LES DÉLIBÉRATIONS & PROCÈS VERBAUX

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2024

1. Information Décisions
2. Création emploi contractuel Adjoint Technique
3. Création emploi permanent
4. Attribution de compensation
5. Marché assurances 2025-2028
6. Exonération immeuble ZZR
7. Convention pour le soutien à l'investissement habitat
8. Reversement fond de soutien École Sainte Marie
9. Transport scolaire - Participation communale
10. Cession parcelle CCD82 extension collège
11. Vente immeuble ajout agent immobilier

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2024

1. Information décisions
2. Création emploi Contractuel adjoint administratif
3. Création emploi contractuel adjoint technique
4. Création emploi contractuel adjoint technique
5. Création emploi contractuel ATSEM
6. Création emploi permanent
7. Suppression de postes
8. Cession de parcelles au Conseil Départemental
9. Acquisition parcelles chemin de Raynaud
10. Emprunt 2024
11. Avenant marché travaux vallée
12. Avenant création d'une zone de baignade
13. Subvention Association
14. Subvention UFOLEP
15. Subvention LATA
16. Participation Association patrimoine Lunel
17. Tarifs chaufferie Bois
18. Convention ALAE et ALSH

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 janvier 2024

1. Informations décisions
2. Personnel
3. Convention exploitation camping et gîtes - avenant n°4
4. Tarifs des gîtes saison 2024
5. Tarifs camping saison 2024
6. Aménagement de la Vallée des Loisirs - Création d'une zone de baignade dans le lac
7. Budget (ouverture de crédits)
8. Avance de subvention CCAS
9. Acquisition de parcelles par portage EPFL
10. Fonds de solidarité logement
11. Participations de la commune de Montastruc
12. Participation voirie chemin mitoyen
13. Reversement fonds de soutien au développement des activités périscolaires de l'école Sainte Marie

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2023

1. Prime pouvoir d'achat
2. Rapport annuel eau
3. Transport scolaire
4. Acquisition bâtiment inclusif
5. Maîtrise œuvre habitat inclusif
6. Cession parcelle arrêt minute
7. Cession parcelle collège
8.  ZAER
9. Transfert éclairage public

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2023

1. Informations décisions
2. Création emplois contractuels
3. Subvention agent mis à disposition
4. Budget principal
5. Tarif assainissement
6. Forfait OGEC
7. Contrat avec ALCOME
8. Inscription PDIPR
9. Convention ORT multi-sites PVD
10. Intention d'acquisition immeuble et jardin habitat inclusif
11. Attribution marché aménagement entrée vallée des loisirs

Délibération :

Ordre du jour 11 juillet 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 

1. Informations décisions
2. Création poste policier municipal
3. Emploi contractuel adjoint administratif
4. Mise à disposition personnel auprès d'association sportive
5. Mise à disposition personnel auprès du SIEEOM Sud Quercy
6. Mise à disposition personnel auprès du CCAS
7. Adhésion à la convention protection sociale complémentaire santé
8. Adhésion à la convention protection sociale prévoyances
9. Chaufferie bois convention SDD
10. Remboursement frais de mission
11. Référent déontologue des élus
12. Avenant convention CDG adhésion pôle informatique
13. Contrat de sécurité
14. DM n°1 Budget chaufferie bois
15. Admission en non valeur
16. Attribution de compensation
17. Reversement fonds de soutien
18. Participation transport scolaire
19. Rapport annuel assainissement collectif
20. Rapport annuel assainissement individuel
21. Route équestre d'Artagnan

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du 8 juin 2023

1. Information décisions
2. Emplois contractuels ATSEM
3. Emplois contractuels TAP
4. Emplois contractuels service technique
5. Suppression de poste
6. Subventions associations
7. Subvention UFOLEP
8. Subvention école Sainte Maire
9. Remboursement de frais de mission
10. Tarifs cantine adulte
11. Échange de terrain
12. Avenant contrat BCO

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du 11 avril 2023

1. Information décisions
2. Protection fonctionnelle
3. Contrats saisonniers
4. Contrats service technique
5. Contrats TAP
6. Emploi permanent
7. Emprunt budget principal
8. Décision Modificative n°1 budget principal 
9. Passage m57
10. Créance éteinte
11. Sinistre lagune
12. Gardiennage des églises
13. Avenant gestion camping et gîtes
14. Acquisition parcelles
15. Échange de terrain
16. Acquisition parcelles portage epfl
17. FSL

Délibération :

Ordre du jour

Procès-verbal du 16 février 2023

1. Information décision
2. Compte de gestion budget principal
3. Budget principal
4. Affectation résultat budget principal
5. Compte de gestion assainissement
6. CA assainissement 2022
7. Affectation résultat assainissement
8. Compte de gestion chaufferie bois
9. CA chaufferie bois 2022
10. Affectation résultat chaufferie bois
11. Compte de gestion photovoltaïque
12. CA budget photovoltaïque
13. Affectation résultat photovoltaïque
14. Taux d’imposition
15. Budget principal 
16. Budget assainissement
17. Budget chaufferie bois
18. Budget photovoltaïques
19. Subvention CCAS
20. Autorisation programme vallée
21. Autorisation programme habitat inclusif
22. Autorisation programme rénovation énergie
23. Provision risque
24. Politique foncière
25. Emploi contractuel adjoint administratif
26. Emploi contractuel adjoint technique
27. Modification tableau effectif
28. Dénomination des voies

Délibération :

Ordre du jour

Procès verbal du 1 décembre 2022

1. Information décisions
2. Emploi contractuel
3. Rapport annuel eau
4. Avenant Chaufferie
5. Ouverture crédits
6. Avance budget CCAS
7. Subvention église Rouzet
8. Reversement fonds de soutien
9. Participation Mairie Montastruc