Juin

25

Mer.

Conseil municipal

La Buisse

LIEU

DATE

Le mer. 25 juin

HORAIRES

20h-22h30

Le conseil municipal se réunira le mercredi 25 juin à 20h dans la salle des mariages (mairie de La Buisse). Comme toujours, la séance est ouverte au public.

 

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

- Création de postes de vacataires et CDD, saisonniers, contrats de droit privé et autres contrats

- Convention Financière avec le Tennis Club de La Buisse pour la réalisation du 3ème terrain de padel

 

ENVIRONNEMENT

- Nouvelle convention de labellisation de l'ENS du Grand Ratz - Nouveau dispositif départemental

- Demande de subvention ENS du Grand Ratz et Consultation pour l'élaboration d'une nouvelle Notice de Gestion

- Dividendes 2024 Buxia Energies

 

VIVRE ENSEMBLE :

- Mise en place d'un fonds d'indemnisation des commerces

PATRIMOINE :

- Reprise des concessions dans l'ancien cimetière

- Marché de travaux reprises de concessions de cimetières et prestations annexes

 

ENFANCE JEUNESSE :

- Adoption du prestataire de fournitures de repas de cantine

- Adoption des tarifs de cantine et périscolaire 2025-2026

- Adoption du règlement intérieur des services périscolaires 2025-2026

- Dispositif de soutien "colos apprenantes"

 

URBANISME :

- Modalités de mise à disposition du public de la procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Buisse

 

QUESTIONS DIVERSES