CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2025

La réunion du Conseil Municipal aura lieu mardi 16 septembre 2025 à 20h00 à la mairie.

Ordre du jour

Préambule :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 juillet 2025.
• Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.

Points faisant l’objet d’une délibération :

• Désignation du référent signalement des Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlements et d’Agissements Sexistes (AVDHAS) et adhésion à la mission facultative proposée par le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne.
• Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement de la filière Police Municipale.
• Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces verts du lotissement « Les terrasses du Fontanas » de la société d’ALTEAL – Annule et remplace la délibération n°2024-11-067.
• Modification n°1 du PLUi12 – avis de la Commune.
• Désignation d’un représentant de la Commune de Grisolles à l’Assemblée Générale de la Société d’Économie Mixte d’Aménagement du Tarn-et-Garonne (SEMATEG).
• Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale n°1 relative aux investigations préalables du projet de Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse (GPSO).
• Présentation du Rapport d’Activité 2024 de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne.
• Admission en non-valeur.

Point ne faisant pas l’objet d’une délibération :

• ​​​​​​​Avis sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal à 25.

Questions orales 
Questions diverses 
Informations diverses 
Agenda