Mars

30

Lun.

Réunion du Conseil Municipal le 30 mars 2026

Broût-Vernet

Informations pratiques

DATE

Le lun. 30 mars

HORAIRES

À 19h30

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 30 mars 2026 à 19h30 à la salle du Conseil de la Mairie. 

L'ordre du jour sera le suivant : 

  • Validation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 Février 2026
  • Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints
  • Désignation des commissions communales
  • Choix du mode de vote pour les commissions et les délégations
  • Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  • Désignation des délégués auprès de la Fédération des Sites Clunisiens
  • Désignation du délégué à l’Association des Maires de l’Allier
  • Désignation du correspondant Défense
  • Désignation du délégué auprès de l’ATDA (Agence Technique Départementale de l’Allier)
  • Désignation des délégués auprès du SIVOM de Sioule et Bouble
  • Désignation d’un délégué auprès du CNAS
  • Désignation des délégués au Comité des Fêtes de Broût-Vernet
  • Désignation des délégués à la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne
  • Désignation des délégués au Conseil d’Ecole
  • Désignation d’un délégué auprès du Centre Social La M.A.G.I.C.
  • Proposition de noms à la Commission Natura 2000
  • Désignation d’un délégué auprès de la Commission Locale d’Information et de Surveillance de l’usine SARVAL de Bayet
  • Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au SDE 03 – Collège VICHY
  • Proposition de noms à la Communauté de Communes Saint Pourçain Sioule Limagne pour les élections des délégués au SICTOM
  • Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du CCAS
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du CCAS
  • Proposition de noms à la commission Locale de l’eau SAGE SIOULE
  • Désignation d’un titulaire au Francas de l’Allier.
  • Désignation du Conseiller Référent Elaboration Plan Intercommunal de Sauvegarde (Communauté de communes)
  • Vote Compte Financier Unique 2025 budget communal
  • Affectation du résultat 2025 budget communal
  • Vote Compte Financier Unique 2025 budget Assainissement
  • Affectation du résultat 2025 budget Assainissement
  • Vote Compte Financier Unique 2025 budget Cabinet médical
  • Affectation du résultat 2025 budget Cabinet médical
  • Vote Compte Financier Unique 2025 budget lotissement « Bois de Sarlier »
  • Affectation du résultat 2025 budget lotissement « Bois de Sarlier »
  • Vote Compte Financier Unique 2025 budget Lotissement « Rue Georges Fondrat
  • Affectation du résultat 2025 budget lotissement « Rue Georges Fondrat »
  • Vote Compte Financier Unique 2025 budget « Production d’Energie photovoltaïque »
  • Affectation du résultat 2025 budget « Production d’Energie photovoltaïque »
  • Questions diverses.