CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 29 mai à 18h00 à la salle Espace au siège de la CDC.

ORDRE DU JOUR

• Intervention de Mme Xuan-Hoa NGUYEN et de Mme Isabelle PASSICOS concernant le COT
• Approbation du procès-verbal du 10 Avril 2024
• Présentation du Rapport Social Unique
• Délibérations

1. ECONOMIE : Modification des ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
2. POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Attribution de la contribution 2024 CLIC – Département de la Gironde
3. ACTION SOCIALE : Renouvellement de la convention portant sur une permanence juridique d’aide aux victimes sur le territoire de la CDC Convergence Garonne avec le service Vict’aid de l’Institut DON BOSCO
4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Autorisation de signature de la convention relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de sport et de loisirs de plein air (REP ASL)
5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Autorisation de signature de la convention relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de bricolage et jardin thermiques (REP ABJ TH.)
6. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte et de facturation des communes de Lestiac-sur-Garonne, Paillet, Rions et Cardan
7. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Modification du règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés pour les communes assujettis à la REOM
8. SPORT : Attribution de subventions aux associations sportives 2024
9. ENFANCE ET JEUNESSE : Révision de la politique tarifaire des séjours pour les accueils de loisirs communautaires et mise en place d’un règlement intérieur des séjours des accueils de loisirs
10. FINANCES : Modification des amortissements des immobilisations sur les budgets en M4
11. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget principal
12. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Ordures Ménagères Garonne
13. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Déchets Ménagers Podensac
14. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°1 Budget Principal
15. FINANCES : Budget Ordures Ménagères Garonne – Approbation d’une décision modificative N°1
16. FINANCES : Budget Déchets Ménagers Podensac – Approbation d’une décision modificative N°1
17. FINANCES : Clôture des AP-CP et AE-CP, Création des AP-CP 2024
18. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité – Service des sports (CAP 33)

• Questions orales