CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOÛT 2026

Ordre du jour :

Préambule :

• Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 30 juin 2026.
• Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.

Points faisant l’objet d’une délibération :

• Création d’un emploi permanent.
• Création d’un emploi permanent.
• Modification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP.
• Approbation d'une convention type de mise à disposition de matériel au profit des associations de Grisolles.
• Approbation d'une convention type de mise à disposition de matériel entre collectivités territoriales.
• Rétrocession moyennant le prix d’un euro symbolique de la voirie, des réseaux et des espaces verts du lotissement « Les terrasses du Fontanas » de la société d’ALTEAL – Complément à la délibération n° 2025-09-052 du 16/09/2025.
• Remboursement des frais engagés par la commune à la suite d’un dépôt sauvage sur les coteaux de Grisolles
• Solidarité en faveur des communes sinistrées.

Informations diverses :

• Analyse des résultats de la consultation citoyenne « Stationnement  en Centre-Ville »
• Fiabilisation des bases d’imposition des locaux d’habitation – Information du conseil municipal.
• Remise de la Médaille de la Ville de Grisolles à Monsieur Jean-Marc COULOM.