ACTES ADMINISTRATIFS
50 résultats
Publié le 18/12/2025 à 14:10 par Alyson SALDOT
Tarifs de la régie ordinaire - régie de recettes
Publié le 18/12/2025 à 14:08 par Alyson SALDOT
Budget assainissement - Fonctionnement
Décision modificative n°1
Décision modificative n°1
Publié le 18/12/2025 à 14:05 par Alyson SALDOT
Travaux de sécurisation, aménagement PMR et piétonnier, verdissement de la traversée du village par la RD 41 - Demande de complément DETR 2026
Publié le 18/12/2025 à 14:03 par Alyson SALDOT
Amélioration de la performance énergétique d'un immeuble locatif (ancienne gendarmerie) - Tranche 2 - Demande DETR 2026
Publié le 18/12/2025 à 14:00 par Alyson SALDOT
Projet de restauration d'un équipement sportif - Vestiaires de la salle Christophe LABAT.
Publié le 18/12/2025 à 13:59 par Alyson SALDOT
Vente du lot n°3 du lotissement "Les Cyprès" à M. et Mme Vauquois.
Publié le 18/12/2025 à 13:45 par Alyson SALDOT
Recueil des actes administratif n°32-2025-225
Publié le 18 décembre 2025
Préfécture du GERS
NUISANCES SONORES
- Bruits interdits
- Horaires et activités bruyantes
- Animaux
- Chantiers et t...
Publié le 18 décembre 2025
Préfécture du GERS
NUISANCES SONORES
- Bruits interdits
- Horaires et activités bruyantes
- Animaux
- Chantiers et t...
Publié le 24/11/2025 à 09:26 par Alyson SALDOT
Vente des lots n°8 et 9 du lotissement "Les Cyprès" à la SAS AUPLATE.
Publié le 24/11/2025 à 09:23 par Alyson SALDOT
Adhésion CNAS
Publié le 20/11/2025 à 15:02 par Alyson SALDOT

