Déc.

12

Ven.

Réunion de Conseil Municipal du vendredi 12 décembre 2025

Faumont

Informations pratiques

DATE

Le ven. 12 déc.

HORAIRES

18h30

Le Conseil Municipal aura lieu le vendredi 12 décembre à 18H30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR:

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2025

  2. Ratification des décisions

  3. Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts, des espaces naturels et prestations associées – Lot 1 – Zone Nord

  4. Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance

  5. Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé

  6. Délibération fixant les taux de promotion pour les avancements de grade

  7. Délibération portant création d'un emploi permanent à temps non complet – Avancement de grade

  8. Délibération portant création d'un emploi permanent à temps non complet – Avancement de grade

  9. Création de 3 emplois non permanents liés à un accroissement saisonnier d'activité

  10. Informations diverses

Publié par Le service communication