SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Veuillez trouver ci-dessous le calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2026 :

• Lundi 19 janvier 2026 - Salle du Conseil Municipal

1-2026 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

2-2026 - Budget 2026 - Ouverture des crédits d'investissement

3-2026 - Adhésion et convention de prestation d'accompagnement pour l'aménagement du jardin du Four Grenier avec le CAUE 79

4-2026 - Conventions d'objectifs et de financement avec la CAF 2023-2027 - Nouvelles modalités de subventions ALSH périscolaire, ALHS extrascolaires, "accueils adolescents"

5-2026 - Marchés publics - Adhésion à la convention de groupement de commande pour l'achat et la maintenance de matériels de restauration collective

6-2026 - Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service de travaux à façon paie du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres

7-2026 - Projet de mise à jour du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) — Accompagnement de la CAN

8-2026 - Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Croix Blanche

9-2026 - Instauration d'une amende administrative contre les dépôts sauvages sur le territoire communal

10-2026 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'organisation d'un spectacle de "la 5ème saison" édition 2026 à Frontenay-Rohan-Rohan

11-2026 - Convention de partenariat tripartite pour la diffusion cinématographique en région Nouvelle-Aquitaine avec la Ligue de l'Enseignement Nouvelle-Aquitaine et la SEP Arts et Sports