CONSEIL MUNICIPAL

Publié le lundi 30 juin 2025 - La Chapelle-Bâton

 

Prochain Conseil Municipal 

Jeudi 3 JUILLET 2025 à 20h00 



Approbation du PV du 26 mai 2025 

Tarif cantine rentrée 2025-2026

SMEG – Adhésion de la commune et transfert du service public de défense extérieure contre l’incendie (DECI)

RGPD convention d’adhésion à la centrale d’achat du CDG79

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Abandon de retenue indemnité 1er adjoint

Questions diverses