CHASSE
- Décision n° A 2023-043 du 24 juillet 2023 portant modification de la Réserve de Chasse et de Faune Sauvage par l'ACCA de Le Vanneau-Irleau (2085Ko) publié le 28/07/2023 à 15:45
- Décision n° A 2023-042 du 24 juillet 2023 modifiant la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'ACCA de Le Vanneau-Irleau (657Ko) publié le 28/07/2023 à 15:44
- Arrêté préfectoral n° 12686856 du 14 juin 2023 autorisant la chasse du sanglier par tir à balle ou à l'arc campagne été 2023 ACCA Le Vanneau-Irleau (785Ko) publié le 28/07/2023 à 15:58
- Arrêté préfectoral du 13 juin 2023 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 (573Ko) publié le 21/06/2023 à 10:49
- Arrêté modificatif de l'arrêté préfectoral n° 79-2022-BAT-RCFS-05 autorisant la chasse du sanglier dans une réserve de chasse et de faune sauvage et hors réserve de chasse de l'association communale de chasse agréée (ACCA) du Vanneau-Irleau (99Ko) publié le 07/10/2022 à 16:31
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 (544Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation des modifications du schéma départemental de gestion cynégétique 2018-2024 (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 fixant pour le département des Deux-Sèvres le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux à prélever dans le cadre des plans de chasse au grand gibier pour les années 2022 à 2025 (238Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 fixant pour le département des Deux-Sèvres le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux à prélever dans le cadre des plans de chasse au petit gibier pour la saison cynégétique 2022-2023 (187Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour l'espèce sanglier (674Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour l'espèce perdrix grise (179Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté préfectoral du 17 juin 2022 portant approbation d'un plan de gestion cynégétique pour l'espèce faisan (176Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté du 25 mai 2022 interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Eurasie et le vison d'Europe (176Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté du 12 mai 2022 fixant la liste des référents aptes à l'identification du putois, du vison d'Amérique et du vison d'Europe (195Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté du 21 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 5 novembre 2020 relatif à la mise en oeuvre de dérogations au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 et portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation de la fau (135Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté du 21 décembre 2020 de suspension temporaire des dérogations à l'interdiction de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis (grand cormoran) pour la campagne 2020-2021 (111Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral du 5 novembre 2020 relatif à la mise à oeuvre de dérogations au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 et portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation de (389Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- arrêté relatif à la mise en œuvre de dérogation au décret 2020-1310 du 29/10/2020 (343Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
portant mesures relatives au déplacement des personnes en charge de la régulation de la faune sauvage et de la destruction d'espèces animales susceptibles d'occasionner des dégâts.
- arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégories 2 et 5 (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29