LES DÉCISIONS
Décision 1 : Travaux hôtel de ville - phase 2 (complément)
Décision 3 : Attribution mission OPC Phase 2 - Travaux Vallée des loisirs
Décision 4 : Demande de subvention Etat - Végétalisation de la rue Louis Pernon
Décision 5 : Travaux réhabilitation bâtiments Vallée des loisirs
Décision 6 : Demande de subvention Conseil Départemental Réhabilitation Toboggan
Décision 7 : Demande de subvention Conseil Départemental Création d'une aire de jeux d'eau
Décision 8 : Demande de subvention Conseil Départemental Création de toboggans secs
Décision 9 : Demande de subvention Conseil Départemental aménagement d'espaces verts
Décision 11 : Travaux réhabilitation menuiserie pour les bâtiments Vallée des loisirs
Décision 13 : Bardage bois bâtiments Vallée
Décision 14 : Demande de subvention CD rénovation des bâtiments techniques de la Vallée de Loisirs
Décision 17 : Bureau de contrôle - Réhabilitation du groupe scolaire JB Ver Dolto
Décision 18 : Autorisation signature convention fonctionnement podium
Décision 19 : Convention mise en œuvre contrôle assainissement non collectif
Décision 20 : Demande de subvention étude de programmation et de conception plaine de jeux
Décision 21 : Avenant 1 contrat maîtrise d’œuvre - Travaux phase 2 Vallée des Loisirs
Décision 23 : Convention snack bar été 2025
Décision 24 : Convention aquapark été 2025
Décision 25 : Diagnostic amiante avant travaux et prélèvements pour la création d'un habitat
Décision 26 : Représentation de la commune au Tribunal Administratif de Toulouse par la SARL THEOLOR
Décision 28 : Avenant travaux mairie
Décision 29 : Terrasse bois solarium Vallée des Loisirs
Décision 30 : Débarrassage immeuble communal
Décision 31 : Demande subvention état végétalisation
Décision 32 : Étude réaménagement complexe sportif
Décision 33 : Fourniture et pose d'un garde-corps et escalier Vallée des Loisirs
Décision 34 : Convention canoë rampe de mise à l'eau saison 2025
Décision 35 : Attribution mission opc - Habitat Inclusif
Décision 36 : Location appartement
Décision 37 : Location appartement
Décision 1 : Travaux Farguinel Cantarel - Avenant
Décision 2 : Maîtrise d’œuvre création d'une zone de baignade - Phase 1 pour l'année 2024
Décision 8 : Convention d'honoraire au temps passé
Décision 9 : Demande de subvention Pumptrack
Décision 10 : Demande de subvention création zone de baignade
Décision 11 : Demande de subvention - Dévoiement du réseau pluvial
Décision 12 : Demande de subvention église de Rouzet
Décision 13 : Demande de subvention Cimetière Farguinel Lafrançaise
Décision 14 : Diagnostic de réseaux d'eaux pluviales
Décision 15 : Demande d'une subvention Création d'une aire de jeux et extension mini accrobranche
Décision 16: Demande de subvention Région Zone baignade
Décision 17 : Demande de subvention Région fond friche habitat inclusif
Décision 18 : Étude de faisabilité pour la création d'un écoquartier route de Molière - Avenant n°2
Décision 19 : Cession Véhicule
Décision 20 : Suppression régie vallée des loisirs
Décision 21 : Acquisition de jeux d'enfant pour la vallée des loisirs
Décision 22 : Convention occupation aquaparc Été 2024
Décision 23 : Convention snack-bar Été 2024
Décision 24 : Donation à l'association des "Resto du Coeur"
Décision 25 : Demande subvention CD82 pour Habitat Inclusif
Décision 26 : Travaux Église de Rouzet
Décision 27 : Travaux de création d'îlots avenue de Saint Simon
Décision 28 : Demande de subvention Conseil Départemental – création d'îlots avenue de Saint Simon
Décision 29 : Location appartement
Décision 30 : Demande de subvention Région MO phase 2 Vallée des Loisirs
Décision 31 : Attribution MO phase 2 Vallée des Loisirs
Décision 31 Bis : MO phase 2 Travaux Vallée des Loisirs
Décision 32 : Avenant 2 Travaux église de Rouzet
Décision 33 : Remboursement assurance
Décision 34 : Demande de subvention Chef de Projet Petites Villes de Demain
Décision 35 : Location appartement
Décision 36 : Attribution marché location copieur
Décision 37 : Signature avenant convention réseau Francophone
Décision 38 : Demande de subvention Région Occitanie
Décision 39 : Cession véhicule
Décision 40 : Maîtrise d’œuvre végétalisation de la rue Louis Pernon
Décision 41 : Travaux hôtel de ville phase 2
Décision 42 : Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l'école JB Ver Dolto
Décision 43 : Demande de subvention pour l'opération de rénovation des écoles JB Ver Dolto
Décision 45 : Étude de sol Vallée des loisirs Phase 2 travaux
Décision 46 : Bureau de contrôle - Vallée des loisirs phase 2 travaux
Décision 47 : Location appartement
Décision 48 : Location appartement
Décision 49 : Coordination SPS - Vallée des loisirs phase 2 travaux