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Réunion du Conseil Municipal le 30 mars 2026
Broût-Vernet
Informations pratiques
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 30 mars 2026 à 19h30 à la salle du Conseil de la Mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
- Validation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 Février 2026
- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints
- Désignation des commissions communales
- Choix du mode de vote pour les commissions et les délégations
- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Désignation des délégués auprès de la Fédération des Sites Clunisiens
- Désignation du délégué à l’Association des Maires de l’Allier
- Désignation du correspondant Défense
- Désignation du délégué auprès de l’ATDA (Agence Technique Départementale de l’Allier)
- Désignation des délégués auprès du SIVOM de Sioule et Bouble
- Désignation d’un délégué auprès du CNAS
- Désignation des délégués au Comité des Fêtes de Broût-Vernet
- Désignation des délégués à la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne
- Désignation des délégués au Conseil d’Ecole
- Désignation d’un délégué auprès du Centre Social La M.A.G.I.C.
- Proposition de noms à la Commission Natura 2000
- Désignation d’un délégué auprès de la Commission Locale d’Information et de Surveillance de l’usine SARVAL de Bayet
- Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au SDE 03 – Collège VICHY
- Proposition de noms à la Communauté de Communes Saint Pourçain Sioule Limagne pour les élections des délégués au SICTOM
- Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du CCAS
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du CCAS
- Proposition de noms à la commission Locale de l’eau SAGE SIOULE
- Désignation d’un titulaire au Francas de l’Allier.
- Désignation du Conseiller Référent Elaboration Plan Intercommunal de Sauvegarde (Communauté de communes)
- Vote Compte Financier Unique 2025 budget communal
- Affectation du résultat 2025 budget communal
- Vote Compte Financier Unique 2025 budget Assainissement
- Affectation du résultat 2025 budget Assainissement
- Vote Compte Financier Unique 2025 budget Cabinet médical
- Affectation du résultat 2025 budget Cabinet médical
- Vote Compte Financier Unique 2025 budget lotissement « Bois de Sarlier »
- Affectation du résultat 2025 budget lotissement « Bois de Sarlier »
- Vote Compte Financier Unique 2025 budget Lotissement « Rue Georges Fondrat
- Affectation du résultat 2025 budget lotissement « Rue Georges Fondrat »
- Vote Compte Financier Unique 2025 budget « Production d’Energie photovoltaïque »
- Affectation du résultat 2025 budget « Production d’Energie photovoltaïque »
- Questions diverses.

