CONSEIL MUNICIPAL MARDI 09 SEPTEMBRE 2025 20H30
Publié le mercredi 03 septembre 2025 - Le Fousseret
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
2025-47 : CONVENTIONNEMENT AVEC LE SDEHG POUR ENFOUISSEMENT ET RENFORCEMENT DE RÉSEAU ÉLECTRIQUE
2025-48 : CONVENTIONNEMENT AVEC LA MAIRIE DE RIEUX POUR LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE POUR 2025-2026
2025-49 : ACQUISITION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 31 DE LA PARCELLE AB 312
2025-50 : INTÉGRATION DE BIENS PRÉSUMÉS SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL
2025-51 : OFFICIALISATION DU CHEMIN DE ROUMAGNAC
2025-52 : ORGANISATION DES EMPLOIS DU TEMPS DU GROUPE SCOLAIRE POUR 2025/2026
2025-53 : FRAIS DE SCOLARITÉ 2025/2026
2025-54 : TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR 2025-2026
2025-55 : CONVENTION FRAIS DE SCOLARITÉ 2024-2025 – ÉCOLES DE CARBONNE
2025-56 : ACQUISITION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA PARCELLE E 784 A L’EURO SYMBOLIQUE
2025-57 : RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DU FOOT