SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2026 :
- Lundi 19 janvier 2026 à 20:30 - Salle du Conseil Municipal
1-2026 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire
2-2026 - Budget 2026 - Ouverture des crédits d'investissement
3-2026 - Adhésion et convention de prestation d'accompagnement pour l'aménagement du jardin du Four Grenier avec le CAUE 79
4-2026 - Conventions d'objectifs et de financement avec la CAF 2023-2027 - Nouvelles modalités de subventions ALSH périscolaire, ALHS extrascolaires, "accueils adolescents"
5-2026 - Marchés publics - Adhésion à la convention de groupement de commande pour l'achat et la maintenance de matériels de restauration collective
6-2026 - Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service de travaux à façon paie du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres
7-2026 - Projet de mise à jour du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) — Accompagnement de la CAN
8-2026 - Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Croix Blanche
9-2026 - Instauration d'une amende administrative contre les dépôts sauvages sur le territoire communal
10-2026 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'organisation d'un spectacle de "la 5ème saison" édition 2026 à Frontenay-Rohan-Rohan
11-2026 - Convention de partenariat tripartite pour la diffusion cinématographique en région Nouvelle-Aquitaine avec la Ligue de l'Enseignement Nouvelle-Aquitaine et la SEP Arts et Sports
- Jeudi 5 mars 2026 à 20:00 - Salle du Conseil Municipal
12-2026 - Compte-rendu des délégations accordées au Maire
13-2026 - Budget - Compte financier unique 2025
14-2026 - Budget - Affectation des résultats 2025
15-2026 - Budget primitif 2026 - Taux d'imposition
16-2026 - Budget primitif 2026
17-2026 - Prestations de nettoyage des locaux du gymnase
18-2026 - Prestations d'entretien des espaces verts
19-2026 - Convention d'adhésion au service mobilités et évolution professionnelle du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres
20-2026 - Vente d'une trancheuse à pain au profit du collège Albert Camus de Frontenay-Rohan-Rohan
21-2026 - Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre d'une procédure de péril
22-2026 - Tarifs accueil jeunes
23-2026 - Subvention saison culturelle 2025-2026