026
  12. Création d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet par avancement de grade
  13. Ajustement du tableau des effectifs communaux
  14. Soutien et don aux populations victimes des incendies de juillet 2026 suite aux communiqués de presse de l’AMF VAR et de l’AMR VAR.

INFORMATIONS DIVERSES