🏛️ CONSEIL COMMUNAUTAIRE – JEUDI 18 DÉCEMBRE 2025

📍 Lieu : Thiaucourt-Regniéville
⏰ Heure : 18h30 - Séance ouverte au public

📅 À l’ordre du jour :

🔹 Vie institutionnelle
• Désignation du secrétaire de séance et validation du procès-verbal du Conseil du 20 novembre 2025
• Informations sur les délibérations et décisions du Bureau Permanent du 4 décembre 2025

🌿 Transitions écologiques
💧 Eau & Assainissement – Tarification et contre-valeur 2026
• Présentation du projet de compte administratif 2025 et du budget 2026
• Propositions d’évolution des redevances pour garantir l’équilibre des budgets annexes
• Contre-valeur 2026 pour les réseaux d’eau potable et d’assainissement
• Avis du Bureau Permanent et du Comité d’Exploitation des Régies

🗑️ Déchets – Expérimentation « 100% Points d’Apport Volontaire »
• Présentation des modifications du règlement des déchets applicables au 1er janvier 2026
• Intégration des 13 communes concernées par l’expérimentation
• Délibération sur la mise à jour du règlement

🚀 Attractivité économique et touristique

🏢 Entrepreneuriat
• Renouvellement des partenariats pour l’accompagnement à la création et au développement d’entreprises (ALEXIS, ALACA)
• Présentation du bilan et des projets de conventions pluriannuelles

🥾 Randonnées intercommunales
• Présentation des conventions avec les associations pédestres pour l’entretien et le balisage des 13 boucles de randonnée
• Délibération

🏘️ Urbanisme & Habitat
• Présentation du projet d’observatoire du foncier et de l’habitat, en lien avec le PLUi et le Pacte Territorial 2025-2029
• Convention de partenariat avec MMD54
• Délibération

📚 Attractivité culturelle

📖 Salon du Livre 2026
• Préparation du Salon du Livre du 12 avril 2026, en partenariat avec la commune de Thiaucourt-Regniéville
• Présentation du règlement (rémunération des intervenants, accès gratuit, engagements éthiques, etc.)
• Délibération

💶 Finances publiques
• Décisions Modificatives n°2 : ajustements du budget « Gestion des déchets » dans le respect de l’équilibre initial
• Délibération

❓ Questions diverses