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La Vancelle est une commune située dans le département Bas-Rhin, en Alsace

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Résultats des analyses de l'eau de l'ARS en date du 10 août 2026

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Actualités

Arrêté portant renforcement temporaire des mesures de prévention du risque d’incendie et interdiction de certaines activités susceptibles de provoquer un départ de feu sur le territoire de La Vancelle

Le présent arrêté a pour objet de renforcer temporairement, sur l’ensemble du territoire de la commune de La Vancelle, les mesures de prévention du risque d’incendie, en complément des dispositions prévues par l’arrêté préfectoral du 6 juillet 2026 portant instauration de mesures d’interdiction temporaires de certaines activités susceptibles de générer un départ de feu dans le département du Bas-Rhin.

Arrêté n°11/2026 - prévention feux de forêt

Arrêté municipal N°11/2026 du 07 juillet 2026

En raison du classement de La Vancelle en niveau de risque sévère de feu de forêt, cet arrêté municipal renforce temporairement les mesures de prévention sur l'ensemble du territoire communal, en complément des dispositions préfectorales.

Jusqu'à la levée de cette vigilance, les feux en extérieur (braseros, feux de camp, feux de jardin…), les barbecues, les feux d'artifice ainsi que les travaux susceptibles de provoquer un départ de feu sont interdits, aussi bien dans les espaces publics que sur les propriétés privées.

Ces mesures visent à préserver la sécurité des habitants, des habitations et de notre patrimoine forestier. Chacun est invité à faire preuve de la plus grande vigilance et à respecter les consignes en vigueur afin de prévenir tout départ de feu.

Arrêté n°12/2026

Arrêté préfectoral du 10 juillet 2026

Arrêté n°12/2026 du 10 juillet 2026

Arrêté n°13/2026

Arrêté n°13/2026 du 24 juillet 2026

Afin de renforcer la réactivité de la commune face aux actes de dégradation, de vandalisme, de dépôts sauvages, de vols ou à toute autre infraction portant préjudice à ses biens ou à son fonctionnement, le Maire délègue au Chef de la Police Municipale Pluricommunale la possibilité de déposer plainte au nom de la commune. Cette mesure permet d'engager plus rapidement les démarches nécessaires tout en maintenant le Maire pleinement informé du suivi des procédures.

Arrêté n°14/2026

Arrêté n°14/2026 du 23 juillet 2026

Arrêté n°15/2026

Arrêté préfectoral du 28 juillet 2026

Arrêté n°15/2026 du 28 juillet 2026

Arrêté préfectoral en date du 5 août 2026 portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l’eau sur les différentes zones d'alerte du département du Bas-Rhin. Les mesures de restrictions d’usage de l’eau sont applicables à compter de la date de publication au RAA du présent arrêté, et pour une période allant jusqu’au 31 octobre 2026. Elles pourront être renforcées, prolongées ou abrogées en tant que de besoin en fonction de la situation météorologique et hydrologique.

Arrêté préfectoral en date du 5 août 2026

Bulletin municipal n°1 - Avril 2026

Arrêté préfectoral du 7 août 2026 portant institution des bureaux de vote pour l'année 2027.

Arrêté préfectoral du 7 août 2026

Election du marie et des adjoints

Annexe 1 - Tableau du conseil municipal

Annexe 2 - Démission de la liste Racines & Ambitions

21/03/2026 - Election du marie et des adjoints

Approbation du PV du 21 mars 2026

PV du 21 mars 2026

01/04/2026 - Approbation du PV du 21 mars 2026

Délégation du conseil municipal au maire

01/04/2026 - Délégation du conseil municipal au maire

Désignation des représentants de la commune

01/04/2026 - Désignation des représentants de la commune

Commissions communales et extra-communales

01/04/2026 - Commissions communales et extra-communales

Marché travaux école - Attribution du lot n°2 : Couverture - Isolation

01/04/2026 - Marché travaux école - Attribution du lot n°2 : Couverture - Isolation

Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)

01/04/2026 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)

