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Il s'est déroulé le mar. 13 oct. 2026. Il n'est plus possible de l'ajouter à votre calendrier.

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🏛️ Réunion du Conseil Municipal

Guécélard

Informations pratiques

LIEU

2, place du Gué, Guécélard 72230

DATE

Le mar. 13 oct. 2026

HORAIRES

20:00

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Intervention de M. FRANCO, Président et M. TRENTEPOHL, Vice-président de la Communauté de Communes : présentation des enjeux sur la prise de compétence PLUi (information)

3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2026

4. Décisions du maire par délégation du conseil municipal

4.1.     Droit de préemption – renonciation à la préemption

4.2.     Concessions cimetière

4.3.     Commande publique (> 2000,00€ TTC)

4.4.     Fongibilité des crédits

4.5.     Renouvellement des adhésions aux associations

5. Délibérations

5.1.     Projet Délibération n°2026/065 – URBANISME – Prescription n°2 de la modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Installation de photovoltaïques au sol

5.2.     Projet Délibération n°2026/066 – ADMINISTRATION GENERALE – Délégations du conseil municipal au Maire – Abrogation et remplacement de la délibération n°2026-021 du 7 avril 2026

5.3.     Projet Délibération n°2026/067 – ADMINISTRATION GENERALE – Publication électronique des actes administratifs – abrogation et remplacement de la délibération n° 2022-046 du 28 juin 2022

5.4.     Projet Délibération n°2026/068 – FINANCES – Fixation des tarifs de participation au gala et au banquet des séniors

5.5.     Projet Délibération n°2026/069 – FINANCES – Fixation des tarifs municipaux 2027

5.6.     Projet Délibération n°2026/070 – RESSOURCES HUMAINES – Prestations et participations communales en faveur du personnel pour l’année 2027

5.7.     Projet Délibération n°2026/071 – RESSOURCES HUMAINES – Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)

5.8.     Projet Délibération n°2026/072 – RESSOURCES HUMAINES – Recrutement et rémunération des agents recenseurs pour le recensement de la population 2027

6. Informations diverses

7. Questions diverses

 

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