CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2026

Publié le mercredi 14 octobre 2026 - Grisolles

Ordre du jour :

Préambule :

  • Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 25 août 2026.
  • Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.

Points faisant l’objet d’une délibération :

  • Réalisation d’une aire de covoiturage Intercommunale à Grisolles – Modification des travaux confiés par mandat de Maîtrise d’Ouvrage à la CCGSTG - Avenant n°2.
  • Convention opérationnelle tripartite entre la CCGSTG, l’EPF Occitanie et la Commune de Grisolles pour le secteur dit « Bords du Canal » - Avenant n°4 - Evolution du statut du conventionnement vers la convention « Grand projet ».
  • Admission en non valeur de créances irrécouvrables.
  • Admission en non valeur de créances éteintes.
  • Subvention fonctionnement amicale anciens combattants.

Informations diverses :

  • Présentation du rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable 2025.