RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Publié le vendredi 25 septembre 2026 - Herbeys
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal d'Herbeys se réunira le
Lundi 28 septembre 2026, à 18h30, salle du conseil de la mairie.
ORDRE DU JOUR
Ressources Humaines :
- Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027- 2032, mise en place par le Centre de gestion de l’Isère.
Finances :
- Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation
- Tarification des locations de salles municipales
- Révision des tarifs de location des salles communales Intercommunalité
- GAM - Retrait du service commun d’instruction des autorisations des droits du sol de Grenoble Alpes Métropole
- GAM - Présentation des rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains
- GAM - Présentation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public métropolitain de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets
- SPL ALEC - Rapport du mandataire de la commune d’Herbeys au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2025
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal