CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra à la halle de la mairie :

Ordre du jour : 

1. Fixation des indemnités de fonctions des élus
2. Délégations du conseil municipal au maire
3. Elections des délégués auprès des divers syndicats intercommunaux auxquels la commune adhère
4. Délibération relative à la création et à la composition des commissions municipales
5. Règlement de fonctionnement des commissions municipales
6. Règlement interne du conseil municipal
7. Centre communal d’action sociale (CCAS)
   Délibération fixant le nombre de membres du conseil d’administration
   Délibération relative à l’élection des membres du CCAS
8. Délibération relative à la désignation du correspondant défense
9. Désignation des délégués locaux du CNAS (centre national d’action sociale)
10. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales
11. Constitution des commissions de contrôle concernant les listes électorales
12. Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
13. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
14. Modifications des effectifs
15. Questions diverses

Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu.

AVIS DU MAIRE