COMPTE RENDU DU 28 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL du : 28/06/2023 

AFFICHAGE du : 20/06/2023                               CONVOCATION du : 20/06/2023 

Le conseil municipal s’est réuni le : 28/06/2023 dans la salle du conseil sous la présidence de Mme Séverine THOMAS-MOLLON, maire de Laprugne. 

Présents : S. Thomas-Mollon, M. Waz, J. Fernandes, L. Darius, D. Guerreiro, JL. Fontaine, É. Billet, F. Moussière, L. Ossédat, B. Paput. 

Secrétaire de séance : Emilie Billet 

ORDRE du JOUR : 

-1. Election d’un adjoint

-2. Elections des commissions 

-3. Approbation devis Porte de la salle des fêtes

-4. Approbation devis de la toiture de la salle des fêtes + travaux + désamiantage

-5. Approbation devis toiture de la mairie

-6. Approbation devis toiture de l’école

-7. Approbation devis de la Boulangerie 

-8. Modification Budget M57 

-9. Décision Modificative  

-10. Approbation devis travaux sylvicole  

-11. Référent déontologie

-12. Etat d’avancement de la succession

-13. Demande de subvention

-14. Demande de l’Association la Coopé

-15. Course d’orientation la loge des Gardes

-16. Délibération pour les convocations de Conseil Municipal

-17. Questions diverses

Début de séance : 19H16

       1. Élection d’un adjoint

Madame le maire informe le conseil municipal que Madame WAZ Murielle passe 1ère adjointe.

Sous la présidence de Mme THOMAS-MOLLON Séverine, Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection d’un second adjoint.

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote                   : 0

Nombre de votants                                                                                                              : 10

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau                                              : 0

Nombre de suffrage blanc                                                                                                 : 0

Nombre de suffrages exprimés                                                                                       : 10

A obtenu :

DARIUS Lionel                     cinq voix (5 voix)

FONTAINE Jean-Luc       cinq voix (5voix)

À la suite de l’égalité entre deux conseillers et selon le Code général des collectivités territoriales, le plus âgé des deux candidats est élu.

Monsieur FONTAINE Jean-Luc, étant le plus âgé, a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé.

  1. Elections des commissions

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le Maire est président de droit de toutes les commissions municipales.

Commissions Information-Communication-Journal Communal

Président : FONTAINE Jean-Luc
Membres : FERNANDES Jeannine, BILLET Émilie

Commissions bâtiments
Président : FONTAINE Jean-Luc
Membres : GUERREIRO David, DARIUS Lionel, OSSÉDAT Ludovic 

Commissions appel d'offres
Président : WAZ Murielle
Membres : OSSÉDAT Ludovic, GUERREIRO David, DARIUS Lionel

Vichy Communauté
Président : THOMAS-MOLLON Séverine
Membres : FONTAINE Jean-Luc, DARIUS Lionel, PAPUT Bernard, MOUSSIÈRE Florian 

SDE 03
Président : GUERREIRO David
Membre : DARIUS Lionel, WAZ Murielle, BILLET Émilie

CNAS
Représentants : DUFOUR Virginie
FERNANDES Jeannine

Centre social
FERNANDES Jeannine, BILLET Émilie, PAPUT Bernard

Défense
Représentant : GUERREIRO David

Commission sociale
Président : FERNANDES Jeannine
Membres : MOUSSIÈRE Florian, BILLET Émilie, PAPUT Bernard

Commissions des finances
Président : WAZ Murielle
Membres : FERNANDES Jeannine, DARIUS Lionel, PAPUT Bernard, MOUSSIÈRE Florian, BILLET Émilie, FONTAINE Jean-Luc

Commissions voirie, matériel
Président : DARIUS Lionel
Membres : GUERREIRO David, OSSÉDAT Ludovic, MOUSSIÈRE Florian, WAZ Murielle 

Responsable de la salle des fêtes
FERNANDES Jeannine, DEPALLE René, BILLET Émilie

Commissions Tourisme, Environnement et Aménagement du territoire
Président : FONTAINE Jean-Luc
Membres : DARIUS Lionel, PAPUT Bernard

Commissions Agriculture, Boisement
Président : WAZ Murielle
Membres : GUERREIRO David, MOUSSIÈRE Florian, FONTAINE Jean-Luc, DARIUS Lionel

Commission Cimetière
Président : WAZ Murielle
Membres : FERNANDES Jeannine, OSSÉDAT Ludovic, PAPUT Bernard, MOUSSIÈRE Florian, FONTAINE Jean-Luc

Commission École et Cantine
Président : WAZ Murielle
Membres : FERNANDES Jeannine, BILLET Émilie

Commission pour la révision des listes électorales
Président : FONTAINE Jean-Luc
Membres : FERNANDES Jeannine, WAZ Murielle, BILLET Émilie, DARIUS Lionel

Bibliothèque
FERNANDES Jeannine, WAZ Murielle, BILLET Émilie, MOUSSIÈRE Florian

Commission culture 
Président : FONTAINE Jean-Luc
Membres : PAPUT Bernard, WAZ Murielle, FERNANDES Jeannine, MOUSSIÈRE Florian, BILLET Emilie, OSSÉDAT Ludovic

Approuvé à l’unanimité

  1. Approbation devis Porte de la salle des fêtes
    Concernant la porte de la salle des fêtes, la mairie a reçu plusieurs devis :
  • Devis “Charpentier Goutorbe” d’un montant de : 11 545,14€ HT
  • Devis “Côté Ouverture” d’un montant de 10 900,00€ HT

Après délibération le Conseil municipal décide à l’unanimité de faire effectuer les travaux à “Charpentier Goutorbe”.

  1. Approbation devis de la toiture de la salle des fêtes + travaux + désamiantage

Madame le Mairie, favorable au principe de réfection des toitures, propose de reporter la décision de statuer sur le devis de la toiture et du désamiantage dans l’attente de devis mieux détaillés et de subventions.

Concernant le drainage, le conseil municipal à l’unanimité décide de valider le devis d’Entente Jacquet à 8 000,00€.

  1. Approbation devis toiture de la mairie

Madame le Maire, favorable au principe de réfection des toitures, propose de reporter la décision de statuer sur le devis dans l’attente d’autres devis et de subventions.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Approbation devis toiture de l’école

Madame le Maire, favorable au principe de réfection des toitures, propose de reporter la décision de statuer sur le devis dans l’attente d’autres devis et de subventions.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Approbation devis de la boulangerie

Madame le Maire propose de reporter la décision de statuer sur le devis concernant la boulangerie n’ayant toujours pas de réponse de l’assurance.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Modification de Budget M57

À la suite du changement de plan comptable du budget M14 au M57, l’article dépenses imprévues n’existe plus dans cette nouvelle nomenclature.

Une partie de l’argent prévu dans cet article est déplacé en fonctionnement à l’article 615 (entretien et réparation) et l’autre partie de la somme en investissement à l’article 606 (achat non stocké de matières et de fournitures).

Approuvé à l’unanimité.

      9. Décision modificative.

Afin de pouvoir réaliser l’achat de la voiture pour la commune, madame le Maire nous informe qu’une décision modificative doit être établie. Il faut prendre 2000€ sur l’article des portes de la salle des fêtes et le transférer à l’article de l’achat d’une voiture.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Approbation devis sylvicole.

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis concernant des travaux annuels de l’ONF s’élevant à 6 872€ TTC.

Approuvé à l’unanimité

  1. Référent Déontologie.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’un référent déontologie doit être nommé pour la commune. Le Centre de gestion nous informe qu’il peut nous mettre à disposition un référent.

Après délibération le conseil Municipal décide à l’unanimité de prendre le référent du Centre de Gestion 03 mis à notre disposition.

  1. Etat d’avancement de la succession.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la succession avance et que cela va prendre du temps.

  1. Demande de subvention

L’amicale des Sapeurs-Pompiers de Laprugne demande une subvention pour l’organisation de « La Verticale » qui a lieu tous les deux ans dans notre commune. Madame Le Maire propose la somme de 2000€.

Approuvé à l’unanimité.

  1. Demande de l’Association de la Coopé.

Madame le Maire nous donne lecture d’une lettre de l’Association de la Coopé qui soumet un projet au conseil Municipal concernant la réalisation d’une rampe d’accès PMR pour le compte de la Coopé. Cette accessibilité serait construite sur le domaine public et en béton.

Le conseil municipal est favorable, la Coopé doit donc faire les démarches nécessaires pour ce projet.

  1. Course d’orientation à la Loge des Gardes.

Madame le Maire nous fait lecture d’un courrier pour la course d’orientation qui aura lieu du 8 au 10 Juillet 2023 à la loge des gardes. Les organisateurs demandent à la commune de leur prêter des chaises et des tables car les bâtiments de Vichy Communauté mis à leur disposition n’en dispose pas.

La commune ne disposant pas de ce matériel, propose aux organisateurs de se rapprocher de Vichy Communauté pour leur demande.

  1. Délibération pour les convocations du Conseil municipal

Madame le Maire informe le Conseil Municipal, qu’il faut acheter des logiciels pour pourvoir envoyer les convocations par mail, elle propose donc de continuer à envoyer les convocations par courrier.

Approuvé à l’unanimité.

   17. Questions diverses

-Madame le Maire nous fait part d’un courrier « Prévention et bien-être au travail » : Le centre de gestion de l’Allier 2023 nous convie à une rencontre locale d’actualité

-Madame le Maire nous informe que la route de la Bonnière devient dangereuse. Des devis ont été faits. Madame le Maire propose de reporter ce dossier en attente de subvention exceptionnelle et de l’étude des devis.

Approuvé à l’unanimité.

-Madame le Maire nous fait part d’un courrier pour Jeux Olympiques.

-Madame le Maire nous informe que l’assurance pour le local du stade de foot a été fourni par l’Association du Comité des fêtes.

-Madame le Maire nous fait part d’une lettre de Monsieur Renier : remerciement pour un chemin GR3 remis en état il y a plusieurs années.

-Madame le Maire nous fait part de lettres de condoléances, pour le décès de Monsieur Robert Ossédat.

-Madame le Maire nous fait part d’une lettre de remerciement de la Famille OSSEDAT à la suite du décès de Monsieur Robert Ossédat.

-Madame le Maire nous fait part d’un courrier de la mairie de Saint Priest Laprugne concernant une réunion, sur la modification de leur PLUI, qui se déroulera le mardi 11 juillet 2023 à 9H30. Des conseillers représenteront la mairie de Laprugne.

-Poids public : un devis a été fait pour les portes s’élevant à 3 700€, pour compléter la restauration, d’autres devis seront demandés et ces travaux seront budgétisés l’année prochaine.

-Ambroisie : il faut enlever l’ambroisie dans un terrain plusieurs conseillers le feront !

-Concernant la vitre de la salle des fêtes qui est cassée, elle est dangereuse ! En attendant le changement de la porte, la vitre sera enlevée et remplacer par un contre-plaqué pour éviter tout risque.

Fin de séance à 20H32