Sept.

03

Jeu.

Conseil Municipal

Le Bernard

Informations pratiques

DATE

Le jeu. 3 sept.

HORAIRES

De 20h30 à 22h30

L'ordre du jour sera le suivant :

  1. Règlement intérieur du Conseil Municipal

FINANCES :

  1. Appel aux dons en faveur des communes sinistrées par les incendies
  2. Tarifs pour l’occupation de la Salle Bois Plaisant par une entreprise pour des cours hebdomadaires
  3. Majoration de la cotisation de taxe d'habitation sur les résidences secondaires due au titre des logements meublés (THRS)
  4. Demande de subventions pour les travaux de voirie et la création d’une liaison douce, Rue de la Plaine

RESSOURCES HUMAINES :

  1. Création d’un poste d’agent de maitrise  

AFFAIRES SCOLAIRES :

  1. Convention avec l’Amicale Laïque pour l’année scolaire 2026-2027

FONCIER :

  1. Convention avec la SAFER relative à la surveillance et à la maitrise foncière
  2. Déclassement et cession d’une portion de voirie, Impasse des Peupliers
  3. Cession d’une portion de la parcelle ZR 532 située Place des Goélands

Questions diverses