ACTES ADMINISTRATIFS
124 résultats
Publié le 29/09/2026 à 07:38 par Alyson SALDOT
Modification de la composition de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration de schémas de cohérence territoriale, de plans locaux d'urbanisme et de cartes communales.
Publié le 25/09/2026 à 12:49 par Alyson SALDOT
Vente lot n°4 -Lotissement "Les Cyprès" : M. et Mme CAILLY.
Publié le 25/09/2026 à 12:47 par Alyson SALDOT
Référent communal pour les bâtiments scolaires : Vanessa MAUREL
Publié le 25/09/2026 à 12:46 par Alyson SALDOT
Modification statuts CCLG transfert compétence "Etablissement d'accueil jeunes enfants"
Publié le 25/09/2026 à 12:45 par Alyson SALDOT
Désignation d'une déléguée suppléante au SIAEP suite à la démission de Mme DURANT Christine.
Publié le 25/09/2026 à 12:40 par Alyson SALDOT
Délibération 2026_048 Acquisition nu-propriété
Publié le 25/09/2026 à 12:34 par Alyson SALDOT
Référent santé-environnement et lutte contre les moustiques tigres : Paul LABADIE.
Publié le 25/09/2026 à 12:33 par Alyson SALDOT
Installation nouvelle conseillère municipale, Margaux BEYRIES DELANNOY suite à la démission d'une conseillère municipale, Christine DURANT.
Publié le 25/09/2026 à 12:31 par Alyson SALDOT
Remboursement des frais de déplacement de Mme GASNIER, adjointe au Maire déléguée au tourisme et aux relations avec l'association "Les Plus Beaux Villages de France".
Publié le 25/09/2026 à 12:29 par Alyson SALDOT
Modification statuts de la CCLG - Transfert compétence périscolaire