ACTES ADMINISTRATIFS

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8 résultats

8 actes administratifs trouvés.

Compte-rendu conseil municipal 05 06 2026

Publié le 02/07/2026 à 15:44 par Laurent MATHIOT, maire

Compte-rendu du conseil municipal du 05 06 2026

Convocation conseil municipal 26 06 2026

Publié le 02/07/2026 à 15:40 par Laurent MATHIOT, maire

Convocation conseil municipal 26 06 2026

Délibération 2026 - 040 : Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion Publique Territoriale de la Corrèze

Publié le 02/07/2026 à 15:38 par Laurent MATHIOT, maire

Délibération 2026 - 040

Délibération 2026 - 037 : aliénation du chemin rural du mas.docx

Publié le 01/07/2026 à 13:39 par Laurent MATHIOT, maire

Délibération 2026-037

Délibération 2026 - 034 : mise à jour des modalités de facturation du service de l'eau : comptreur / raccordement

Publié le 01/07/2026 à 13:27 par Laurent MATHIOT, maire

Délibération 2026-034-

Délibération 2026 - 031 : élection des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales

Publié le 01/07/2026 à 13:18 par Laurent MATHIOT, maire

Délibération 2026-031

Arrêté sécheresse du 26 juin 2026

Publié le 30/06/2026 à 14:09 par Laurent MATHIOT, maire

ci-joint l'arrêté préfectoral du 26 juin 2026.

Il abroge et remplace l'arrêté du 18 juin 2026.
Il prend en compte le nouveau zonage défini dans le nouvel arrêté cadre interdépartemental (ACI) du ...

Arrêté sécheresse

Arrêté préfectoral portant interdiction de Raves party

Publié le 30/06/2026 à 13:50 par Laurent MATHIOT, maire

Ci joint, l’arrêté préfectoral portant interdiction de Raves party, en Corrèze, pour le mois de juillet.

Arrêté préfectoral portant interdiction de Raves party