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ASSISTANTES MATERNELLES AGRÉÉES

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Labastide-Saint-Pierre propose une parenthèse verte et douce entre Tarn et terre de vin.
Située dans le département de Tarn-et-Garonne, au cœur d’un territoire dynamique qui s’active pour une plus grande reconnaissance touristique, la commune propose circuits de randonnée et balades à vélo aux alentours.

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Arrêté_AM_2023_099

AM_2023_099 Circulation et stationnements interdits rue J. Sancé Sté Segato

Arrêté_AM_2023_098

AM_2023_098 Circulation alternée Sté Malet

Arrêté_AM_2023_097

AM_2023_097 Débit boisson Foyer rural karaoké

Arrêté_AM_2023_096

AM_2023_096 Débit boisson Marché de Noël

Arrêté_AM_2023_095

AM_2023_095 Occupation domaine public routier Mr Serres Denis

Arrêté_AM_2023_094

AM_2023_094 Circulation interdite ch de Seguin

Arrêté_AM_2023_093

AM_2023_093 Occupation domaine public Octobre Rose

Arrêté_AM_2023_092

AM_2023_092 Débit boisson Comité des fêtes 15 10 2023

Arrêté_AM_2023_091

AM_2023_091 Installation grue ETC

Arrêté_AM_2023_090

AM_2023_090 Circulation interdite et alternée RD930

Arrêté_AM_2023_089

AM_2023_089 Dépigeonnage

Arrêté_AM_2023_088

AM_2023_088 Occupation domaine public autorisation surplomb O. Durand

Arrêté_AM_2023_087

AM_2023_087 Circulation et stationnement interdits imp Barou

Arrêté_AM_2023_086

AM_2023_086 Stationnement interdit Bistrot M

Arrêté_AM_2023_085

AM_2023_085 AD conjoint permanent carrefours RD94

Arrêté_AP_82_2023_11_09_00002_gestion_restriction_eau

AP_82_2023_11_09_00002 Arrêté portant abrogation des limitations des prélèvements d’eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_11_02_00001_gestion_restriction_eau

Plan_restrictions_usage_eau_milieu_naturel_2023_10_21

AP_82_2023_11_02_00001 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_10_20_00024_vidéoprotection

AP_82_2023_10_20_00024 Arrêté portant installation d'un système de vidéoprotection

Arrêté_AP_82_2023_10_11_00001_gestion_restriction_eau

Plan_restrictions_usage_eau_milieu_naturel_2023_10_07

AP_82_2023_10_11_00001 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_10_04_00002_gestion_restriction_eau

AP_82_2023_10_04_00002 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_09_28_00001

AP_82_2023_09_28_00001 Arrêté portant interdiction de variation de niveau d'eau au droit des barrages et seuils en travers des cours d'eau

Arrêté_AP_82_2023_09_27_gestion_restriction_eau

Plan_restrictions_usage_eau_milieu_naturel_2023_09_30

AP_82_2023_09_27 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_09_20_00001_gestion_restriction_eau

Plan_restrictions_usage_eau_milieu_naturel_2023_09_23

AP_82_2023_09_20_00001 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_09_13_00003_gestion_restriction_eau

Plan_restrictions_usage_eau_milieu_naturel_2023_09_16

AP_82_2023_09_13_00003 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

Arrêté_AP_82_2023_09_06_00006_gestion_restriction_eau

Plan_restrictions_usage_eau_milieu_naturel_2023_09_09

AP_82_2023_09_06_00006 Arrêté portant limitation des prélèvements d'eau en milieu naturel

ODJ_CM_2023_12_08

ODJ_CM_2023_12_08 Ordre du jour du Conseil municipal du 8 décembre 2023

DÉLIB_90_2023_10_20

DÉLIB_90_2023_10_20 Décision Modificative n°3 virements de crédits - Budget Communal

DÉLIB_89_2023_10_20

DÉLIB_89_2023_10_20 Tarification des droits de place pour le Marché de Noël 2023

DÉLIB_88_2023_10_20

DÉLIB_88_2023_10_20 Budget Général de la commune Créances irrécouvrables liste n°5902750012

DÉLIB_87_2023_10_20

DÉLIB_87_2023_10_20 Approbation d’une demande de financement d’une ligne de trésorerie - Budget Communal

DÉLIB_86_2023_10_20

DÉLIB_86_2023_10_20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Radio Modélisme Bastidien 82

DÉLIB_85_2023_10_20

DÉLIB_85_2023_10_20 Avenant

DÉLIB_85_2023_10_20 Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public avec VEOLIA

DÉLIB_84_2023_10_20

DÉLIB_84_2023_10_20 Délibération portant création d’un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité

DÉLIB_83_2023_10_20

DÉLIB_83_2023_10_20 Délibération portant création d'un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité (2)

DÉLIB_82_2023_09_29

DÉLIB_82_2023_09_29 Approbation plan de financement et demande de subvention pour le remplacement du système de la sonnerie des cloches

DÉLIB_81_2023_09_29

DÉLIB_81_2023_09_29 Approbation du plan de financement et demande de subvention mise en conformité du matériel de restauration scolaire.

DÉLIB_80_2023_09_29

DÉLIB_80_2023_09_29 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association S2F Animations

DÉLIB_79_2023_09_29

DÉLIB_79_2023_09_29 Décision Modificative n°2 Virement de crédits groupe scolaire budget communal

DÉLIB_78_2023_09_29

DÉLIB_78_2023_09_29 Décision Modificative n°1 Budget Parc Locatif Communal

DÉLIB_77_2023_09_29

DÉLIB_77_2023_09_29 Autorisation de signer la convention portant autorisation d’occupation du domaine communal délivrée à la CCGSTG

ACTES ADMINISTRATIFS

PD 082 079 26 00002

Arrêté n°2026-21

PD 082 079 26 00004

PD 082 079 26 00003

PC 082 079 26 00009

DP 082 079 26 00027

AT 082 079 26 00004

CUB 082 079 26 00031

PC 082 079 26 00007

DP 082 079 26 00019