Points divers

01/04/2026 - Points divers

Désignation d'un secrétaire de séance

01/04/2026 - Désignation d'un secrétaire de séance

08/04/2026 - Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2026

Procès-verbal de la séance du 1er avril 2026

08/04/2026 - Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2026

Marché travaux école - Lot n°2 : Couverture, Isolation

CAO du 07/04/2026

08/04/2026 - Marché travaux école - Lot n°2 : Couverture, Isolation

Déploiement de l'application IntraMuros

08/04/2026 : Déploiement de l'application IntraMuros

08/04/2026 - Points divers

29/04/2026 -  Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du 08 avril 2026

PV de la séance du 08 avril 2026

29/04/2026 - Approbation du PV de la séance du 08 avril 2026

Affectation du résultat de l'année 2025

08/04/2026 - Affectation du résultat de l'année 2025

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

Etat 1259 - La Vancelle

08/04/2026 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

BP 2026 - Détails

Vote du budget primitif

08/04/2026 - Vote du budget primitif

Attribution des subventions aux associations

29/04/2026 - Attribution des subventions aux associations

Indemnités de fonction des élus

Arrêté du Maire 01/2026 - Yves DUSSOURD

Arrêté du Maire 02/2026 - Dorothée DUTTER

Arrêté du Maire 03/2026 - Nicolas HÉLIER

29/04/2026 - Indemnités de fonction des élus

Création d'une commission communication

29/04/2026 - Création d'une commission communication

Redevance provisoire pour les chantiers

29/04/2026 - Redevance provisoire pour les chantiers

Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Alsace Marchés Publics

Charte d'utilisation - Alsace Marchés Publics

Convention - Alsace Marchés Publics

29/04/2026 - Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Alsace Marchés Publics

29/04/2026 - Points divers

Ecole de La Vancelle

Courrier d'alerte de l'académie (2nde année consécutive)

29/04/2026 - Ecole de La Vancelle

05/06/2026 - Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du 29 avril 2026

PV de la séance du 29 avril 2026

05/06/2026 - Approbation du PV de la séance du 29 avril 2026

Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants - Élection des sénateurs

PV de désignation

05/06/2026 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

VOSS

05/06/2026 - VOSS

05/06/2026 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)

05/06/2026 - Points divers

Relevé de décisions de la séance du 05 août 2026

05/08/2026 - Conseil municipal - Relevé de décisions

Arrêté préfectoral en date du 12 août 2026 portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l’eau sur les différentes zones d'alerte du département du Bas-Rhin.

Arrêté préfectoral du 12 août 2026

Arrêté préfectoral portant instauration de mesures d’interdiction complémentaires de certaines activités susceptibles de générer un départ de feu dans le département du Bas-Rhin, valable à compter de demain, vendredi 14 août à 6h et jusqu'au samedi 15 août à 23h59.

Arrêté préfectoral du 13 août 2026

En raison du classement de La Vancelle en niveau de risque sévère de feu de forêt du 14/08/2026 à 06h00 jusqu'au 15/08/2026 à 23h59), cet arrêté municipal renforce temporairement les mesures de prévention sur l'ensemble du territoire communal, en complément des dispositions préfectorales.

Jusqu'à la levée de cette vigilance, les feux en extérieur (braseros, feux de camp, feux de jardin…), les barbecues, les feux d'artifice ainsi que les travaux susceptibles de provoquer un départ de feu sont interdits, aussi bien dans les espaces publics que sur les propriétés privées.

Arrêté n°16/2026

Arrêté n°16/2026 du 13 août 2026

Arrêté préfectoral portant mise en œuvre de mesures d'urgence en raison du pic de pollution atmosphérique valable à compter de demain, samedi 15 août 2026, à 00h

Arrêté préfectoral du 14 août 2026

Arrêté préfectoral en date du 19 août 2026 portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l’eau sur les différentes zones d'alerte du département du Bas-Rhin. Les mesures de restrictions d’usage de l’eau sont applicables à compter de la date de publication au RAA du présent arrêté, et pour une période allant jusqu’au 31 octobre 2026.

Arrêté préfectoral du 19 août 2026

ACTES ADMINISTRATIFS