Pôle de Bourg-Achard

Siège de la Communauté de Communes Roumois Seine

666, rue Adolphe Coquelin

BP 3  - 27310 Bourg-Achard

Tél : 02 32 57 95 28

contact@roumoiseine.fr

Horaires de l’accueil :

Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h


Pôles de Grand-Bourgtheroulde

Le Logis

Place Jacques Rafin

27520 Grand-Bourgtheroulde

Tél : 02 35 87 63 42

contactbourgtheroulde@roumoiseine.fr

Horaires de l’accueil :

Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h

Services Cadre de vie Durable : Urbanisme et Habitat, Assainissement, Déchets, Voirie, Bâtiments, Développement Économique, Tourisme


Les Communs du Logis

Place Jacques Rafin

27520 Grand-Bourgtheroulde

Tél : 02 35 77 37 37

accueilservicesalapopulation@roumoiseine.fr

Horaires de l’accueil :

Du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h

Services à la Population : Enfance jeunesse, Sports, Aide à domicile

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Le Thuit de l'Oison, commune dynamique dans l'Eure. Un lieu où il fait bon vivre : commerces de proximité, école, médiathèque, associations.

Le Thuit de l'Oison

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Liste des délibérations du 13 avril 2023

Liste des délibérations

Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 9 février 2023

PV 09.02.2023

Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 26 janvier

PV 26.01.2023

Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 26 janvier 2023

arrêté CU 027 638 23 00007

arrêté CU 027 638 23 00008

Flyer

Arrêté préfectoral n°DDPP27-23-056

Arrêté n°DDPP-27-23-036

Influenza Aviaire

Analyse du 08/03/2023

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE

arrêté DP 027 638 23 00018

arrêté DP 027 638 23 00021

arrêté DP 027 638 23 00022

arrêté DP 027 638 23 00024

arrêté DP 027 638 23 00025

Arrêté Préfectoral du 21.04.2023

Avis d'enquête Publique

Arrêté Préfectoral du 21 avril 2023

Périodes d'ouverture de la Pêche en Eau Douce

Ouverture de la Pêche en Eau douce

Période d'ouverture de la pêche des poissons migrateurs

Pêche poissons migrateurs

arrêté CU 027 638 23 00018

Mise en place des panneaux du dispositif REZO POUCE

Arrêté REZO POUCE

Arrêté du 12/05/2023

arrêté PC 027 638 23 00005

arrêté PC 027 638 23 00007

arrêté DP 027 638 23 00028

arrêté DP 027 638 23 00029

arrêté DP 027 638 23 00012

arrêté DP 027 638 23 00027

Convocation Conseil Municipal du 13 juin 2023

Convocation

Convocation du 13 juin 2023

Procès-verbal

Procès-verbal du 13/04/2023

arrêté DP 027 638 23 00026

arrêté CU 027 638 23 00015

Arrêté Préfectoral sécheresse du 13.06.2023

Annexes

Arrêté Préfectoral Cadre sécheresse 2023

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les ambroisies et les chenilles processionnaires

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les ambroisies et les chenilles processionnaires urticantes

Liste des délibérations du 13 juin 2023

Alerte sécheresse

Arrêté préfectoral DDT 2023-216

Alerte Sécheresse

Pollution par ozone

Information Pollution

arrêté DP 027 638 23 00030

arrêté PC 027 638 23 00008

arrêté DP 027 638 23 00031

arrêté CU 027 638 23 00006

arrêté DP 027 638 23 00032

arrêté PC 027 638 23 00003

arrêté DP 027 638 23 00033

Convocation à la séance de conseil municipal du 7 juillet 2023

Convocation du 7 juillet 2023

Procès-verbal du 13/06/2023

Arrêté D3 BPA 23 0369 portant interdiction temporaire de port et de transport d’armes

arrêté carburants et annexe

armes

arrêté artifices et annexe

arrêté PD 027 638 23 00001

arrêté PA 027 638 23 00002

PUBLICITÉ relative à une demande d'autorisation d'exploiter au titre du Contrôle des Structures des Exploitations Agricoles.

