ACTES ADMINISTRATIFS
192 résultats
Publié le 07/08/2026 à 10:47 par Le maire, Stéphane MARS
Permission de voirie pour les travaux sur la RD 936 à DOGNEN et GURS.
Publié le 07/08/2026 à 10:28 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté réglementant les prélèvements dans le Gave d'Oloron (seuil d'Alerte Renforcée).
Publié le 07/08/2026 à 06:39 par Le maire, Stéphane MARS
MISE EN PLACE DE RPI -RENTRÉE 2027-2028
Publié le 31/07/2026 à 08:20 par Le maire, Stéphane MARS
Permission de voirie pour raccordement de la fibre optique
Publié le 30/07/2026 à 10:19 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté cadre préfectoral portant réglementation exceptionnelle des activités humaines susceptibles d'occasionner des risques de feu de forêt dans les Pyrénées-Atlantiques
Publié le 27/07/2026 à 10:08 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté n° 64-2026-07-23-00006
réglementant temporairement les usages de l’eau potable sur les communes des Pyrénées-Atlantiques
réglementant temporairement les usages de l’eau potable sur les communes des Pyrénées-Atlantiques
Publié le 27/07/2026 à 10:07 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté préfectoral n°64-2026-07-24-00007 modifiant l'arrêté n°64-2026-07-16-00008 réglementant temporairement les usages de l'eau potable sur les communes des Pyrénées-Atlantiques
Publié le 21/07/2026 à 07:59 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté municipal de la circulation sur l’impasse d’Ossau- 23-31/07/2026
Publié le 17/07/2026 à 10:44 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté municipal de la circulation pour les routes de toute la commune du 27/07/2026 pendant 60 jours - campagne de recollement, relevés et audits du réseau de fibre optique FTTH
Publié le 17/07/2026 à 10:16 par Le maire, Stéphane MARS
Arrêté municipal-Interdiction des alcools forts lors des manifestations officielles