CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2026

Le prochain Conseil municipal se réunira lundi 05 octobre 2026 à 20 h à l'ancienne mairie.

Ordre du jour :

I. AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Autorisation de signer les offres promotionnelles « assurance santé » et Dépendance « Entour’Age » avec AXA France
2. Autorisation de signer les conventions pour l’enseignement de la langue et la culture occitanes avec l’association ALCOC dans l’école maternelle et l’école élémentaire de la commune

II. FINANCES

3. Budget Communal - Créances éteintes

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4. Création d’emplois liés à un accroissement d’activité saisonnière (Article L 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)

IV. URBANISME - ENVIRONNEMENT

5. Autorisation de signer la convention de Mandat avec le SDE pour la réalisation de travaux d'investissement d'éclairage public « P13 Les Places »
6. Autorisation de signer la convention de Mandat avec le SDE pour la réalisation de travaux d’investissement d’éclairage public « P23 Lot Penchenat »

V. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Retour sur le Conseil communautaire
• Actualité municipale
   

NOTA BENE : L’ensemble des pièces et dossiers complets relatifs aux projets de délibérations peut être consulté au secrétariat général, du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture de la mairie.