Publicité relative à une demande d'exploiter - Contrôle des Structures des Exploitations Agricoles

arrêté PC 027 638 23 00001

arrêté PC 027 638 22 00019

arrêté PC 027 638 22 00022

arrêté PC 027 638 23 00004

Contrôle Sanitaire - ZAC Thuit-Anger

Contrôle Sanitaire des Eaux Destinées à la Consommation Humaine

Avis de réception - demande d'autorisation d'exploiter

Avis de réception d'une demande d'autorisation d'exploiter

Route de Thuit Anger barrée le 2/08/2023 de 8h à 17h avec déviation

Arrêté RD 85 rue barrée

Arrêté route de Thuit Anger barrée

arrêté DP 027 638 23 00034

arrêté DP 027 638 23 00036

Contrôle Sanitaire des Eaux destinées à la consommation humaine

Contrôle Sanitaire des EAux destinées à la Consommation Humaine

Arrêté Préfectoral du 22.02.2022

Arrêté Préfectoral autorisant les membres de l'Association Patrimoine Géologique de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes de l'Eure

arrêté DP 027 638 23 00037

arrêté CU 027 638 23 00038

arrêté CU 027 638 23 00039

Arrêté Préfectoral sécheresse du 08.08.2023

Arrêté sécheresse 2023-227

Déclaration Préalable 18 route du Neubourg

Arrêté DP0276382300040

DP 027 638 23 00043

Arrêté DP 027 638 23 00035

DP 027 638 23 00035

Arrêtté DP 027 638 23 00039

DP 027 638 23 00039

Arrêté DP 027 638 23 00041

DP 027 638 23 00041

CU 027 638 23 00037

Rue de la Mare Morel barrée

Arrêté Rue de la Mare Morel barrée

CU 027 638 23 00044

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 05/09/2023

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 11/09/2023

Arrêté Route du Neubourg

Arrêté route du Neubourg

Arrêté Travaux ORANGE

Arrêté Le Thuit de l'Oison

Arrêté rue du Coq barrée

Arrêté rue du Coq

Portant réglementation de la circulation hors agglomération sur la RD 840 du PR 60+0012 au PR 60+0130 (La Saussaye et Le Thuit de l'Oison) situés hors agglomération à l'occasion de travaux déplacement d'un ouvrage HTA destiné à un aménagement de voirie du 08 septembre au 05 mars 2024.

Arrêté temporaire N°23-AT-0115

Arrêté Temporaire 23-AT-0115

Convocation au Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Convocation au Conseil Municipal

Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 7 juillet 2023

arrêyé CU 027 638 23 00053

arrêté CU 027 638 23 00053

arrêté DP 027 638 23 00049

arrêté DP 027 638 23 00050

Liste des délibérations du 28 septembre 2023

Arrêté ZA Thuit Anger

arrêté DP 027 638 23 00052

arrêté PC 027 638 23 00010

Affichage de l'autorisation tacite d'exploiter SCEA LA FERME SAINT NICOLAS-Le Thuit Anger - LE THUIT DE L OISON

AR Autorisation d'autorisation tacite d'exploitation des terres agricoles

Arrêté Route de Thuit Simer

Arrêté route de Thuit Simer

arrêté retrait PC 027 638 22 00008

arrêté PC 027 638 23 00016

arrêté PC 027 638 23 00013

arrêté PC 027 638 22 00011

arrêté retrait PC 027 638 22 00011

arrêté DP 027 638 23 00051

Arrêté 14 rue Delamarre

Arrêté impasse des Berceaux

Arrêté rue du Clos des Pierres

Arrêté route de Bosnormand

Arrêté rue Normande

Convocation au Conseil Municipal du 30 novembre 2023

Convocation du 30 novembre 2023

ACTES ADMINISTRATIFS

arrêté CU 027 638 25 00066

arrêté d'annulation PC 027 638 22 00006

arrêté DP 027 638 25 00057

arrêté DP 027 638 25 00052

arrêté DP 027 638 25 00060

renouvellement des conseillers municipaux et communautaires 2026

arrêté interpréfectoral DCL/BCLI/2025-26 portant composition de l'assemblée délibérante de la communauté de communes Roumois Seine, à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux

Décret N°2025-848 du 27/08/2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires

Arrêté Chemin des Fontaines

arrêté CU 027 638 25 00067 (annule et remplace)