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CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 11 DÉCEMBRE À 18H30 À LA SALLE DES FÊTES DE THEIL-SUR-VANNE (LES VALLÉES DE LA VANNE)
Publié le jeudi 04 décembre 2025 - Vanne et Pays d'Othe
Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 11 décembre à 18h30 à la salle des fêtes de Theil-sur-Vanne (Les Vallées de la Vanne).
Ordre du jour :
- Décisions modificatives
- UVE - Accord de principe groupement de commande pour le fonctionnement de l’UVE
- Tarification vente de conteneurs pour les collectivités
- Prestataire collecte bennes déchèterie Villeneuve-l'Archevêque
- Règlement de déchèterie
- Délibération IHTS (heures supplémentaires)
- Maîtrise d’œuvre réhabilitation réseau Courgenay
- Tarifs redevance performance assainissement
- Règlement assainissement collectif
- Convention Suce Pouce
- Adhésion Agence Yonne Attractivité
- Modification règlement d’attribution des subventions aux associations
HORAIRES
18h30

