Juin

26

Ven.

Conseil Municipal 26 juin 2026

Janville-sur-Juine

Informations pratiques

DATE

Le ven. 26 juin

HORAIRES

20h

Ordre du jour

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Délégations permanentes du conseil municipal au maire - Rectification
  3. Décisions du Maire : délégation du conseil municipal au maire, article L2122-22 du CGCT, 4° alinéa relatif aux marchés publics
  4. Règlement intérieur du conseil municipal
  5. Désignation d’un nouveau membre pour les comités Urbanisme et Travaux
  6. Fixation du montant des indemnités des adjoints - Rectification
  7. Création et désignation des commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  8. Publication communale
  9. Modification des statuts pour la Caisse des Écoles
  10. Subvention Caisse des Écoles
  11. Subvention CCAS
  12. Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé
  13. Festival Eco-Logique
  14. Fête Nationale
  15. Avenant au contrat d’assurance des véhicules à moteur
  16. Création d’un poste d’ATSEM de 2ème classe, titulaire, à temps complet
  17. Création d’un poste d’adjoint administratif, titulaire, à temps complet