1 / 1
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Publié le jeudi 18 juin 2026 - Janville-sur-Juine
Ordre du jour
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Délégations permanentes du conseil municipal au maire - Rectification
- Décisions du Maire : délégation du conseil municipal au maire, article L2122-22 du CGCT, 4° alinéa relatif aux marchés publics
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Désignation d’un nouveau membre pour les comités Urbanisme et Travaux
- Fixation du montant des indemnités des adjoints - Rectification
- Création et désignation des commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Publication communale
- Modification des statuts pour la Caisse des Écoles
- Subvention Caisse des Écoles
- Subvention CCAS
- Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé
- Festival Eco-Logique
- Fête Nationale
- Avenant au contrat d’assurance des véhicules à moteur
- Création d’un poste d’ATSEM de 2ème classe, titulaire, à temps complet
- Création d’un poste d’adjoint administratif, titulaire, à temps complet

