PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE À TRONGET

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil communautaire le lundi 15 juin 2026 à 19h à la salle Robert Deternes à Tronget :

Administration générale, finances, marchés

• Information sur les décisions du Président et du bureau prises par délégation du conseil communautaire
• Validation des PV des séances précédentes
• Adoption des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025
• Affectation des résultats 2025

Services à la population, cohésion sociale et santé

• Financement BAFA Cressanges

Économie de proximité et emploi

• Aides éco :
  • AUBOUARD
  • VAL LIMAGNE
• Désignation d'un représentant de la CCBB auprès de la Commission Départementale pour l'Emploi (CDPE)
• Modification de la désignation d'un représentant à la mission locale
• Vente d'une parcelle de la ZAC de Deux-Chaises au profit de la commune de Deux-Chaises

Tourisme, culture et activités physiques de pleine nature

• Autorisation de candidature aux dispositifs « aisance aquatique » et « j 'apprends à nager »
• Avenant 2 à la convention tripartite de l'OT
• Annexe financière de la convention HADRA

Transitions environnementale, agricole et alimentaire/Aménagement du territoire et transition énergétique

• Avis études d'impacts projets agrivoltaïques :
  • Au lieu-dit Arbonnière à Treban et Les Chaumes à Cressanges
  • Au lieu-dit Champ Poirier à Agonges
• Décision d'inscription des bâtiments et du foncier communautaire à l'étude de faisabilité PV et boucles d'autoconsommation
• Délégation du droit de préemption et du droit de priorité au bureau communautaire

Informations et questions diverses

• Transfert des pouvoirs de police spéciale