CONSEIL MUNICIPAL - 28 SEPTEMBRE 2026 - 19H00

Publié le mardi 22 septembre 2026 - Le Merzer

Réunion du Conseil Municipal le 28 septembre 2026 à 19H00 en mairie (salle multifonctions). 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 20 juillet 2026.
  2. Point sur les délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire.
  3. Mise en concurrence du contrat-groupe assurance statutaire.
  4. Personnel : avancement de grade - création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe.
  5. Personnel : révision de la participation à la protection sociale complémentaire prévoyance.
  6. Personnel : recrutement d’une apprentie.
  7. Convention de prêt à usage de parcelles agricoles communales. 
  8. Repas des Aînés et colis de Noël - révision des tarifs.
  9. Attribution exceptionnelle de subventions.
  10. Actualités communautaires. 
  11. Questions diverses.