REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La réunion du conseil municipal se déroulera le lundi 3 août 2026 à 20 heures.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance
2. Désignation d'un secrétaire de séance
3. Compte-rendu de réunions
4. Urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, certificat d’urbanisme, droit de préemption urbain)
5. Personnel communal : Instauration du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
6. Dépenses à imputer au compte 6232 (fêtes et cérémonies)
7. Convention de mandat pour l’établissement et la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois
8. SMICTOM : désignation d’un référent communal
9. Divers